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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Affichée et mise en ligne le 24/03/2026
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Bernadette ORION-VIÉ, Gary THAUVIN, Sylvie LEGROS, Guillaume LANOTTE, Laurent BONHOMME, Sarah LYS, David DETAIS, Graziella THOMASSE, Vincent DUBOYS DE LABARRE, Julia CHAUMONT, Gérald BARATTO, Myriam LEGOIX, Frédéric BESCH, Julie RENAUDIN, Eric BOULLOUD, Serge PLACENTI, Jacques DEVIERRE.
ABSENTS EXCUSÉS : Sophie PERRON (pouvoir à S. LYS), Loïc DUFOUR (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Cindy ANDRIEUX (pouvoir à E. BOULLOUD).
ABSENTE : Marthe JANDRAIN.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Vincent DUBOYS DE LABARRE.
Numéro délibération Objet Sens du vote
1 / CM 20-03-2026 Détermination du nombre d’adjoints. Approuvée
2 / CM 20-03-2026
Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux. Approuvée
3 / CM 20-03-2026 Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire Approuvée
Mise en ligne le 24/03/2026