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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0072025Adm. generale SMAVLOT47 Election representant
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0072025Adm. generale SMAVLOT47 Election representant)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
nfluen Coteaux
de
Prayssas
\
onf
t
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
24
février
2025
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
: 0
Quorum
: 24
Date
convocation
:
Date
d'affichage
:
18/02/2025 18/02/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-quatre
février,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Puch
d'Agenais,
sur
la
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°007-2025
-Administration
générale
/ gouvernance
SMAVLOTA47
-
Election
représentant
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
: 04/03/2025
Publication
: 04/03/2025
,
al
|
-
Commune
Nom
- Prénom
elole
Observation
œ'5
AE
0| 8
&|2|5
ë|<
ñn|0
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
x
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
007-2025
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0072025-DE Reçu le
04/03/2025 X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline]
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
PORTOTERARE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRATSIRS
RUGGERI Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
Arrivée
à
17h45 -
délibération
002-2025
SAINT-PIERRE de BUZET
|YON Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
40
3|3
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
GUY
CLUA
Délibération
n°007-2025
-Administration
générale
/ gouvernance
|
Acte
rendu
exécutoire
SMAVLOTA47
-
Election
représentant
après
le
dépôt
en
Préfecture
:04/03/2025
Publication
:04/03/2025
Vu
la
modification
des
statuts
du
SMAVLOT47
adoptée
par
le
comité
syndical
en
séance
du
15
mars
2018,
Vu
les
arrêtés
préfectoraux
du
16
juillet
2018
portant
modification
des
statuts
du
SMAVLOTA47,
Vu
l'article
5
des
statuts
fixant
la
composition
du
nouveau
comité
syndical
et
prévoyant
5
délégués
titulaires
et
5
délégués
suppléants
pour
le
thème
1
(territoire
de
projet
el
de
financement)
et
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
pour
le
thème
2
(grand
cycle
de
l'eau),
Vu
la
délibération
n°13-2024
du
25
mars
2024
portant
élection
des
représentants
au
SMAVLOT,
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Michel
Pédurand
de
son
poste
de
conseiller
municipal
d'Aiguillon
et
de
conseiller
communautaire,
Considérant
que
Monsieur
Michel
Pédurand
était
représentant
suppléant
au
SMAVLOT
pour
le
thème
1 -
Territoire
de
projet.
Monsieur
le
Président
rappelle
que
l'organe
délibérant
peut
décider
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations,
sauf
disposition
législative
ou
réglementaire
prévoyant
expressément
ce
mode
de
scrutin.
En
conséquence,
Monsieur
le
Président
demande
aux
membres
du
conseil
communautaire
de
ne
pas
procéder
par
vote
à
bulletin
secret,
Ceci
exposé,
Après
appel
à
candidature,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
40
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Délibération
007-2025
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0072025-DE Reçu le
04/03/2025 1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret ;
2.
Déclare
élue
comme
représentant
suppléant
au
SMAVLOT47
pour
le thème
1
- Territoire
de
projet
et
financement
: Madame
Laurence
Ducos,
3.
Rappelle
la
liste
des
représentants
au
SMAVLOTA47
:
>
Pourle
thème 1
- Territoire
de
projet
et
financement:
Titulaires
Suppléants
Christian
GIRARDI
Catherine
LARRIEU
Aldo
RUGGERI
Jean-Yves
CASSANT
Jacques
LARROY
Alain
VEZZOLI
José
ARMAND
Laurence
DUCOS
Jean-Marie
BOE
Guy
CLUA
>
Pour
le thème
2
- Grand
cycle
de
l'eau :
Commission
géographique
Titulaire
Suppléant
Lot
Jean-Marie
BOE
Luc
WINDELS
Commission
géographique
Titulaire
Suppléant
Affluent
du
Lot
Béatrice
PILONI
Alain
MOULUCOU
Assistante
à
maîtrise
Titulaire
Suppléant
d'Ouvrage
(Garonne)
Jean-Pierre
CAUSERO
Dominique
ORLIAC
>
Pourle GAL
(Groupe
d'Action
Locale) :
Titulaire
Suppléant
Christian
GIRARDI
José
ARMAND
>
Pourl'ACP
(Action
collective
de
proximité) :
Titulaire
Suppléant
Jacques
LARROY
Francis
CASTELL
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Le
secrétaire
de
séance,
Délibération
007-2025
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0072025-DE Reçu le
04/03/2025