Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Extrait de délibérations CM 18 Décembre 18
Conseil Municipal - CM 19 décembre
Conseil Municipal - CM 8 decembre
Conseil Municipal - CM 10 Juillet 2018
Conseil Municipal - CM 16 Octobre 2018
Compte-Rendu - CR sommaire CM du 13.11.2024
Conseil Municipal - Extrait de délibération CM 16 Octobre 18
Compte-Rendu - Compte Rendu sommaire CM 18 Janvier 2017
Compte-Rendu - CR CM 27 Février 2018
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 18 JUIN 2018
Conseil Municipal - CM 18 Décembre 2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 Décembre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française 5 Pyrénées-Orientales
LÀ Sainte Marie la Mer A
D Viege & La pepe.
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 décembre 2018 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille dix-Huïit et le mardi dix-huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur Pierre ROIG, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 décembre 2018.
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, REVOL Marie- France, VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, TETART Odile, PORTUS DURAND Sabine, ORIOL Josiane, BRUNET Francis, BOLTE Charles, DURAND Charles, MALÉ Jean-Luc, SENYORICH Paule, BONIFASSY Véronique, ROL Malicka, PÉRALS-LEROY France, LOZANO Sandrine, FIGUERES Nicolas, TALAVAN Éric, LECAT Alexandre, BADIER Bruno, URRUTIA Rosalia
PROCURATIONS : MEYA Christine donne procuration ROIG Pierre
CLASTRIER Sonia donne procuration à BRUNET Francis
JOSENDE Lauriane donne procuration à PÉRALS-LEROY France
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ROL Malicka
Monsieur le Maire informe que 3 décisions du Maire ont été prises par délégation depuis le Conseil Municipal du 16 octobre 2018 :
e Mandat d'études pour les procédures de DUP enquête parcellaire du projet d'extension
du port
e Marché adapté relatif à l'acquisition de 18 mobil -nomes
e Réalisation de dossiers avant-projet, permis d'aménager et dossier loi sur l'eau du pôle
jeunesse du quartier Saint Exupéry. Délibérations adoptées lors du Conseil Municipal
du 18 décembre 2018
Pierre ROIG
Adoption du procès-verbal du
conseil municipal du 16 octobre
2018 Unanimité
Albert SANGUIGNOL
Convention de prestations
complémentaires relatives à la
compétence déchets déléguée aux
Communes membres de PMM
Unanimité
Jean SOURRIBES
Adoption du procès-verbal de
transfert de mise à disposition des
biens de la compétence voirie. Unanimité
Jean SOURRIBES Convention de financement des travaux
de pluvial avec PMM Unanimité
Francis BRÜUNET
Convention relative à la mise en
place de la carte réseau dans les
bibliothèques Unanimité
Rapport annuel 2017 sur le prix et
Albert SANGUIGNOL la qualité du service public Le conseil municipal
prend acte d'élimination des
déchets
Communication du rapport de la .
Pierre ROIG Chambre Régionale des Comptes Les membres ont pris part
au Sur la gestion
de PMM
Josie ORIOL Attribution de subventions Unanimité
| Adoption de divers tarifs du service de Francis BRUNET
Culture et Animation Unanimité
. Modification des tarifs 2019 du ox Marie-France REVOL
Camping Municipal Unanimité
Adoption de la convention
Marguerite VALETTE d'objectifs et de financement du Unanimité
CEJ ‘
Convention avec un aménageur
relative à la réalisation du ue
Alexandre LECAT diagnostic d'archéologie préventive Unanimité
__ (projet médiathèque)
Création d'emplois temporaires ue Paule SENYORICH d'agents recenseurs
Unanimité
. Modification du tableau des effectifs ue Marie-France REVOL du personnel communal
Unanimité
Fourrière automobile : adoption du ue Charles BOLTE principe de gestion
en DSP Unanimité
Aire de carénage. du port :
Henri LOZANO demande de subvention auprès de Unanimité
la DREAL
. Cautionnement d'un emprunt nue Pierre ROIG
réalisé par la SAGAN Unanimité
Projet de port : extension de
Henri LOZANO l'enquête parcellaire à l'ensemble Unanimité
des parcelles nécessaires au projet
et inscrites dans la DUP . Budget Communal : Décision nue Marie-France REVOL modificative n°3
Unanimité
Marie-France REVOL Budget camping : Décision Unanimité modificative n°3
Claude HOSPITAL | Acquisition de l'immeuble BA n°227 Unanimité
Séance levée à 19h30.
Fait à Sainte Marie la Mer, le 17 janvier 2019.