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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 08122025 Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Petite-Forêt. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 08122025)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Conseil municipal du 08 décembre 2025

Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le lundi 8 décembre 2025 à 18h30.

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

A] Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025

B] Ratification des décisions

C] Délibérations

I-] Administration énérale

I-1) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre De Gestion du Nord pour une mission d’archivage

I-2) Convention financière relative au poste de coordinateur CISPD

I-3) Renouvellement de l’Adhésion au Comité Local d’Aide aux Projets (CLAP)

II-] Ressources humaines

II-1) Instauration d’une participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque sante dans le cadre de la convention de participation conclue avec le cdg59 II-2) Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

II-3) Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.)

III-] Finances

III-1) Admissions en non-valeur

III-2) Décision Modificative N°2 au BP 2025

III-3) Mise en place d’une AP/CP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements pour la construction d’un terrain synthétique

III-4) Mise à jour de l’AP/CP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements) pour la modernisation de l’éclairage public

III-5) Ouverture de crédits en section d'investissement avant adoption BP 2025

III-6) Tarifs municipaux 2026

IV-] Urbanisme

IV-1) Acquisition de voirie allée des lauriers : délibération complémentaire

V-] Jeunesse

V-1) Convention d’accueil pour la classe de découverte des CM2 avec la ligue de l’enseignement de Normandie

VI-] Techniques

VI-1) Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL VI-2) Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers

D] Questions diverses/Motion