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Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 02 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 02 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Conseil municipal du 2 juillet 2024
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 2 juillet 2024 à 18h30.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2024
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration générale
I-1) Rétrocession d’une concession funéraire,
I-2) Mise en place d’une convention d’aide à l’installation d’un médecin généraliste libéral sur le territoire de la commune,
I-3) Mandat immo-interactif donné à l’étude de Maître SCANNELLA pour la mise en vente de la maison de Monsieur LEMAIRE.
II-] Ressources Humaines
II-1) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, II-2) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité, II-3) Création et modification du tableau des effectifs,
II-4) Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire,
II-5) Recrutement d’un agent contractuel – Médiateur PRH,
II-6) Recrutement d’un agent contractuel – Encadrant pôle festivités / logistique,
II-7) Recrutement d’un agent contractuel – Agent du pôle festivités / logistique,
II-8) Recrutement d’un agent contractuel – Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM), II-9) Recrutement de deux agents contractuels – Agents de restauration collective et d’entretien, II-10) Recrutement d’un agent contractuel – Responsable du pôle handicap.
III] Finances
III-1) Attribution d’une subvention exceptionnelle - Association Team Lilou.
IV] Enfance /Jeunesse
IV-1) Renouvellement de la convention relative à la mise en place d’un Projet Éducatif Territorial (PEDT), IV-2) Modification du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de l’établissement d’accueil du jeune enfant « Les P’tits Bouts, IV-3) Signature de la convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires et modification de la tarification à 1€,
IV-4) Tarification du service jeunesse 2024/2025,
IV-5) Augmentation du plafond de ressource de la tarification 2024 de la petite crèche « Les P’tits Bouts », IV-6) Tarification du Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP) 2024/2025.
V] Techniques
V-1) Modification du règlement intérieur de location et / ou de prêt des équipements communaux (salles, locaux, terrains municipaux).
D] Questions diverses/Motion