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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 12 11 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 12 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 12 novembre 2024
Date de convocation : 5 novembre 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Yvonnick BOLTEAU
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024 A l’unanimité
DEL20241112_01 Pacte Stratégique Régional 2023-2026 et Contrat Pays de la Loire 2026 40 voix pour et 3 abstentions
DEL20241112_02 Service d’assurances pour la Communauté d’agglomération et le CIAS – 2025-2028 A l’unanimité
DEL20241112_03 Convention avec le Département de la Vendée relative au giratoire RD763/RD202 – Montaigu-Vendée
41 voix pour et
3 abstentions
DEL20241112_04 Débat d’Orientations Budgétaires 2025 A l’unanimité
DEL20241112_05 Rapport 2023 de situation en matière d’égalité femme-homme A l’unanimité
DEL20241112_06 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20241112_07 Avenant au programme d’aides économiques 2022-2024 A l’unanimité
DEL20241112_08 Prestations de services relatives à l’organisation et la gestion du Printemps du Livre de Montaigu 2025 A l’unanimité
DEL20241112_09 Avenant à la Convention Constitutive du Groupement d’Intérêt Public Maison Départementale des Adolescents de la Vendée A l’unanimité
DEL20241112_10 Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable – Vendée Eau A l’unanimité
DEL20241112_11 Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable – Atlantic’eau A l’unanimité
DEL20241112_12 Conventions de recouvrement des redevances d’assainissement collectif par le service Relations Usagers de Vendée Eau. A l’unanimité
DEL20241112_13 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 13 novembre 2024