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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1192024Adm generale Election SMAVLOT
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1192024Adm generale Election SMAVLOT)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
Délibération 119-2024 1/3
Département de Lot et Garonne
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - Séance du 09 décembre 2024
Nombre de membres du conseil : 46 Quorum : 24
En exercice : 46
Présents à la réunion (à l’ouverture) : 37 Date convocation : 03/12/2024
Pouvoirs de vote : 3 Date d’affichage : 03/12/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre, à dix-sept heures trente, les conseillers
communautaires se sont réunis à la salle des fêtes de Lusignan Petit, sur la convocation qui leur
a été adressée par Monsieur le Président, conformément à l’article L2121-10 du Code Général
des Collectivités Locales.
Délibération n°119-2024 – Administration générale / Gouvernance SMAVLOT47 – Election représentant
Acte rendu exécutoire
après le dépôt en
Préfecture : 11/12/2024
Publication : 11/12/2024
Commune Nom - Prénom
Présent Suppléé par
…
Pouvoir à …
Observation
Excusé Absent
AIGUILLON
GIRARDI Christian X
LARRIEU Catherine X
LE MOINE Éric X Arrivée à 17h55-Délibération120-2024
ROSSET Lise X
LAFON Alain X
BIDET Valérie X
MELON Christophe X
BEUTON Michèle X
JACOB Joël X
LEVEUR Brigitte X
PEDURAND Michel X Pouvoir à LEVEUR Brigitte
AMBRUS LAFOUGERE Christian X
BAZENS CASTELL Francis X
BOURRAN PILONI Béatrice X
CLERMONT-DESSOUS
CAUSERO J-Pierre X
ORLIAC Dominique X
COURS JANAILLAC Nicolas X
DAMAZAN
MASSET Michel X
ROSSATO Stéphane X
AGOSTI Christine X Arrivée à 17h55-Délibération120-2024
FREGIMONT PALADIN Alain X
GALAPIAN LEBON Georges X
GRANGES/LOT BOÉ J-Marie X
LACEPEDE CASSAGNE Sophie X
LAGARRIGUE JEANNEY Patrick X
LAUGNAC LABAT Jocelyne X
LUSIGNAN-PETIT LAGARDE Philippe X
MADAILLAN DARQUIES Philippe X
AR Prefecture
047-200068922-20241209-1192024-DE
Reçu le 11/12/2024 Délibération 119-2024 2/3
MONHEURT ARMAND José X
MONTPEZAT d’AGENAIS SEIGNOURET Jacqueline
Xx
X
NICOLE COLLADO François X
PORT-STE-MARIE
LARROY Jacques X
GENTILLET J-Pierre X
ARCAS Elisabeth X
LIENARD Pascale X Pouvoir à LARROY Jacques
PRAYSSAS
BOUSQUIER Philippe X
RUGGERI Aldo X
PUCH d’AGENAIS MAILLE Alain X
RAZIMET TEULLET Daniel X
SAINT-LAURENT CLUA Guy X Départ à 19h35
SAINT-LEGER SAUBOI Bernard X
SAINT-LEON BUGER Nathalie X Supplée par GERON Mauricette jusqu’à17h55 -Délibération120-2024
SAINT-PIERRE de BUZET YON Patrick X Pouvoir à CASTELL Francis
SAINT-SALVY VISINTIN Jacques X
SAINT-SARDOS MEROT Marie-Thérèse X
SEMBAS LASCOMBES Aurore X
Soit, pour cette séance : 39 3 1 3
A été nommée Secrétaire de séance : Madame Béatrice Piloni
Délibération n°119-2024 – Administration générale / Gouvernance SMAVLOT47 – Election représentant
Acte rendu exécutoire
après le dépôt en
Préfecture : 11/12/2024
Publication : 11/12/2024
Vu la modification des statuts du SMAVLOT47 adoptée par le comité syndical en séance du 15
mars 2018,
Vu les arrêtés préfectoraux du 16 juillet 2018 portant modification des statuts du SMAVLOT47,
Vu l’article 5 des statuts fixant la composition du nouveau comité syndical et prévoyant 5
délégués titulaires et 5 délégués suppléants pour le thème 1 (territoire de projet et de
financement) et 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour le thème 2 (grand cycle
de l’eau),
Vu la délibération n°13-2024 du 25 mars 2024 portant élection des représentants au SMAVLOT,
Considérant la démission de Madame Jacqueline Seignouret de son poste de délégué titulaire
pour le thème 1 - Territoire de projet,
Considérant la candidature de Monsieur Jean-Marie Boé,
Il est demandé au conseil communautaire :
- de désigner Monsieur Jean-Marie Boé en tant que représentant titulaire au SMAVLOT47
pour le thème 1 - Territoire de projet.
- de désigner un représentant suppléant au SMAVLOT47 pour le thème 1 - Territoire de
projet.
Monsieur le Président rappelle que l’organe délibérant peut décider à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou
réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
En conséquence, Monsieur le Président demande aux membres du conseil communautaire
de ne pas procéder par vote à bulletin secret,
AR Prefecture
047-200068922-20241209-1192024-DE
Reçu le 11/12/2024 Délibération 119-2024 3/3
Ceci exposé,
Après appel à candidature,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré
40 Voix pour – 0 Voix contre – 0 Abstention
1. Décide de ne pas procéder aux désignations par un vote à bulletin secret ;
2. Déclare élus comme représentants de la Communauté de Communes au SMAVLOT47 pour
le thème 1 - Territoire de projet et financement :
Titulaire : Monsieur Jean-Marie Boé,
Suppléant : Monsieur Guy Clua,
3. Rappelle la liste des représentants au SMAVLOT47 :
➢ Pour le thème 1 - Territoire de projet et financement :
Titulaires Suppléants
Christian GIRARDI Catherine LARRIEU
Aldo RUGGERI Jean-Yves CASSANT
Jacques LARROY Alain VEZZOLI
José ARMAND Michel PEDURAND
Jean-Marie BOE Guy CLUA
➢ Pour le thème 2 - Grand cycle de l’eau :
Commission géographique
Lot
Titulaire Suppléant
Jean-Marie BOE Luc WINDELS
Commission géographique
Affluent du Lot
Titulaire Suppléant
Béatrice PILONI Alain MOULUCOU
Assistante à maîtrise
d’Ouvrage (Garonne)
Titulaire Suppléant
Jean-Pierre CAUSERO Dominique ORLIAC
➢ Pour le GAL (Groupe d’Action Locale) :
Titulaire Suppléant
Christian GIRARDI José ARMAND
➢ Pour l’ACP (Action collective de proximité) :
Titulaire Suppléant
Jacques LARROY Francis CASTELL
Pour copie certifiée conforme,
Le Président, La secrétaire de séance, José Armand Béatrice Piloni
AR Prefecture
047-200068922-20241209-1192024-DE
Reçu le 11/12/2024