Ordre du Jour - CM Ordre du jour 30092025

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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 30092025 Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune de Petite-Forêt. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 30092025)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Conseil municipal du 30 septembre 2025

Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 30 septembre 2025 à 18h30.

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

A] Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025

B] Ratification des décisions

C] Délibérations

I-] Administration Générale

I-1) Dérogation à la règle du repos dominical,

I-2) Élections municipales 2026 - Convention avec la préfecture pour la réalisation de la mise sous pli des documents de propagande électorale,

I-3) Rétrocession d’une concession funéraire,

I-4) Fourniture de titres-restaurants dématérialisés pour la commune et le CCAS, autorisation à signer le marché.

II-] Ressources Humaines

II-1) Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluri-communale, II-2) Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord, II-3) Recrutement d’un agent contractuel – Graphiste Print / Digital,

II-4) Signature de convention d’apprentissage.

III-] Finances

III-1) Attribution d’une subvention démarrage – Association BC Petite-Forêt,

III-2) Décision Modificative N°1 au BP 2025.

IV-] Jeunesse

IV-1) Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « les p’tits bouts », IV-2) Augmentation du plafond de ressources de la tarification 2025 de la petite crèche « les p’tits bouts », IV-3) Modification du règlement intérieur du service Enfance/Jeunesse,

IV-4) Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes, IV-5) Convention Territoriale globale – CAF 2025-2029.

V-] Techniques

V-1) Prise en charge par Valenciennes métropole des études énergétiques pour les sites de la ville de Petite-

Forêt.

VI-] Urbanisme

VI-1) Cession d’une parcelle communale à Valenciennes métropole.

D] Questions diverses/Motion