Compte-Rendu - 2589 compte rendu

Documents similaires

Compte-Rendu - 2404 compte rendu

Compte-Rendu - 2884 compte rendu

Compte-Rendu - 2665 compte rendu

Compte-Rendu - 2529 compte rendu

Compte-Rendu - 2403 compte rendu

Compte-Rendu - 3024 compte rendu

Compte-Rendu - 2662 compte rendu

Compte-Rendu - 2581 compte rendu

Compte-Rendu - 2580 compte rendu

Compte-Rendu - 2515 compte rendu

Compte-Rendu - 2589 compte rendu Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Rothau. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2589 compte rendu)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE

ROTHAU DU TREIZE DECEMBRE DEUX MIL VINGT ET UN

Membres présents : M. SCHEER Marc, Maire

Mme VERET, MM. FRENE, MASSON Jean-Paul, adjoints

Mmes BENAZETH, BOLLORI, KOENIGUER, MUGLER,

POIROT

MM. DIEUDONNE, HEIM, HILPIPRE, MALAISE,

MASSON Michel, MASSOT

Membres absents excusés : Mme HORRY (procuration M. MASSOT)

Membres absents : Mmes BECKER, KASTER, M. DUBOIS

Assistait également à la séance : Mme LE MENER

Le Maire ouvre la séance à 19h et soumet l’ordre du jour suivant : Approbation compte-rendu du 9 novembre 2021 – Convention entretien parking gare – Subvention classe découverte école élémentaire – Socle numérique école élémentaire – Représentant syndicat brigades vertes – Budget principal : vote de crédits – Budget forêt : vote de crédits - Divers. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cet ordre du jour.

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 9 NOVEMBRE 2021

Le procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021 est, après délibération, approuvé à l’unanimité.

2 – CONVENTION ENTRETIEN PARKING GARE

Après avoir pris connaissance de la proposition de convention définissant les conditions d’entretien des espaces dépendants du domaine public ferroviaire suite à l’aménagement du pôle d’échange multimodal de Rothau et ses abords, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et vote, approuve à l’unanimité cette convention telle qu’elle est annexée à la présente décision.

3 – SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE ECOLE ELEMENTAIRE

Monsieur le Maire rappelle délibération du 10 septembre 2019 attribuant une subvention à l’école élémentaire Gustave Steinheil pour l’organisation d’une classe de découverte en 2020, à savoir : 10 € par nuitée et par enfant. Il ajoute que cette classe de découverte n’avait pu avoir lieu vu contexte sanitaire. Il informe que l’école élémentaire organise une classe de découverte du 7 au 10 juin 2022 et propose que les conditions d’aide financière soient reconduites. Après délibération et vote (16 voix pour), le Conseil Municipal attribue une subvention pour cette classe de découverte à l’école élémentaire Gustave Steinheil d’un montant de 10 € par nuitée et par enfant, soit 30 € par enfants participants.

4 – SOCLE NUMERIQUE ECOLE ELEMENTAIRE

Après avoir pris connaissance des différentes offres reçues concernant l’acquisition d’un socle numérique à l’école élémentaire Gustave Steinheil,

Vu études des offres selon critères de choix,

Le Conseil Municipal, après vote (16 voix pour), décide :

- D’accepter l’offre présentée par La Poste pour un montant de 19 400,66 € TTC (équipements et ressources numériques compris),- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.

5 – REPRESENTANT SYNDICAT BRIGADES VERTES

En complément à sa délibération du 9 novembre 2021, le Conseil Municipal désigne Monsieur SCHEER Marc comme représentant titulaire et Monsieur FRENE Jean- Michel comme représentant suppléant de la commune de Rothau au Comité Syndical du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux.

6 – SCOT

Monsieur le Maire fait un compte-rendu détaillé de la réunion du 2 décembre 2021 organisée par la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche concernant les modifications du SCOT en vue de son approbation et plus particulièrement, des effets et conséquences du volet aménagement du territoire de la loi Climat et Résilience.

(départ de M. DIEUDONNE Sébastien : réunion SIVU Forestier)

7 – BUDGET PRINCIPAL : VOTE DE CREDITS – DECISION MODIFICATIVE N° 4

Après délibération et vote (15 voix pour) les crédits suivants sont votés au budget principal 2021 :

Section de fonctionnement

Article Objet Montant Article Objet Montant 6531 Indemnités 1 500 70878 Remboursement 1 500

8 – BUDGET FORET : VOTE DE CREDITS – DECISION MODIFICATIVE N° 1

Après délibération de vote (15 voix pour), les crédits suivants sont votes au budget Rased 2021 :

Section de fonctionnement

Article Objet Montant Article Objet Montant 62878 Autres

organismes

2 200 7022 Coupe bois 2 200

9 – DIVERS

Communications du maire :

- Remerciements famille HAUS et M. BOSO

- Remerciements Club Vosgien pour subvention

- Pas de marché hebdomadaire Noël et Nouvel An

- Cérémonie au Jardin des Droits de l’Homme le 27 janvier 2022

- Droit de préemption : 4 rue du Haut-Heydé – 4 rue des Roches Blanches – 22 grand’rue – terrain 28 rue du Château – terrain Basse Sponne – 55 rue des déportés

Commissions :

- Trait d’union : distribution à partir vendredi 17 décembre

- PCS : accord de principe offre société C.O.Q à négocier vu travail déjà réalisé par commission- Animation : réunion jeudi 16 décembre 2021 à 17h jury déco Noël

M. HILPIPRE Olivier informe que les enfants de l’école maternelle se lavent les mains à l’eau froide, des appareils désinfectants seront installés comme à l’école élémentaire.

Prochaine réunion conseil municipal : 11 janvier 2022 à 19h

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 21h10.

Pour copie certifiée conforme

ROTHAU, le 14 décembre 2021

Le Maire :