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Document publié le Mardi 10 juillet 2018 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 Juillet 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française Pyrénées-Orientales
cd
MA Ve ke & La. pete
CONSEIL MUNICIPAL
du 10 juillet 2018 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille dix-Huit et le mardi dix juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur Pierre ROIG, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 juillet 2018.
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, REVOL Marie- France, VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, PORTUS DURAND Sabine, ORIOL Josiane, BRUNET Francis, BOLTE Charles, DURAND Charles, MALÉ Jean-Luc, SENYORICH Paule, BONIFASSY Véronique, MEYA Christine, LOZANO Sandrine, PERALS-LEROY France, FIGUERES Nicolas, TALAVAN Éric, LECAT Alexandre, CLASTRIER Sonia, URRUTIA Rosalia, BADIER Bruno, JOSENDE Lauriane,
PROCURATIONS : FIGUERES Nicolas donne procuration à 5WEu emo HAN
ABSENTES : TETART Odile, ROL Malicka.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : PERALS-LEROY France
Monsieur le Maire informe qu’une décision du Maire a été prise par délégation depuis le
Conseil Municipal du 29 mai 2018 :
- Vente d'un véhicule (tractopelle)
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer com Délibérations adoptées lors du Conseil Municipal
du 10 juillet 2018
sur un logotype
RAPPORTEURS DÉLIBÉRATIONS ADOPTION
: Adoption du procès-verbal du conseil a TA Pierre ROIG municipal du 29 mai 2018 Unanimité
Adopté avec 2
. Décision modificative n°1 du budget abstentions : Marie-France REVOL communal = BADIER
-__ URRUTIA
Adopté avec 2
. Décision modificative n°1 du budget du abstentions : Marie-France REVOL camping municipal - BADIER -__ URRUTIA
Charles DURAND Droits de place applicables aux marchés Unanimité Adoption des barèmes de participation des
Christine MEYA familles à l'ALSH, au PU et aux activités Unanimité périscolaires pour l’année 2018/2019
Sabine PORTUS- Adoption du prix des repas de la cantine Unanimité
DURAND scolaire pour l’année 2018/2019
Fixation des fonctions itinérantes et du
Albert SANGUIGNOL | montant de l'indemnité pour fonctions Unanimité itinérantes
. Convention relative à la médiation préalable ne Mee-Franes REVOL obligatoire avec le centre de gestion 66 Hnanimis
j Avenant n°1 à la convention pluriannuelle EE Pierre ROIG d'objectifs avec l'association SCR XV Enaniroié
; Création d’une boutique du service animation EE Francis BRUNET et culture et fixation des tarifs de vente Unaninié Francis BRUNET Convention de cession des droits d'auteur Unanimité
Séance levée à 19h30.
Maire de Sainte Marie la Mer.
Fait à Sainte Marie la Mer, le 12 juillet 2018.