Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 03 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 02 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 02 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 29 04 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 29 04 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 25 11 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 25 11 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 07 10 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 07 10 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 02 04 2012
Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 03 2011
Document publié le Vendredi 4 mars 2011 par la commune de Saint-Quentin-sur-Isère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 03 2011)
Thèmes du document : Logement, Banque, Eau et assainissement,
1
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 4 MARS 2011
Le Conseil Municipal, convoqué le 28 février 2011, s'est réuni le 4 mars à 20 heures 30, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre FAURE.
ORDRE DU JOUR :
1 - Réalisation d’un emprunt
2 - Prescription de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et définissant les modalités de la concertation 3 - Salle socioculturelle – dépôt du permis de construire
4 - Salle socioculturelle (tranche fonctionnelle 1) – demande de subvention au titre de la DETR 2011) 5 – Programme d’entretien des voiries communales – demande de subvention au Conseil Général 6 – Gros travaux de réfection de la traverse du village – demande de subvention au Conseil Général 7 – Plan communal de Sauvegarde – demande de subvention au Conseil Général 8 – Construction d’une salle socioculturelle (tranche fonctionnelle n° 2) – demande de subvention au ti tre de la DETR 2011
9- Salle socioculturelle – demande de subvention au Conseil Général 10 – Construction d’un espace dédié à la danse et la musique – demande de subvention au Conseil Général 11 – Versement d’une subvention à l’association « Les saisons de la culture"
Rapports des commissions,
Questions et informations diverses.
PRÉSENTS :
Mmes et MM. Jean-Pierre FAURE, Camille ANDRÉ, Aimée BATTEUX, Alain BAUDINO, Florence CHATELAIN, Georges EMINET, Joël FAIDIDE, Jean-Marie KASPERSKI, Jean-Paul REY, Frédérique SANTOS COTTIN
ABSENTS :
Jean Luc GUIMET – Cristina GIRY
René GUICHARDON (procuration à Georges EMINET)
Elisabeth ROUX (procuration à Florence CHATELAIN)
Joëlle SALINGUE (procuration à Jean-Paul REY),
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aimée BATTEUX
Lecture est donnée du compte-rendu du conseil municipal du 4 février 2011. Il n’appelle aucune observation.
Les différentes délibérations inscrites à l’ordre du jour sont adoptées à l’unanimité.
Au niveau des subventions pour la salle socioculturelle, Jean-Pierre FAURE précise qu’une demande a été faite à l’enveloppe de l’assemblée départementale. Pourquoi ne pas faire aussi une demande auprès des autres assemblées parlementaires (sénat par exemple).
Voir aussi si la région peut participer au financement ?
Commission des travaux : voir compte-rendu de la dernière commission du 24/02/11 + Chemin de Fontbesset : sur proposition du collectif du quartier et afin d’éviter aux habitants de l’impasse du chalet d’emprunter le chemin de la Mativerie qui rallonge leur trajet et qui n’est pas des plus carrossables, un chemin provisoire a été réalisé pour rejoindre le chemin privé qui dessert les maisons du début du hameau de Fontbesset. Une convention a été signée par les propriétaires fonciers. Le montant des travaux s’élève à 16 506.71€TTC.
Jean-Paul REY signale que le chemin du Poyet qui dessert son quartier est en mauvais état et mériterait certains travaux. Camille ANDRÉ se rendra sur place pour étudier la solution.
Pour les travaux du CD 45 (ST QUENTIN-TULLINS) le conseil général a réuni les riverains qui sont d'accord sur l'emprise des terrains, donc pas de D.U.P. La commune quant à elle profitera de ces travaux pour refaire la canalisation d'eau potable jusqu'au pont du canal et facilitera le branchement des assainissements du quartier du magasin.
Ligne 5000 : une réunion a eu lieu le 24 février 2011. Jean-Pierre FAURE et Jean-Paul REY y représentaient la commune. Suite aux enquêtes auxquelles 272 personnes ont répondu, le Conseil Général annonce qu’à partir du mois de septembre 2011, la ligne 5000 sera doublée :
- le matin 7 h15 arrivée à la gare routière à 7 h 45
- le matin 8 h 15 arrivée à la gare routière à 8 h 45
- le soir 17 h 30 départ de la gare routière
- le soir 18 h15 départ de la gare routière
Une information particulière devra être faite pour que le plus grand nombre d’usagers pensent à utiliser ce service. 2
Rapport de la commission d’urbanisme (voir compte-rendu de la dernière commission)
C.C.V.I. : Plusieurs réunions dont une avec MM. BUISSON et PELLETIER de la communauté de communes de Vinay, ont eu lieu au cours du mois écoulé pour mener une réflexion approfondie sur le devenir de notre CCVI. Le dernier conseil intercommunal a convenu que les 3 communes (LA RIVERE, MONTAUD et SAINT QUENTIN) commandent à STRATORIAL FINANCES (un expert en finances des collectivités) pour préparer tous les calculs en vue d’un rapprochement avec une autre communauté de communes. Il s’agit de répartir les charges d’emprunt restant à rembourser, d’évaluer les coûts et les recettes à venir.
La CCVI va devoir lancer une nouvelle consultation pour la fourniture des repas à la cantine. Une réunion avec les parents d'élèves a été organisée, la qualité actuelle ne semble pas convenir, les parents se disent prêts à payer plus cher pour avoir une meilleure qualité et souhaitent être associés aux choix du prestataire.
1er mars 2011 : réunion avec Alp'études pour le dossier d'agrément de la source de la Galandrine
Le siège de la Fédération de pêche va être implanté à Fontbesset où d'importants travaux vont être réalisés dans les bâtiments de l'actuelle écloserie. Un tourne à gauche va être demandé au service des routes du Conseil Général pour faciliter l'accès à ce quartier.
Environnement :
- Visite de la source Gauchon avec la classe de CM1
- Nettoyage de printemps samedi 19 mars
- Madame CABAL souhaite faire un don à la commune d'une parcelle de terrains située dans la zone E.N.S.
Jean-Paul REY confirme la création de l'association "les saisons de la culture". Les subventions maximum demandées sont : pour le Printemps des artistes : 1 500 € et pour l'automne en chansons : 1 000 €. Afin de permettre à l'association de disposer d'un fonds de trésorerie, les 2/3 de ces montants seront versés un mois avant l'événement.
L'achat de 10 grilles complémentaires est voté pour faciliter l'organisation du Printemps des artistes.
Jean-Paul REY s'inquiète des constructions qui voient le jour en bordure de la RN 1532 à Fontbesset où les Turcs exploitent le bois. Jean-Pierre FAURE précise qu'il se rendra sur place pour vérifier ce qui se passe et agir en conséquence si besoin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.