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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 4. DEL)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Budget,
Envoyé en préfecture le 08/04/2025
République Française Recu en préfecture le 08/04/2025 A
r . : Publié | Département de Maine et Loire Se ID : 049-214900359-20250403-CM03042025 4-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 3 avril 2025
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-cinq, le 3 avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal Présents 23 légalement convoqué le vendredi 28 mars 2025, par lettre à domicile ou par
courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle
Votants 27 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET,
Absent(s) représenté(s) 4 Maire,
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Chnistine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL,
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Didier GUILLAUMIN, Jean-François TULOUP, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Marie CHAROZE, Jean-Luc KIRSTEN, Brigitte RETAILLEAU, Alain SAINT OYANT, Jean- Baptiste LECLERCQ,
Étaient excusés: Francine BOULESTREAU, Marie-France NORMAND, Nathalie RIVOALLAN, Jérémy CARRE, Ousmane CISSAKHO, Françoise FRANCO
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Francine BOULESTREAU Véronique MAILLET
Marie-France NORMAND Dominique BERTRAN
Nathalie RIVOALLAN Christine MOREAU
Jérémy CARRE Isabelle PIERI
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Sophie NASSIF Envoyé en préfecture le 08/04/2025
Reçu en préfecture le 08/04/2025
Publié le S LG
ID : 049-214900359-20250403-CM03042025 4-DE
4. BUDGET PARTICIPATIF — Convention de prêt - Broyeurs électriques
Monsieur BERTRAN Dominique, Adjoint au Maire,
Expose :
En 2024, la ville de Bouchemaine a lancé son premier budget participatif à hauteur de
20 000 €. Avec 512 votants, cette première édition a témoigné de l’intérêt des habitants
pour cette démarche collective.
Au regard des résultats, le projet de mise à disposition de broyeur de branches et de végétaux a été retenu.
Après échange avec les porteurs de ce projet, la commune a fait l’acquisition de deux
broyeurs électriques. Ces équipements pourront être mis à la disposition des résidents de Bouchemaine à titre gracieux à partir de fin avril 2025.
Un projet de convention précisant les modalités et conditions de prêts a été élaboré.
Les broyeurs sont à retirer aux ateliers municipaux durant un créneau défini.
Un état des lieux, organisé par un agent municipal, est mis en place lors du retrait et du
retour du broyeur.
L’emprunteur se charge de son transport et prend connaissance des conditions d’utilisation de l’équipement lors de son retrait.
L'emprunteur se reconnaît responsable de toutes dégradations survenues sur l’outil ou/et ses accessoires pendant toute la durée du prêt et du transport.
Je vous propose :
- d’approuver la convention de mise à disposition gratuite d’un broyeur multi-végétaux, - d’autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer la convention et tous les
documents s’y rapportant.
Annexe :
4. Convention de mise à disposition gratuite d'un broyeur multi-végétaux
VOTE
En exercice 29 Pour 27
Présents 23 Contre 0
Pouvoir 4 Abstentions 0
N’ont pas pris part au vote
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Monsieur
BERTRAN.
Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Sophie NASSTF