Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations 25 02 2026
Déliberation - Liste délibérations 05 06 2026
Déliberation - Liste délibérations 10 12 2025
Déliberation - Liste délibérations 29 04 2026
Déliberation - Liste délibérations 31 03 2026
Déliberation - Liste délibérations 28 01 2026
Déliberation - Liste délibérations 20 03 2026
Déliberation - Liste délibérations 23 06 2026
unknown - Liste délibérations 14 10 2025
Conseil Municipal - Liste des dA©libA©rations CM 27 03 2025
Déliberation - Liste délibérations 30 09 2026
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 30 09 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1 sur 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2026
Affichée et mise en ligne le 01/10/2026
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Bernadette ORION-VIÉ, Gary THAUVIN, Sylvie LEGROS, Guillaume LANOTTE, Sophie PERRON, Frédéric BESCH, Myriam LEGOIX, David DETAIS, Laurent BONHOMME, Julia CHAUMONT, Julie RENAUDIN, Sarah LYS, Eric BOULLOUD, Marie-Laure ROLLANDEAU, Luc SAHBI, Christine FAVRE.
ABSENTS EXCUSÉS : Gérald BARATTO (pouvoir à J. CHAUMONT), Vincent DUBOYS de LABARRE (pouvoir à D. DETAIS), Graziella THOMASSE (pouvoir à M. LEGOIX), Loïc DUFOUR (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Cindy ANDRIEUX (pouvoir à E. BOULLOUD).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Julia CHAUMONT.
Numéro délibération Objet Sens du vote
1 / CM 30-09-2026
Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté
d’Agglomération Royan Atlantique : prise de la compétence
facultative relative à la création, l’aménagement, l’entretien, la
gestion et le développement de l’aérodrome ROYAN-MÉDIS.
Approuvée
2 / CM 30-09-2026
Affaires générales – Modification du représentant titulaire de la
commission de travail et de réflexion n° 15 de la Communauté
d’Agglomération Royan Atlantique.
Approuvée
3 / CM 30-09-2026 Aménagement – Déclassement du domaine public et cession d’une parcelle communale sise Place Jean-Noël de Lipkowski. Approuvée
4 / CM 30-09-2026 Aménagement – Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société E-sweet energies. Approuvée
5 / CM 30-09-2026 Voirie – Approbation de la modification du règlement de voirie. Approuvée
6 / CM 30-09-2026
Finances – Confirmation des engagements réciproques de l’Office
de Tourisme Communautaire Royan Atlantique et de la commune
de Breuillet dans le cadre du plan de scénographies.
Approuvée
7 / CM 30-09-2026
Finances – Demande de subvention au titre du « Fonds vert » 2026
pour la pose de films de protection solaire sur des bâtiments
communaux.
Approuvée
8 / CM 30-09-2026
Finances – Convention fixant les modalités de prise en charge des
frais de déplacement d’un candélabre, route de la Simandière. Approuvée
9 / CM 30-09-2026
Finances – Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental de la Charente-Maritime au titre des amendes de
police - Réalisation de parkings et opération de sécurité.
Approuvée
10 / CM 30-09-2026 Finances – Modification des tarifs communaux (salle La Clairière). Approuvée
11 / CM 30-09-2026 Finances – Règlement de mise à disposition et de valorisation des équipements municipaux au profit des associations. Approuvée
12 / CM 30-09-2026
Finances – Admission en non-valeurs de titres irrécouvrables au
titre de l’année 2026. Approuvée
13 / CM 30-09-2026 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs. Approuvée
14 / CM 30-09-2026
Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation
proposée par le CDG 17 en matière de protection sociale
complémentaire pour le risque prévoyance.
Approuvée
Mise en ligne le 01/10/2026