Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - LISTE DES DÉLIBERATIONS DU 9 AVRIL 2026
Compte-Rendu - Liste des délibérations 7
Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au CM du 05 03 2
Compte-Rendu - Liste des délibérations décembre
Compte-Rendu - LISTE DES DÉLIBERATIONS 10 février 2026
Compte-Rendu - Liste des délibérations 6
Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au CM du 16 mai
Compte-Rendu - LISTE DES DÉLIBERATIONS 20 02 2025
Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au CM du 16 janv
Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au conseil munic
Compte-Rendu - Liste DES Déliberations DU12 MAI 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Crêts en Belledonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste DES Déliberations DU12 MAI 2026)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Logement,
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026
DÉLIBÉRATIONS
Date d’enregistrement des délibérations au contrôle de légalité :
Délibération 54 – Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs. (CCID)
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 55 – Désignation d’un représentant au sein de la Société Anonyme d’Economie Mixte des Mixte des Pompes Funèbres Intercommunales.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 56 – Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL (Société Publique Locale) du Grésivaudan.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 57 – Demande subvention auprès du département au titre des Espaces Naturels Sensibles .
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 58 – Sollicitation du fonds de concours de la communauté de communes le Grésivaudan pour l’acquisition de foncier forestier.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 59 – Demande de subvention auprès des services de l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL/DETR) pour la rénovation thermique de la mairie .
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 60 – Demande de subvention auprès de l’AGEDEN pour la rénovation thermique de la mairie.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 61 – Remboursement de chèques restaurant non utilisés
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 62 – Création d’emplois non permanents à temps complet pour faire face à un 2
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité– jobs d’été.
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 63 – Convention de prestation de service mutualisé pour l’instruction des documents d’urbanisme, avenant n°6, avec la communauté de communes le Grésivaudan
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 64 – Répartition n°2 des subventions pour l’Echappée étoilée.
Délibération adoptée avec 1 voix contre (Maxime GIVAUDAN), 6 abstentions ( Laurent
BRUNET-MANQUAT, Alexandre CONTADINI, Damien BERTONI, Anne-Marie DURAND,
Jeanne-Marie GIRAULT-FERRARI, Aurélie COINDET) et 17 voix pour.
Le secrétaire de séance Le Président de séance
Cindy BARRALON
Le Maire, Youcef TABET