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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 12 02 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 12 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil d’agglomération - Séance du 12 février 2024
N° Objet Approuvé par
DEL20240112_01 Règlement intérieur des assemblées 41 voix pour et 3 contre
DEL20240112_02 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération A l'unanimité
DEL20240112_03 Délégations de pouvoirs du Conseil d’agglomération au Président 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20240112_04 Délégations de pouvoirs du Conseil d’agglomération vers le Bureau d’agglomération 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20240112_05 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
DEL20240112_06 RIFSEEP – Actualisation des montants de référence et modifications des critères du CIA A l'unanimité
DEL20240112_07 Réforme de la Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents A l'unanimité
DEL20240112_08 Groupement de commandes avec le CIAS pour le renouvellement des marchés d’assurances A l'unanimité
DEL20240112_09 Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20240112_10 Avenants aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20240112_11
Réaménagement, végétalisation et agrandissement de parkings
existants aux abords de l’hôtel d’agglomération et du futur cinéma – Lot n°01 « Aménagement de voirie et assainissement »
41 voix pour et 3
abstentions
DEL20240112_12 Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique 39 voix pour et 3 abstentions
DEL20240112_13 Organisation d’un évènement valorisant les entreprises de production du territoire et leur savoir-faire A l'unanimité
DEL20240112_14 Convention de travaux, d’entretien et de participation financière avec le Conseil Départemental de Vendée – RD 753 A l'unanimité
DEL20240112_15 Adhésion à l’association des aérodromes français A l'unanimité
DEL20240112_16 Avenant au marché de prestations de suivi et d’animation d’une OPAH et d’une PTREH A l'unanimité
DEL20240112_17 Programme d’actions et le règlement de l’aide dans le cadre de la PTRE A l'unanimité
DEL20240112_18 Modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière A l'unanimité
DEL20240112_19 Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu A l'unanimité
DEL20240112_20 Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière A l'unanimité
DEL20240112_21 Révision allégée n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu A l'unanimité
Mise en ligne le 14 février 2024