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Procès Verbal - PV conseil municipal du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 31 mars 2025
À 18 heures 30
MEMBRES
PRESENTS:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI, Thomas BERGÈRE, Sophie SURACE, Stéphan PIERRACCINI, Joseph CASSARO, Dominique BIECHE, Pierre MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Patricia COTTI, Jean-François CAIRE, Julien ESTERINI,
Camille GAIDO,
Philippe CANOBIO, Geneviève MARTIN, Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
POUVOIRS : Maëva GAUTELIER à Mathieu PIETRI, Roger MOSSÉ à Corinne LE MEUT, Véronique GARNIER à Yann PERTUISEL, Catherine BIENFAIT à Christine SICCARDI, Catherine FOULON à Sophie SURACE, René ALBERICCI
à
Philippe CANOBIO, Hortense MALLIÉ à Thomas BERGÈRE, Julien BOULARD à Stéphan PIERRACCINI. ABSENT EXCUSÉ : Hervé CAYLA. RAPPEL La vidéo intégrale du conseil munieipal est retransmise en différé enrezistrée sur Le sie del ville Monsieur
le
Maire propose
que Madame
Camille
GAIDO
soit désignée
comme
secrétaire de
séance ;
ceci
étant
fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 30 rapports ainsi que trois questions diverses déposées par l’opposition. Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 25.02.01 — Adoption du compte rendu de la séance du 24/02/2025 Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix : il est voté à la Majorité 25.02.02 — Information
au
Conseil Municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l’article
L 2122-22
du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Ÿ
Décision n°2025-008 du
19 mars 2025 Contrat de partenariat relatif au traitement des ouvrages retirés des
collections de la bibliothèque municipale avec la société Ammarel.
Ÿ
Décision n°2025-009 du
19 mars 2025 Contrat des prestations de service relatif à l'organisation d'ateliers
d'écriture et de manifestations littéraires avec l'association les mots se livrent.
Ÿ
Décision
n°2025-012
du
05
février 2025
Convention
entre
le
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône et la commune.
Ÿ
Décision N°2025-013 du 13 mars 2025 Autorisation d'Ester en justice.
Ÿ
Décision n°2025-014 du
10 février 2025 Convention de partenariat avec l'association "Vita danse" pour
l'animation gracieuse d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire des Pins.
Ÿ
Décision
n°2025-016
du
25
février 2025
Convention
entre
le
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône et la commune.
Ÿ
Décision n°2025-017 du 25 février 2025 Convention entre SUD identité et la commune.
Y
Décision n°2025-018 du 25 février 2025 Convention entre Croc‘scène Pony Production et la commune.
Ÿ
Décision
n°2025-019
du
25
février 2025
Convention
entre
le
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône et la commune.
Ÿ
Décision n°2025-020 du 05 mars 2025 Convention avec le CFMS 13 — carnaval 2025.
Ÿ
Décision n°2025-025 du 05 mars 2025 Convention avec la Ferme du Soleil pour la fête du Village les 23 et 24 août 2025.
Ÿ
Décision
n°2025-026
du
05
mars
2025
convention
avec
le
Musique
Animation
musicale
pour
la
Fête
Nationale du
14 juillet 2025.
Ÿ
Décision n°2025-030 du 05 mars 2025 convention avec Dominita Sécurité pour la fête du village les 23 et 24
août 2025.
Ÿ
Décision n°2025-031
du 05
mars 2025
convention avec le Spectacle Animation Moreno pour la fête du
village les 23 et 24 août 2025.Ÿ
Décision n°2025-032 du 05 mars 2025 contrat avec SAS ELISIA pour le carnaval le 29 mars 2025.
Ÿ
Décision n°2025-038 du 17 mars 2025 convention avec association Green Wheel Events.
25.02.63 — Mandat spécial donné à une délégation du conseil municipal — signature de la charte de jumelage avec la Ville de VALEGGIO SUL MINCIO (Italie) - Rerirée 25.02.04 — Subventions aux associations -- programmation 2025. Messieurs PIETRI, PIERRACCINI font savoir qu’il s’agit des subventions versées dans le cadre du vote du budget aux associations de la commune. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité Mmes Evelyne LOUIS, Camille GAIDO, Geneviève MARTIN, membres actifs d’une association ne prennt pas part au vote 25.02.05 — Contrat d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association « Ecole de musique de Bouc Bel Air » subvention — année 2025. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.06 - Adhésion au réseau Chainon et au Réseau Cercle du Midi — année 2025. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.07 — Séjour d’été, éducatif et sportif pour Les 6-17 ans du 21 au 25 juillet 2025. Madame LE MEUT apporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.08 — Règlement intérieur des services périscolaires : garderie matin et soir ; pause méridienne ; étude surveillée. Madame LE MEUT apporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.09 — Règlement intérieur des restaurants scolaires — année 2025/2026 Madame LE MEUT apporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité3
25.02.10
— Approbation
de
lavenant
n°
3
de
la
convention
d’intervention
foncière
en
phase
réalisation
établie entre la commune, l'établissement EPF PACA et la Métropole Aix-Marseïlle-Provence — Site « Bel Ombre ». Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.11
—
Approbation
de
la
convention
tripartite
de
projet
urbain
partenarial
(PUP)
N°
3
/
Secteur
Montaury
entre
la
commune,
la
métropole
Aix-Marseille-Provence
et
l’opérateur
SNC
Les
Champs
de
Brassens. Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.12 — Dénomination d’une voie « Impasse des Mirabelliers ». Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à FPunanimité 25.02.13 — Dénomination des voies de desserte au sein de l’opération « Bel Ombre ». Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.14 — Bilan des marchés et avenants conclus pour la période de décembre 2024 à mars 2025. Madame SURACE présente à l’assemblée le bilan des marchés et avenants conclus pour la période de décembre 2024 à mars 2025 qui n’appelle pas à un vote de la part des élus. 25.02.15 — Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget de la commune : exercice 2024. Madame SURACE présente le Compte Financier Unique (CFU) du budget de la commune. Puis, Monsieur PIETRI met aux voix le Compte Financier Unique, Monsieur le Maire ne participe pas au vote du Compte Financier Unique : il est voté à l’unanimité 25.02.16 — Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget SPIC Cimetières : exercice 2024, Madame SURACE présente le Compte Financier Unique (CFU) du budget SPIC Cimetières. Puis, Monsieur PIETRI met aux voix le Compte Financier Unique, Monsieur le Maire ne participe pas au vote du Compte Financier Unique : il est voté à l’unanimité25.02.17 — Affectation des résultats budget Commune : exercice 2024. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.18 — Affectation des résultats budget SPIC Cimetières : exercice 2024. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.19 — Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2025. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : 30 pour, 0 contre, 2 abstentions (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE) : elle est votée à l’unanimité. 25.02.20 — Budget primitif de la commune : exercice 2025. Mme SURACE rapporte le dossier. Puis,
Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
27 pour, 3
abstentions (René
ALBERICCI, Philippe
CANOBIO, Michèle DECHAUD), 2 contre (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE) : elle est votée à la Majorité 25.02.21 — Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2025 Mme SURACE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.22
—
Versement
de
la
quote-part
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
du
Syndicat
Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l'exercice 2025. Mme SURACE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
elle est votée à l’unanimité
25.02.23 — Plan Vélo communal — Financements d’aménagements cyclables — demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires («Fonds vert ») — année 2025. Monsieur BIÈCHE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité5
25.02.24 —
Convention de partenariat entre la commune et le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
pour la lutte contre les frelons asiatiques et orientaux. Monsieur BIÈCHE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.25 — Création de postes permanents au registre des effectifs. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.26 — Création d’un poste permanent au registre des effectifs. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.27 — Suppression de postes permanents au registre des effectifs. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
elle est votée à l’unanimité
25.02.28 — Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement d'activité. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
elle est votée à l’unanimité
25.02.29 — Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 25.02.30 — Actualisation - contrats d'apprentissage. Mme VITIELLO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité25.02.31-— Questions diverses. Monsieur le Maire rapporte que le groupe d’opposition « Pour que Vive Bouc Bel Air » a déposé deux questions diverses
et
le
groupe
d’opposition
« Bouc
Bel
Air
maintenant
»
a
déposé
une
question
diverse,
auxquelles
Monsieur le Maire et Monsieur PERTUISEL ont répondu chacun en ce qui les concerne. L’ordre du
jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
Fait à Bouc Bel Air, le 1° avril 2025
|
Richard MALLIÉ Maire
Affiché en exécution de l'article L 2121
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales