Conseil Municipal - cm 200918

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Conseil Municipal - cm 200918 Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Cheissoux. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 200918)Thèmes du document : Animaux, Eau et assainissement, Institutions publiques, CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL (envoyée le 9/09/2020)

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 18 septembre 2020 à 18 h 30, salle polyvalente, en séance ordinaire.

Ordre du jour :

 Travaux maison SIROUX

 Convention avec One Voice pour les chats libres

 Renouvellement du matériel informatique pour la mairie

 Subventions aux associations

 Décision budgétaire modificative

 Divers

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 SEPTEMBRE 2020 _____________________

L’an deux mille vingt, le dix-huit septembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Cheissoux, dûment convoqué le 9 septembre 2020, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de Thierry MENUCELLI, Maire.

Etaient présents : Thierry MENUCELLI, Vincent ECHASSERIEAU, Nathalie BOURDELAS, Jean-Luc AUGE, Brigitte ROBERT, Jean-Luc CHAPUT, Jérôme RABY, Maryanick CHAMPAUD.

Absents : Luc JEGOU qui a donné pouvoir à Maryanick CHAMPAUD

Isabelle JEGOU qui a donné pouvoir à Brigitte ROBERT

Maryanick CHAMPAUD est nommée secrétaire de séance.

On passe à l’ordre du jour.

1. Travaux isolation Maison Siroux - Demandes de subventions

Délib.n°24/2020

M. le Maire fait part de la nécessité de réaliser des travaux d’isolation et de toiture sur la maison locative dite « Siroux » située au village de la Texonnière. Ces travaux, qui répondront aux normes d’isolation actuelles, peuvent prétendre à subventions.

Après en avoir débattu, le Conseil municipal, à l’unanimité des voix, charge son maire de solliciter, auprès des organismes concernés, les subventions auxquelles ces travaux peuvent prétendre.

Une réflexion globale sur les logements communaux sera entamée et amènera peut-être à la cession de certains.

2 . Implantation d’un espace Chatipi pour la protection des chats libres

Délib.n°25/2020

Suite à l’explosion de la population féline aux abords des ateliers municipaux, Monsieur le Maire propose de signer une convention avec l’association One Voice, espérant que cette alternative vaudra réponse pertinente au problème posé.

En effet, cette association met à disposition de la commune un chalet, afin de réaliser un espace dit Chatipi, pour abriter les chats ainsi que le grillage nécessaire à la réalisation d’un enclos. Sont à charge pour la commune les travaux préparatoires à l’installation de ce chalet et la pose de la clôture. Par ailleurs On Voice assura la stérilisation de 13 animaux, ajouté aux 800 € que l’association Brigitte Bardot consacre à cette opération, cela devrait permettre de « traiter » les animaux présents sur le site. L’entretien du site ainsi que le nourrissage des chats seront assurés par les membres bénévoles de la Ligue de Défense des Droits des Animaux de la Haute-Vienne, comme actuellement. De plus une évaluation du dispositif est prévue au terme d’une année de fonctionnement afin de juger de l’opportunité de poursuivre ou non, l’opération précitée.

Après en avoir débattu, le Conseil municipal, approuve cette proposition, à 9 voix pour et 1 contre, à la condition que l’évaluation qui sera faite au bout d’un an de fonctionnement soit positive. Le conseil municipal charge son maire de signer toute convention liée à ce dossier en ces termes.3. Décision budgétaire modificative n°1/2020

Délib.n°26/2020

Monsieur le Maire fait part de la nécessité de prendre la décision budgétaire modificative suivante, suite à une erreur dans la rédaction du budget, afin d’établir les écritures d’amortissement :

Imputation Budgétaire en

Investissement

Augmentation des crédits de

recettes

Augmentation des crédits de

dépenses

Art : 28041512

Amortissement subventions bâtiments et installations 30,00€

Art : 2182 Op P 0128

Acquisition véhicule 30,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des voix, approuve cette décision budgétaire modificative et charge son maire de l’appliquer.

4. Attribution de subventions 2020 Délib.n°27/2020

M. le Maire fait part des demandes de subventions 2020. Impactées également par la COVID, une partie des associations n’ayant pu organiser aucune manifestation cette année n’ont pas sollicité de subvention.

Pour ces associations, il propose de leur attribuer une subvention de 100 € pour les encourager à programmer des animations en 2021.

Le Président et la Trésorière du Comité des Fêtes, présents, demandent que ces 100 € soient versés à la coopérative scolaire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des voix, approuve les subventions suivantes :

Associations Subventions 2020

Association des Retraités de Cheissoux 100 €

Foyer Rural de Cheissoux 100 €

Amicale des Sapeurs Pompiers de Peyrat-le-Château 100 €

Télémillevaches 40 €

Les P’tits Drôles CLSH 2 880 €

Coopérative Scolaire OCCE Bujaleuf 550 €

Comité des Fêtes de Cheissoux 0 €

ACCA de Cheissoux 100 €

La Ligue Contre le Cancer Limoges 100 €

Radio Vassivière 100 €

ANACR 50 €

Refuge fourrière départemental 112,77 €

TOTAL 4 232,77 €

5. Renouvellement matériel informatique mairie permettant le télétravail Demandes de Subventions

Délib.n°28/2020

M. le Maire fait part de la nécessité de renouveler le matériel informatique de la mairie devenu obsolète. Ce renouvellement pourrait permettre la mise en réseau des 2 postes et le télétravail des agents administratifs.

Le devis de la société EVA TEAM s’élève à 3 758,00 € HT.

M. le Maire propose de solliciter des subventions au taux maximum auprès du département au titre des CTD 2021 et de la Préfecture au titre de la DETR 2021 et du plan de relance gouvernemental. Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité des voix, approuve ces demandes de subventions.

6. Piste Forestière des Combettes

Le débroussaillage des abords et le curage des fossés est en cours de réalisation par l’équipe communale. Une partie de la piste sera rechargée en matériaux et la location d’une niveleuse pourra permettre de reprendre également la piste de La Combe et d’autres chemins.7. Informations Diverses

 Mardi 6 octobre matin : Etude de structuration des services pour les personnes âgées et les personnes en situation de précarité sociale à la Communauté de Communes  Jeudi 8 octobre : journée d’information organisée par le Syndicat Monts et Barrages et la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles sur les espaces exotiques invasives : reconnaissance, techniques de gestion, végétalisation de l’espace.

 Dégâts des eaux dans la Bibliothèque : suite à une fuite d’eau dans la salle de bain du locataire, une partie du plafond de la pièce mise à la disposition de la communauté de communes aménagée en bibliothèque publique, s’est effondré le 11 août dernier. L’assurance devrait prendre en charge la réparation qui permettrait une mise aux normes « antifeux » du plafond. La Communauté de Communes propose de refaire les peintures murales à ses frais.

 Une étude sur le réseau d’eau potable, commanditée par la communauté de communes, est en cours de réalisation en vue de l’éventuel transfert de cette compétence. Des travaux devraient être réalisés, notamment les changements de canalisations à la Texonnière.

 Samedi 19 septembre à 17 h a lieu l’Assemblée Générale de création d’une nouvelle association qui souhaite encourager la gestion durable des forêts. Le Conservatoire des Espaces Naturels du Limousin est associé à ce projet qui pourrait permettre la création d’une lande au Puy des Roches.

Aucun public n’étant présent, l’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 19 h 30.