Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM10 21052024
Déliberation - affichage liste dcm 21052024
Procès Verbal - CM10 19052026 affichage
Procès Verbal - CM10 20062023 affichage
Procès Verbal - CM10 1706025 affichage
Procès Verbal - PV CM10 17062025
Compte-Rendu - CM10 21072020 CR presse
Procès Verbal - PV CM10 20062023
Déliberation - affichage liste dcm 13122022
Déliberation - affichage liste dcm 03032026
Procès Verbal - CM10 21052024 affichage
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM10 21052024 affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 21 MAI 2024 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 16 avril 2024 - proposition 1.2 Commune de LA CHAPELLE-GLAIN - révision du Plan Local d’Urbanisme - avis - proposition
2 Moyens généraux
2.1 Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - subventions attribuées par l’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie - convention avec le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique - signature - proposition 2.2 Actions mises en place autour des Jeux Olympiques 2024 - conventions de mécénat avec des entreprises - proposition
2.3 Personnel communal - création et suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2024 - proposition
2.4 Personnel communal - ouverture de trois postes non permanents - proposition 3 Marchés publics / Juridique
3.1 Création de liaisons douces (tranche 1) - présentation du projet au stade études de projet / dossier de consultation des entreprises pour la liaison de la rue de la Mairie à la rue des Hêtres - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition 3.2 Maison Commune des Loisirs - remplacement de deux centrales de traitement d’air et modification du raccordement gaz - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.3 Services techniques - acquisition d’un véhicule utilitaire benne et de bennes ampiroll - consultation d’entreprises - proposition
3.4 Aménagements de voirie au carrefour de la Guilmenchère, au carrefour de la Gicquelais et réfection d’un parking rue de la Pastorale - mission de maîtrise d’œuvre commune - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition 3.5 Salle Saint-Clément - rénovation des équipements scéniques - marché public de travaux - attribution - proposition
3.6 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Éco R’aide 2024 - convention de partenariat - signature – proposition 5 Vie locale
5.1 Passage de la Flamme Olympique - conventions de partenariat avec des associations agréées de sécurité civile - signature - proposition
5.2 VallonScènes - saison culturelle 2024/2025 - programmation complémentaire et tarifs - signature des contrats de cession - proposition
5.3 VallonScènes - saison culturelle 2024/2025 - convention de partenariat avec l’association Saint-Mars Culture et Animation - signature – proposition 6 Aménagement du territoire
6.1 Délimitation cadastrale entre les parcelles de terre privées cadastrées section F numéros 1096, 1097 et 1100 et la voirie communale - régularisation - classement dans le domaine public communal - proposition
6.2 Enfouissement d’une canalisation électrique - centre-bourg de Freigné - convention entre la commune et la société ENEDIS - signature - proposition 6.3 Enfouissement de canalisations électriques - lieu-dit Les Fromentinières - convention entre la commune et la société ENEDIS - signature - proposition 6.4 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
7 Patrimoine
7.1 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Développement local / Citoyenneté
8.1 Plan d’eau des Lavandières - nouvelle offre touristique - installation d’une station de kayaks en libre-service - proposition
9 Questions et informations diverses
Affiché le 15 mai 2024
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU