Compte-Rendu - CR SUCCINT 21052019

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Compte-Rendu - CR SUCCINT 21052019 Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Trappes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINT 21052019)Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille, REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté - Egalité - Fraternité

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 21 MAI 2019

(Exécution de l'art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Présidence :

Monsieur le Maire Guy MALANDAIN

Présents :

G, MALANDAIN - J. MARY - C. AGNE (à partir de la délibération n°2019-050) - C. VILAIN - J-Y, GENDRON

- A-A, BEAUGENDRE - T, URDY - P. GUEROULT - ©, INIZAN - S. GRANDGAMBE - C. MORAIS - J-C, RICHARD - N. MOHAMAD - G, MONNIOT - N. DELLAL - L. TOUAHIR - N. BARRE - M-M. HAMEL - A, ARCHAMBAULT - S, ABO - L, DAUVERGNE {à compter de la délibération n°2019-050) - B. BOURAHOUANE - O. NASROU - J, GOMILA - S, DUMOUCHY - B, RAWLINSON - B. CORDIN - L. MISEREY (à compter de la délibération n°2019-050) - V. BRUNATI (à compter de la délibération n°2019-055)

Absents excusés représentés:

H. THIAM donne pouvoir à L, TOUAHIR

A. RABEH donne pouvoir à C, AGNE

H. MAAZOUZA donne pouvoir à S. GRANDGAMBE

V, BRUNATI donne pouvoir à L. MISEREY (Jusqu'à la délibération n°2019-054)

Absents :

C. AGNE (jusqu'à la délibération n°2019-049)

C. MACKEL

L. DAUVERGNE (jusqu'à la délibération n°2019-049)

G. GUESNON

L. MISEREY (jusqu'à la délibération n°2019-049)

V, BRUNATI (jusqu'à la délibération n°2019-054)

M. CHARNI

Secrétaire :

B. BOURAHOUANE

Administration :

R. BOUCHEREAU - G. PLACE - M. GALES - J, PASQUALINT

Le Conseil Municipal,

Après avoir désigné B. BOURAHOUANE comme secrétaire de séance, en conformité avec l'article L,2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019, Prend connaissance, à l'unanimité, du relevé des décisions du Maire (n°2019-048 à 2019- 074), prises en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil Municipal en date du 26 mars 2019, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire.

. Approuve, à l'unanimité, le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2019.

+ Décide, à l'unanimité, de procéder à l'élection, à bulletin secret, à la proportionnelle au plus fort reste, de 5 titulaires et 5 suppléants membres du Conseil Municipal, appelés à siéger au sein de la Commission de délégation de service public,

Sont élus :

Titulaires

- _P, GUEROULT

- T. URDY

-__S. GRANDGAMBE

A-A, BEAUGENDRE

J. GOMILA

Suppléants

- À, ARCHAMBAULT

- _J-C. RICHARD

-. . M-M, HAMEL

- BB. BOURAHOUANE

-. S. DUMOUCHY

+ Prend acte, à l'unanimité, de la présentation du rapport annuel d'activité 2017 de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines.

+ Approuve, à la majorité de 23 voix pour et 9 abstentions, le compte de gestion pour l'exercice 2018, dressé par le Receveur municipal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, en ce qu'il n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes, dont les écritures de clôture sont identiques au compte administratif 2018 de la commune.

°< Approuve, à la majorité de 22 voix pour, 2 voix contre et 7 abstentions, le compte administratif 2018 de la commune, tel que présenté dans la balance ci-annexée.

Constate les résultats de l'exercice 2018 :

- un résultat de la section de fonctionnement excédentaire : 8 417 716,66 € - un besoin de financement à la section d'investissement : 303 512.46 €

Arrête les reports à la somme de 11 045 116,63 € en dépenses et à la somme de 7 935 966,09 € en recettes selon le détail joint en annexe.

+ Après avoir constaté les résultats du budget lors de l'adoption du compte administratif 2018, décide, à la majorité de 25 voix pour et 7 abstentions, de les affecter de la façon suivante, selon le détail joint en annexe :

- Compte 002 : 1 000 000,00 € - Excédent de fonctionnement reporté

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019- Compte 1068 : 7 417 716,66 € - Excédent de fonctionnement capitalisé

« Autorise, à l'unanimité, Monsieur le Maire à signer les marchés, ainsi que tous les actes administratifs et financiers relatifs à la mise en œuvre de ces marchés, pour la fourniture de mobilier flexible, ludique et symbolique et scolaire pour l'école Jules Ferry à Trappes en Yvelines avec :

Lot n°1 : mobilier flexible, la société MANUTAN COLLECTIVITES, 143 boulevard Ampère, CS 90000, CHAURAY - 79074 NIORT CEDEX 9, pour un montant maximum de 250 000 € HT ;

Lot n°2 : mobilier ludique et symbolique, la société MANUTAN COLLECTIVITES, 143 boulevard Ampère, CS 90000, CHAURAY - 79074 NIORT CEDEX 9, pour un montant maximum de 35 000 €HT;

Lot n°3 : mobilier pour classes et locaux scolaires, salles périscolaires, salle de restauration, la société MANUTAN COLLECTIVITES, 143 boulevard Ampère, CS 90000, CHAURAY - 79074 NIORT CEDEX 9, pour un montant maximum de 35 000 € HT ;

Précise que le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à la date de livraison de l'intégralité du mobilier.

Dit que les crédits sont prévus au budget des exercices considérés chapitre 21, article 2184,

« Approuve, à la majorité de 22 voix pour, 1 voix contre et 9 abstentions le principe de lancement de procédure d'une délégation de service public pour la gestion du lieu.

»* Décide, à l'unanimité, d'accorder les subventions suivantes :

à Enfants 5 Nr : : Etablissement concernés Thème principal Lieux Date(s) |Subvention

Collège 49 élèves dont L

Gustave 45 élèves Séjour Bretagne 3019 | 1000 € Courbet trappistes l

Dit que les dépenses sont prévues au budget des exercices concernés, chapitre 011, article 6574.

* Approuve, à l'unanimité, la mise en place de périmètres flottants en binôme, pour les

écoles maternelles suivantes : Frank/Joliot-Curie, Boucher/Lagrange, Langevin/Wallon.

Décide que le périmètre flottant se substituera au périmètre scolaire, dès lors qu'une des deux écoles des binômes mentionnés ci-dessus aura atteint sa capacité maximale d'accueil.

Dit que les périmètres flottants seront transmis à Monsieur Le Préfet des Yvelines et à Monsieur Le Directeur Académique de Versailles.

* Décide, à l'unanimité, la mise en place d'activités scientifiques en partenariat avec l'association Planète Sciences du lundi 5 août au samedi 10 août 2019.

Décide d'approuver la convention entre la Ville et l'association Planète Sciences pour le projet < Espace dans ma Ville ».

Autorise Monsieur Le Maire à signer la convention et tous documents y afférents.

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019Dit que les dépenses correspondantes à cette action seront inscrites au budget des exercices considérés au chapitre 316 - article 16769.

* _ Approuve, à l'unanimité, la Convention d'objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d'allocations familiales des Yvelines (C.A.F.Y.) relative à la prestation de service pour le Relais assistants maternels cité ci-dessus.

Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention avec la C.A.F.Y, et tous les documents qui s'y rapportent,

*< _ Approuve, à l'unanimité, l'avenant n°2 au lot n°5 « Vitreries » du marché de nettoyage des Bâtiments communaux, conclu avec la société PHS pour prendre en compte la prestation de nettoyage des vitres (les 2 faces une fois l'an) au niveau de nouveaux bâtiments (Bibliothèque de la Maternelle Hélène Boucher, Périscolaire JB. Clément, Maison des Associations, Relais d'Assistantes Maternelles (RAM) et Foyer Burgard).

Précise que le présent avenant est un avenant en plus-value s'élevant à la somme de 525,00 € HT. Le montant annuel du marché (y compris avenant n°1) s'élevant à la somme de 30.242,50 € HT est donc porté à la somme de 30.767,50 € HT soit une augmentation de 2 %.

Dit que cet avenant sera mis en application dès sa notification à la société PHS,

Indique que la durée d'exécution du marché reste inchangée.

Autorise Monsieur le Maire à signer ledit avenant ainsi que toutes pièces y afférentes.

Dit que les crédits sont prévus aux budgets de fonctionnement des exercices considérés, chapitre 011, article 611.

+ Approuve, à l'unanimité, l'avenant n°6 au marché pour la fourniture d'énergie et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Trappes-en-Yvelines signé avec ENGIE COFELY sise à CERGY (95000), 4 rue de l'Eclipse comme suit

Rectification de l'erreur matérielle dans l'avenant n°5 comme suit :

“MODIFICATIONS | MONTANTHT. | . DETAIL

Suppression de la gestion de la

PM] Jean Moulin - site n°50 "5.854,40 € | Bon montant

Au lieu de 19.303,52 € HT

GS Langevin - site n°18 1.961,53 € représentant l'augmentation vis-à-vis de la base marché

Au lieu de 9.041,45 € HT

CL Petit Gibus - site n°3 3.392,66 € représentant l'augmentation vis-à-vis de la base marché

Life: 600,21€€

Modifications par rapport au marché conclu initialement dans avenant n°6 tel qu'énoncé ci-

dessous :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019‘. MODIFICATIONS | MONTANTHT | DETAIL

Ajustement des horaires des

sites périscolaires

Ajustement concernant 19

sites

Extension des horaires de

1.905,50 € chauffage au vu de l'utilisation

de la structure

16.499,79 €

Changement des horaires des

tribunes Chansac

‘TOTAL. © ©: | 1840530€

Précise que le montant de l'avenant n°5 est rectifié et est donc en moins-value de 500,21 € HT soit 600,25 € TTC ; que le montant du marché initial (y compris les avenants 1 à 4) s'élevant à la somme de 1.138.266,72 € HT est donc porté à la somme de 1.137.766,51 € HT ; que le document représentant l'avenant n°5 et signé des deux parties reste inchangé, l'erreur matérielle ne s'étant produite que dans la délibération. Son application entre en vigueur au 1 janvier 2019,

Précise que l'avenant n°6 est un avenant en plus-value s'élevant à la somme de 18.405,30 € HT. Le montant initial du marché (y compris avenants 1 à 5) s'élevant à la somme de 1.137.766,51€ HT est donc porté à la somme de 1.156.171,81 € HT.

Dit que le présent avenant est applicable au 1% janvier 2019.

Indique que la durée d'exécution du marché reste inchangée,

Autorise Monsieur le Maire à signer ledit avenant ainsi que toutes pièces y afférentes,

Dit que les crédits sont prévus au budget 2019, chapitre 011.

° __ Approuve, à l'unanimité, l'avenant n°3 au marché de prestations de nettoyage dans les établissements scolaires, crèches, centres de loisirs conclu avec la société DERICHEBOURG conformément au tableau ci-dessous :

—: MODIFICATIONS | MONTANTHT | DETAIL.

Avenant n°1 rectifié 10.190,64€ |849,22 * 12

Avenant n°2 rectifié 32.806,92€ |2.733,9i * 12

Précise que le présent avenant est un avenant de rectification d'erreurs matérielles qui porte le montant annuel global du marché à la somme de 1.034.590,06 € HT,

Dit que cet avenant sera mis en application pour la prise en compte des facturations de la société DERICHEBOURG des mois d'Août à Décembre 2018 pour l'avenant n°1 et de décembre 2018 pour

l'avenant n°2,

Autorise Monsieur le Maire à signer ledit avenant ainsi que toutes pièces y afférentes,

Dit que les crédits sont prévus aux budgets de fonctionnement 2019, chapitre 011, article 611.

° _ Approuve, à l'unanimité, la convention conclue pour une durée initiale de vingt (20) ans, entre la Ville de Trappes en Yvelines et Gaz Réseau Distribution France,

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019Précise que pour l'exécution de cette convention, GRDF s'engage à verser à la Ville de Trappes en Yvelines, une redevance annuelle de cinquante euros hors taxes, par site qui sera revalorisée au ler janvier de chaque année,

Dit que la recette annuelle sera perçue au budget primitif correspondant.

*_ Approuve, à l'unanimité, les modifications apportées au tableau des emplois, telle que présentée ci-après :

Postes supprimés Postes créés

Intitulé du poste Intitulé du poste et durée hebdo Grade mini Grade maxi et durée hebdo du | Grade mini Grade maxi du poste poste

Infirmier de

Responsable classe normale Infirmier de classe

adjoint Responsable . supérieure £dical — , 2 4: Infirmier en

paramédica Infirmier de Infirmier de paramédical soins généraux

crèche classe classe crèche familiale de esse Infirmier en soins

familiale normale supérieure généraux hors classe

Temps complet normale

Temps complet Puéricultrice Auéricultrice hors

de classe classe

normale

Responsable

sécurité Responsable sécurité incendie et

Technicien incendie et contrat

contrat de Technicien principal de de maintenance Technicien Ingénieur maintenance lère classe

Temps complet

Temps complet

Directeur | . , do adjoint

de la Directeur Pense De de | Attaché Attaché principal

Jeunesse Attaché territorial Educateur des | Educateur des APS Temps complet Temps complet APS principal 1" classe

s comple

Adjoint technique

se rincipal de 1ère . - Adjoint p

t d'accuei | Adjoint | Assistant son et : classe

Agen el Adjoint d'animation lumière technique

d'animation rincipal de sn: Adjoint Temps complet PACE Adjoint J

1ère classe Temps complet administratif administratif principal de 1è'e

classe

Prend acte du tableau des emplois, modifié en conséquence.

Dit que les crédits sont inscrits au budget des exercices considérés, chapitre 012.

+ Autorise, à l’unanimité, à recruter des agents contractuels pour faire face à des besoins

liés à Un accroissement saisonnier d'activité en application de l'article 3 - 2° de la loi n°84- 53 précitée.

A ce titre, seront créés :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019+ 6 emplois à temps complet dans le grade d'adjoint administratif relevant de la

catégorie C ;

+ 3 emplois à temps complet dans le grade d'’adjoint d'animation relevant de la

catégorie C.

Dit que la rémunération est fixée sur la base de la grille indiciaire relevant des grades d'adjoint administratif et d'adjoint d'animation.

Dit que les crédits sont inscrits au budget de l'exercice considéré, chapitre 012,

+ Décide, à l'unanimité, de procéder à la désignation d'un conseiller municipal aux fins de figurer sur la liste de tirage au sort des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil de Discipline de Recours des agents contractuels.

Les candidats sont :

J. MARY

Est élu :

J. MARY

HUE ARR

+ Décide, à l'unanimité, d'accorder une subvention exceptionnelle d'un montant de 3 000 € à l'Association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines,.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l'attribution de cette subvention.

Dit que la dépense est inscrite au budget 2019, chapitre 65, article 6574,

+ Décide, à l'unanimité, d'accorder une subvention exceptionnelle d'un montant de 466 € à l'Association « Running for Africa ».

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l'attribution de cette subvention.

Dit que la dépense est inscrite au budget 2019, chapitre 65, articie 6574.

+ Décide, à l'unanimité, d'accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 10 000 € à l'Association « Ecole Taekwondo Trappes ».

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l'attribution de cette subvention.

Dit que la dépense est inscrite au budget 2019, chapitre 65, article 6574,

« Décide, à l'unanimité, de procéder à la désignation de deux représentants du Conseil municipal, un titulaire et un suppléant, appelés à siéger au sein des Conseils de Vie Sociale {CVS) de l'IME La Rencontre.

Les candidats sont :

O. INIZAN (titulaire)

J-C. RICHARD (suppléant)

Sont élus :

O. INIZAN (titulaire)

J-C. RICHARD (suppléant)

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019+ _Décide, à l'unanimité, d'attribuer une subvention à l'association « Vie Libre » d'un montant de 200 euros.

Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires et se rapportant au versement de cette subvention.

Dit que les crédits afférents au versement de cette subvention sont prévus au budget 2018, chapitre 65 - article 6574.

+ Décide, à l'unanimité, d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'Amicale des sapeurs- pompiers domiciliée au Centre de Secours Principal de Montigny-le-Bretonneux d'un montant de 1 500 euros.

Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires et se rapportant au versement de cette subvention.

Dit que les crédits afférents au versement de cette subvention sont prévus au budget de l'exercice considéré, chapitre 65 - article 6574.

+ Décide, à l'unanimité, d'attribuer une subvention exceptionnelle de 5 000 € à l'association des Cités Unies de France dans le cadre du «fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises pour le Mozambique », pour la reconstruction de la Ville de Beira dévastée par la tempête tropicale du 16 mars 2019 ;

Dit que les crédits sont prévus au budget 2019, chapitre 65, article 6574.

our extrait certifié conforme,

Trappes, le 23 mai 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 21 mai 2019