Procès Verbal - 22 11 mai 2016

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Procès Verbal - 22 11 mai 2016 Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune de Bréauté. Lien du pdf (Procès Verbal - 22 11 mai 2016)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique, REUNION DU 11 MAI 2016

ns

L'an deux mil seize, le onze mai, à vingt heures, le conseil municipal dûment convoqué s’est

réuni à la mairie sous la présidence de M. PERIER Philippe, Maire.

Étaient présents :

Mme THUMEREAU Brigitte, M. LECARPENTIER Christian, Mme PIGEON Martine, M.

BARTHELEMY Ludovic, adjoints ;

M. VANDERMEERSCH Aldric, Mme TAUVEL Martine, Mme CLAEREBOUDT Claire, M. ORENGE Ludovic, Mme BROUTE Karine, Mme FLOURY Sandra, M. GUILLAIN Alain, Mme LEFRANCOIS Nadine et M. MALO Jean-Claude.

Absent-excusé : M. JASSAK Julien.

M. JASSAK a donné procuration écrite à M. PERIER.

Madame CLAFREBOUDT a été élue secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 14 avril 2016 est approuvé à l'unanimité.

COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS (n°1/05-2016)

Mme THUMEREAU rappelle que l'association 2.A.H. d'Yvetot a présenté son activité le 28 avril dernier à la salle Ph. Anquetil. Elle consiste à rechercher gratuitement une mutuelle adaptée à chaque personne intéressée. Elle travaille avec 24 mutuelles. Pour la prochaine rentrée scolaire, la MJC de Bolbec propose 11 activités périscolaires (cuisine, ludothèque, chant, anglais, éducation à l'image, marionnettes et contes, jeux extérieurs, djembé, arts plastiques, cirque, jardin pédagogique). Les élèves devront choisir 5 activités parmi les 11 proposées dans le cadre des rythmes scolaires. Le maintien de la gratuité ou non des activités périscolaires sera décidé lors de la séance de juin. La reconduction des aides accordées pour les rythmes scolaires n'est pas encore officiellement confirmée.

Mme TAUVEL informe que 53 personnes ont participé au jeu proposé dans le dernier « P'tit Bréautais » (13 enfants et 40 adultes). Le dépouillement des réponses est en cours.

Mme BROUTE soumet l'idée d'inscrire la commune au concours départemental des villages fleuris. Le conseil municipal décide de s’y inscrire à l'unanimité. Suite à la présence de trèfle sur le stade de football, il va être procédé à un traitement sélectif. M. LECARPENTIER signale, à titre d’information, que le Syndicat Départemental d'Energie va enterrer le réseau électrique au hameau de la chaussée pour les habitations situées le long du chemin départemental 910. Mme BROUTE signale que les habitations situées impasse des Sapins sont également concernées par des chutes de tension.

M. BARTHELEMY signale qu'un travail est en cours pour l'attribution des subventions

aux associations locales et le règlement intérieur de la salle polyvalente.

ATELIER COMMUNAL : CHOIX DE L'ENTREPRISE (n°2/05-2016)

La Commission d'appel d'offres s'est réunie le 8 avril 2016 pour procéder à l'ouverture des plis concernant la construction de l'atelier municipal. M. le Maire informe que 6 entreprises ont déposé leur offre. Le cabinet d'architecture a estimé cette réalisation à 380000 € HT. Surles 6 offres reçues : 3 offres incomplètes ont été rejetées. Les offres des 3 autres entreprises sont les suivantes :

* Balbiano : 534440 € HT

* Damael : 595316,05 € HT

* Legendre : 721901,92 € HT

Suite à l'analyse des offres, la Commission d'Appel d'Offres a souhaité négocier avec ces 3 entreprises. M. le Maire précise que lors de cette négociation, la voirie et les cloisons inté- rieures ont été supprimées. La commission d'appel d'offres s’est réunie le 2 mai 2016 pour étudier les offres des 3 entreprises après négociation. Après analyse, le résultat est le sui- vant :

* Balbiano : 395500 € HT

* Damael : 393623 € HT

* Legendre : 413871,76 € HT

La commission d'appel d'offres propose de retenir la société DAMAEËEL de Gonfreville- l'Orcher.

Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal,

VALIDE la proposition de la commission d'appel d'offres

DESIGNE, avec 14 voix pour (M. PERIER, Mme THUMÉREAU, M. LECARPENTIER, Mme PIGEON, M. BARTHELEMY, M. VANDERMEERSCH, Mme TAUVEL, M. ORENGE, Mme BROUTE, M. JASSAK, Mme FLOURY, M. GUILLAIN, Mme LEFRANCOIS, M. MALO) et 1 abstention (Mme CLAEREBOUDT) la société DAMAEL avec un montant de 393623 € HT pour la construction de l'atelier municipal.

AUTORISE M. le Maire à effectuer les démarches et signer le marché et les pièces annexes avec l’entreprise susnommée.

Les crédits afférents à cette dépense ont été inscrits à l'opération Construction de l'atelier municipal de la section d'investissement du budget 2016.

CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA CANTINE (n°3/05-2016)

M. BARTHELEMY référent de la commission de la cantine, présente les propositions de 3 sociétés d'approvisionnement en denrées alimentaires contactées pour la cantine scolaire municipale. Ces propositions ont été établies sur une base de calcul de 140 repas soit 70 rationnaires journaliers par service. Le prestataire livrera les denrées alimentaires permettant au personnel de cantine de préparer les repas. Le prestataire sera chargé de l'approvisionnement des denrées, de l'élaboration des menus et apportera des conseils liés à la prestation alimentaire. La fourniture de ces denrées sera facturée à la commune par repas.

— Isidore Restauration de Mont-Saint-Aignan

Prix de vente pour un repas maternel et primaire : 1,344 € TTC Frais d'exploitation mensuels : 588,25 € TTC sur 10 mois

— Convivio Normandie de Saint-Martin-du-Vivier

Prix de vente pour un repas enfant primaire ou maternel: 1,64 € TTC Prix de vente pour un repas adulte : 1,74€ TTC

— Api de Mont-Saint-Aignan

Prix de vente pour un repas maternel : 1,16 € TTC

Prix de vente pour un repas primaire : 1,42 TTC

Frais d'exploitation mensuels : 585,55 € TTC sur 10 mois

La commission de la cantine propose la société Isidore.

Après en avoir délibéré et voté, le conseil municipal, à 14 voix pour (M. PERIER, Mme THUMEREAU, Mme PIGEON, M. BARTHELEMY, M. VANDERMEERSCH, Mme TAUVEL, Mme CLAREBOUDT, M. ORENGE, Mme BROUTE, M. JASSAK, Mme FLOURY, M. GUIL- LAIN, Mme LEFRANCOIS, M. MALO) et 1 abstention (M. LECARPENTIER),RETIENT la société ISIDORE pour la fourniture des denrées alimentaires de la cantine sco- laire municipale selon les tarifs mentionnés ci-dessus. Cette décision sera appliquée à comp- ter de la rentrée scolaire 2016-2017.

AUTORISE et CHARGE M. Le Maire et M. BARTHELEMY, Adjoint délégué à la cantine, à faire les démarches et signer un contrat et les pièces annexes avec la société Isidore. Les crédits afférents à cette dépense seront prélevés à la section de fonctionnement du budget 2016.

MISE A JOUR DES PLANNINGS REPAS A LA CANTINE (n°4/05-2016)

Au nom de la commission de la cantine, M. BARTHELEMY suggère pour les familles con- cernées, que les plannings de présence occasionnelle à la cantine soient fournis pour le mois et qu'ils soient déposés en mairie 8 jours avant le début du mois suivant sans pouvoir être modifiables. La durée d’un planning ne pourra pas être inférieure à 15 jours. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

ENTÉRINE la proposition de la commission de la cantine.

TRAVAUX AU CIMETIERE : DETR (n°5/05-2016)

M. PERIER présente 2 devis de l'entreprise SAILLY Marbrerie Pompes Funèbres des Trois Pierres pour la :

1. Création d'un chemin dans le cimetière pour faciliter l'accès des camions dans une nouvelle allée pour 2360 € HT

2. Procédure de reprise de terrain avec 18 exhumations au cimetière : 7326 € HT 3. Exhumation de 2 militaires avec leur ré-inhumation dans le carré militaire : 1280 € HT M. PERIER précise qu’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour ces travaux ne peut être recevable pour cette année car la date limite de dépôt a été dépassée. Dans la perspective de la subvention DETR pour 2017, l'assemblée décide d'approfondir ces devis.

COMPTE-RENDU DE L’ENTRETIEN AVEC M. LEMETAIS (DIOCESE DU HAVRE) MME

LE PIOLOT ET MME GERVAIS (n°6/05-2016)

M. PERIER informe l'assemblée de son entrevue avec M. LEMETAIS du diocèse du Havre, accompagné de Mme LE PIOLOT directrice de l’école Notre-Dame et de Mme GERVAIS responsable de la salle St Georges, consécutivement à la décision du conseil municipal de préempter sur la salle St-Georges. Lors de cette entrevue, M. LEMETAIS a informé de la prochaine nomination de prêtres et a signalé que là salle Saint Georges est régulièrement utilisée pour le catéchisme de la paroisse St Jean des Campagnes. Un échange a lieu au sein du conseil municipal. Sur proposition de M. PERIER, un courrier sera transmis à M. LEMETAIS lui précisant qu'un local ou une salle communale sera mise à la disposition de la paroisse, comme pour toute autre association, pour le catéchisme.

REMPLACEMENT DE BORNES DETERIOREES SUR LA PLACE (n°7/05-2016) M. PERIER informe que plusieurs bornes ont été abîmées sur la place Suchetet. Il présente un devis des Ateliers de Bréau (Bréauté) relatif à la fabrication et la pose de 3 bornes pour remplacer celles détériorées sur la place. Le montant du devis est de 800 € HT (960 € TTC). L'assemblée décide dans l'immédiat de ne pas changer ces 3 bornes.

DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER UN BIEN SOUMIS AU DROIT DE PREEMP-

TION URBAIN (N°8/05-2016)

L'assemblée prend connaissance des déclarations d'intention d’aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain de :

- Maître Jean-Philippe BANEL, notaire à Saint-Romain-de-Colbosc, pour la parcelle cadastrée A n°496 d’une superficie de 14 m2 située rue Antoine Arnaud,-__ Maître Alice LAPERCHE, notaire à Bolbec, pour la parcelle cadastrée B n°781 d'une superficie de 94 m2 et située rue Antoine Arnaud.

Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l'unanimité, DÉCIDE de ne pas préempter sur les parcelles cadastrées section À n°496 et B n°781.

DATES DE REUNIONS DES DIFFERENTES COMMISSIONS (n°9/05-2016)

Commission des fêtes : 19 mai à 17h

Commission des travaux : 18 mai à 17h

Commission de la salle polyvalente : 1° juin à 18h

Commission d’information : 30 mai à 17 h 30

ADHESION AU GROUPEMENT CRÉÉE PAR LE SDE 76 POUR LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT DE L’ELECTRICITE (n°10/05-2016)

Vu la directive européenne n°2009/72/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur de l'électricité,

Vu la directive européenne n°2009/73/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel,

Vu le Code de l'énergie notamment les articles L.331-1 et suivants et L.441-1 et suivants, Vu la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Codes marchés publics et notamment son article 8,

Considérant qu'il est dans l'intérêt de la commune de BREAUTE d’adhérer à un groupement de commandes pour l'achat d'énergies pour l'alimentation de son patrimoine, Considérant qu’'eu égard à son expérience, le SDE 76 entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte des membres, Au vu de ces éléments et sur proposition de Mrs PERIER et LECARPENTIER, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- Décide l'adhésion de la commune de BREAUTE au groupement de commandes ayant pour objet l'achat groupé pour la fourniture d'électricité et services associés, - Décide d'accepter les termes de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergies et des services associés, annexé à la présente délibération, - Autorise le SDE 76 en tant que coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune de BREAUTE et, ce, sans distinction de procédures ou de montant lorsque les dépenses sont inscrites au budget,

- S'engage à exécuter avec la ou les entreprises retenues, les marchés, accords-cadres ou marchés subséquents dont la commune de BREAUTE est partie prenante, - Autorise Monsieur le Maire à transmettre au coordonnateur les données de consommation des sites alimentés dans les énergies souhaitées,

- donne mandat au coordonnateur de groupement de commandes pour collecter les données relatives aux sites annexés à la présente délibération auprès du gestionnaire de réseau.

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME POUR TRAVAUX (n°11/05-2016)

Lors d'une récente réunion, le Département de Seine Maritime a signalé aux Maires que les nouveaux critères pour les demandes de subventions seront prochainement transmis aux communes. Suite aux précédentes réunions du conseil municipal, M. PERIER liste les travaux prévus, à savoir :

* Mobilier et matériel pour la garderie périscolaire : 6000 € HT

* Panneau d'affichage pour le centre du village : 1500 € HT

* Plan de la commune : 2500 € HT

* Panneau d'informations sur le chemin départemental 910 : 2500 € HT * Signalisation horizontale et verticale : 7800 € HT

* Signalisation dans le village : 4000 € HT

* Chaudière de l'école maternelle : 9800 € HT* Cimetière : 16000 € HT

* Tri et classement des archives communales : 3000 € HT

* Accessibilité Handicapés sur deux périodes : 23500 € HT

* Chaudière de la mairie : 8000 € HT

* Parking supplémentaire au stade : 18000 € HT

* Aménagement d’un parking au Pôle médical : 80000 € HT

* Matériel et agencement de la cuisine de la salle polyvalente : 20000 € HT Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

DECIDE d'inscrire l'ensemble des travaux détaillés ci-dessus au dispositif d'aide auprès du Département de la Seine Maritime

APPROUVE les quatorze projets susnommés et les dépenses correspondantes à chacune de ces futures réalisations.

SOLLICITE une subvention pour ces projets auprès du Département de Seine Maritime S'ENGAGE à inscrire ces dépenses sur l'exercice 2017 en respectant les nouveaux critères du Département de Seine Maritime pour les subventions accordées aux communes.

DEPLACEMENT DU RESEAU HAUTE TENSION ROUTE D’ANTIVILLE : ACCORD ET

CONVENTIONS (n°12/05-2016)

Afin de permettre la construction de l'atelier municipal, M. LECARPENTIER rappelle qu'il est nécessaire de déplacer le réseau électrique aérien haute tension, situé route d'Antiville. II présente à l'assemblée le projet d'ERDF :

* déposer un poteau avec 128 mètres de surplomb Haute tension et poser un nouveau sup- port

* implanter un câble Haute Tension souterrain sur 125 mètres

au niveau des parcelles communales ZK 33 et À 432 sur lesquelles se situent les équipe- ments sportifs.

Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l'unanimité, ACCEPTE la proposition d'ERDF, telle que décrite dans les conventions de servitudes AUTORISE et CHARGE M. le Maire de signer les deux conventions de servitudes Ces travaux débuteront le 6 juin 2016 et se termineront le 16 juin 2016.

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR REMPLACEMENT A L'AGENCE

POSTALE COMMUNALE (n°13/05-2016)

M. le Maire rappelle au conseil municipal que l'article 3, 2°, de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale autorise le recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels pour un ac- croissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois sur une pé- riode consécutive de douze mois, renouvellement compris. .M. le Maire expose égale- ment au conseil municipal qu'il est nécessaire de prévoir le remplacement de l'agent ad- ministratif de l'agence postale communale lors de ses congés. Il propose au conseil muni- cipal de créer, à compter du 1% juin 2016, un emploi non permanent sur le grade d'adjointe administratif 2° classe dont la durée hebdomadaire de service est de 19/35ème et de l'autoriser à recruter un agent contractuel pour une durée de 6 mois sur une période de 12 mois pour le remplacement de l'agent de l'agence postale communale.Après en avoir délibéré, le conseil municipal DECIDE à l'unanimité : * de créer un emploi non permanent relevant du grade d’adjoint administratif de 2°"e classe pour effectuer les missions suivantes : accueil, information et orientation du public (poste et mairie) ; accueil téléphonique (poste et mairie), emploi administratif de l'agence postale communale, travaux ponctuels de secrétariat de mairie lors des rempla- cements de congés de l’agent administratif de l'agence postale communale, avec une durée hebdomadaire de travail égale à 19/35ème à compter du 1° juin 2016 pour une durée maximale de 6 mois sur une période de 12 mois.

La rémunération sera fixée par référence à l'indice brut 340 indice majoré 321, à laquelle s'ajoutent les suppléments et indemnités en vigueur.

La dépense correspondante sera prélevée au chapitre 012 du budget 2016.

QUESTIONS DIVERSES

La prochaine séance du conseil municipal est fixée au 7 juin 2016.

Le conseil municipal fixera le tarif de la garderie pour la rentrée scolaire 2016/2017 lors de sa prochaine séance.

M. PERIER signale qu'il a fait visiter l’ancien bureau de poste à une personne qui n'a pas donné suite.

M. BARTHELEMY fait part d'une réclamation faisant suite à la suppression de l’abribus à la gare obligeant les élèves à patienter dans le bâtiment de la gare. Suite à une rumeur con- cernant la création d'une aide de jeux dans le bourg, des habitants de la gare demandent que lé hameau de la gare soit également équipé de ce matériel. Les comptes rendus du conseil municipal seront également affichés à la gare.

Mme THUMEREAU signale qu'elle a eu contact avec un marchand d’huîtres et de moules intéressé pour vendre sur le marché dominical.

Mme TAUVEL informe que dans le but de réduire la présence de pigeons au niveau de l'église, 24 œufs de pigeons ont été collectés.

Mme CLAEREBOUDT informe qu'une équipe de 24 personnes est actuellement constituée pour participer à la journée « Amazone ».

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.

Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits, et suivent les signatures des membres présents.