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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0052025Adm. generale EAU47 Election de representants
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0052025Adm. generale EAU47 Election de representants)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
\
onfluent Coteaux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
24 février 2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
: 0
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage :
18/02/2025 18/02/2025
L'an
deux
mille
vingt-cina,
le vingt-quatre
février,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Puch
d'Agenais,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°005-2025
-Administration
générale
/ gouvernance
EAU47
- Election
de
représentants
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
: 04/03/2025
Publication
: 04/03/2025
Commune
Nom
- Prénom
£
k
s
Observation
8
5
5) à 3
ä|<
0.
à
£
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
SISHEENR
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORL
un
Dominique
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
005-2025
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0052025-DE Reçu le
04/03/2025 MONHEURT
ARMAHNE-6
Lé
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
FOR
MARNE
ARCAS Elsabeih
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRAFEMAS
RUGGERI
Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
Arrivée
à
17h45
- délibération
002-2025
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
40
3|3
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
GUY
CLUA
Délibération
n°005-2025
-Administration
générale
/ gouvernance
|
Acte
rendu
exécutoire
EAU47
-
Election
de
représentants
après
le
dépôt
en
Préfecture
:04/03/2025
Publication
:04/03/2025
Vu
la
délibération
n°129-2023
du
11
décembre
2023
désignant
les
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
à
EAUA47,
Considérant
les
modalités
de
désignation
visées
par
l'article
L 5211-1
et
L 2121-21
du
CGCT,
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Michel
Pédurand
de
son
poste
de
conseiller
municipal
d'Aiguillon
et
de
conseiller
communautaire,
Considérant
que
Monsieur
Michel
Pédurand
était
représentant
suppléant
au
syndicat
EAUA47,
Monsieur
le
Président
précise,
qu'en
application
de
la
loi
n°2020-760
du
22
juin
2020,
l'organe
délibérant
d'un
EPCI
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
des
délégués
au
sein
des
syndicats
mixtes
mentionnées
à
l'article
L5711-1,
dont
le
Syndicat
EAU47.
En
conséquence,
Monsieur
le
Président
propose
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
de
ne
pas
procéder
par
vote
à
bulletin
secret,
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
40
Voix
pour
— 0
Voix
contre
-0
Abstention
1-
Décide
de
ne
pas
procéder
par
un
vote
à
bulletin
secret
;
2-
Déclare
élue
déléguée
suppléante
pour
la
commune
d'Aiguillon
: Madame
Laurence
Ducos
3-
Rappelle
la
liste
des
représentants
à
EAU47 :
Délibération
005-2025
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0052025-DE Reçu le
04/03/2025 or
Titulaire
Suppléant
MELON
Christophe
LARRIEU
Catherine
AIGUIRON
GIRARDI
Christian
DUCOS
Laurence
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
ELLAM
Corinne
BAZENS
BREUIL
Marielle
UNAL
Alain
BOURRAN
ALBERGUCCI
Jean-Pierre
MARTY
Claudine
CLERMONT-DESSOUS
CAUSERO
Jean-Pierre
ORLIAC
Dominique
COURS
JANAILLAC
Nicolas
TROUPEL
Jean-Pierre
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
GHIRARD
Denis
FRÉGIMONT
PROVENT
Mireille
BAREI
Bruno
GALAPIAN
LEBON
Georges
SOULAGE
Joël
GRANGES-SUR-LOT
PEROLARI
Jean-Pierre
PEROLARI
Roger
LACÉPÈDE
FOURNIE
Francis
PEDRINI
Serge
LAGARRIGUE
BEAUDOIN
Adrien
LAURENT
Jean-Claude
LAUGNAC
GIBRAT
Alain
VIGUIER
Jean-Pierre
LUSIGNAN-PETIT
CHAUDAGNE
Sébastien
ZAMBONI
Thierry
MADAILLAN
PILON
Arnaud
FORT
Jean-Jacques
MONHEURT
MESSINES
André
MANEC
Michel
MONTPEZAT
D'AGENAIS
CARREGUES
Patrick
ROSSI
Tino
NICOLE
PIERRE
Maurice
BODET
Christian
PORT-SAINTE-MARIE
BROUILLARD
Thierry
VEZZOLI
Alain
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
CASSANT
Jean-Yves
PUCH
D'AGENAIS
LAFFARGUE
Jean-Michel
LAGARDERE
Christian
RAZIMET
ISSERT
Jean-Pierre
TEULLET
Daniel
SAINT
LAURENT
VIOTTO
Jérémy
RINALDI
Laurent
SAINT-LÉGER
SAUBOI
Bernard
CHANQUOY
Jean-Jacques
SAINT-LÉON
HUET
Jean-Michel
GERON
Mauricette
SAINT-PIERRE-DE-BUZET
CAMARA
GONZALEZ
Grégory
|YON
Patrick
SAINT-SALVY
MASSOU
Martine
VISINTIN
Colette
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
DEMARIA
Eric
SEMBAS
RENTENIER
Daniel
JOUFFRAIN
Véronique
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
005-2025
Le
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0052025-DE Reçu le
04/03/2025