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Compte-Rendu - Liste DES Déliberations 20 02 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Crêts en Belledonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste DES Déliberations 20 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Tourisme,
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2025
DÉLIBÉRATIONS
Date d’enregistrement des délibérations au contrôle de légalité :
Délibération 04 – Attribution de la Délégation de Service Public pour le gardiennage du refuge du Crêt du poulet pendant la saison estivale.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 05 – Dispositif d’aide à la formation BAFA.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 06 – Tarif pour la sortie Walibi .
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 07 – Tarifs tour des hameaux.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 08 – Convention Centre Médico-Social de Crolles.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibérations 09 – Convention relative à la distribution des secours entre les communes de
Theys, le Haut-Bréda et Crêts en Belledonne
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 10 – Répartition des subventions de fonctionnement n°1.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 11 – Acquisition de parcelles forestières secteur le Plan et Moulin .
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 12 –Vente de la parcelle AE 839 (antenne près de la déchèterie)
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 13 – Sollicitation du fond de concours « patrimoine » de la communauté de
communes le Grésivaudan pour la réalisation d’une étude sur l’état du four à griller de Crêts
en Belledonne.
Délibération adoptée à l’unanimité 2
Délibération 14 – Sollicitation du fond de concours « patrimoine » de la communauté de
communes le Grésivaudan pour la réalisation d’une étude sur l’état de la tour d’Aquin située à
Crêts en Belledonne.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 15 – Sollicitation du fond de concours « patrimoine » de la communauté de
communes le Grésivaudan pour la réalisation d’une étude sur l’état du clocher de Crêts en
Belledonne.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 16 – Sollicitation du fond de concours « patrimoine » de la communauté de
communes le Grésivaudan pour la réalisation d’une étude sur l’état de l’église de Crêts en
Belledonne.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 17 – Demande de subvention auprès des services de l’état au titre de la
Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la reprise et l’isolation de la toiture
du bâtiment de la mairie.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 18 – Prestation chèques vacances 2025.
Délibération adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Président de séance
Agnès DARBON Le Maire, Youcef TABET