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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 12 juin 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal du 30 09 2024
Procès Verbal - PV conseil municipal du 31 mars 2025
Convocation - 1670233494 22 08 06
Procès Verbal - PV conseil municipal du 12 06 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 12 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du
Lundi
12
juin
2023
À
18
heures
30
MEMBRES
PRESENTS :
Richard MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI, Thomas BERGÈRE, Sophie SURACE, Stéphan PIERRACCINI, Maëva GAUTELIER, Joseph CASSARO, Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine FOULON, Marie-Pierre VITIELLO, Patricia COTTI, Jean-François CAIRE, Julien ESTERINI, Camille GAIDO, René ALBERICCI, Geneviève MARTIN, Michèle DECHAUD), Julien BOULARD. POUVOIRS
: Véronique GARNIER à Richard MALLIÉ, Catherine BIENFAIT à Mathieu PIETRI Hortense MALLIÉ à
Corinne LE MEUT, Florian PARIS à Yann PERTUISEL, Philippe CANOBIO à René ALBERICCI,
Saïd ACHACHE à
Geneviève MARTIN. ABSENT EXCUSÉ : Hervé CAYLA. RAPPEL
: la
vidéo
intégrale
du
conseil
municipal
est
retransmise
en
différé
enregistrée
sur
le
site
de
Ja
ville
boucbelair.fr Monsieur le Maire propose que Madame Camille GAIDO soit désignée comme secrétaire de séance ; ceci étant fait, il est procède à l’appel, avant d'entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 47 rapports. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
sa
déclaration.
23.03.01
-—
Adoption
du
compte
rendu de
la
séance
du
27/03/2023.
Monsieur le Maire met Le compte-rendu aux voix : il est voté à Punanimité 23.03.02 — Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de Particle EL 2122-22 du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Y
Décision
n°2023-003
du
11/04/2023
modification
de
l'article
3
et
de
l'article
7
de
la
régie
d'avances
Promotion de la Ville.
Y_
Décision
n°2023-004
du
11/04/2023
Convention
de
Gestion
des Populations
Félines
2023-2024.
Y
Décision n°2023-005 du 20/04/2023 Convention de financement de travaux entre la commune et le SMED 13
relative
à
l'intégration
des
ouvrages
de
distribution
d'énergie
électrique
dans
l'environnement.
Ÿ_
Décision n°2023-006 du 27/04/2023 Convention de financement de travaux entre la commune et le SMED 13 relative à l'intégration des réseaux de communications électriques dans l'environnement. Décision n°2023-007 du 16/05/2023 Modification de la création d'une régie groupée de recettes. Décision
n°2023-009
du
22/05/2023
Vente
d'un
véhicule
de
marque
Renault
Zoë.
Décision
n°2023-010
du
01/06/2023
Contrat
administratif
d'occupation
du
domaine
privé,
à
titre
précaire
et révocable. Commune de Bouc Bel Aix/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. KKS
23.03.03
—
Actualisation
des
dispositions
de
larticle
L
2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Monsieur
le
Maire
rapporte
Le
dossier.
Puis,
il
met aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité2
23.03.04
—
Signature
d’une
convention
avec
le
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
pour
bénéficier du dispositif Provence
en scène sur la saison culturelle 2023-2024,
Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.05
—
Adhésion
annuelle
à
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
pour
la
Culture
(ήNCC)
et
désignation
d’un
représentant.
Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à Punanimité 23.03.06 — Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de la manifestation « Concert d'été » - Création de tarif pour les camions de cuisine de rue. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.07 — Manifestations « Guinguettes » - modification de la grille tarifaire, Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.08
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
de
l’aide au développement de la pratique culturelle et artistique. Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.09 — Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Voix sous les platanes Monsieur PIETRI rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.05.10 — Information - Bilan d’activité de la bibliothèque — année 2022. Monsieur PIETRI présente à l'assemblée le bilan d’activité de la bibliothèque — année 2022 qui n’appelle pas à un vote de la part des élus.3
23.03.11
— Bilan
des
acquisitions
/ cessions
réalisées
par
la
Commune
ou
PEPF
PACA
au
cours
de
l’année
2022. Monsieur
PERTUISEL
présente
le
bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
réalisées
au
cours
de
l'année
2022
qui
n’appelle
pas
à un
vote.
23.03.12
— Rétrocession
des
parcelles
cadastrées
section
BS
N°388,
389,
402,
403
et
404
/ opération
située
avenue
Florence
ARTHAËPD.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanirmité
23.03.13
—
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AN
N°60,
d’une
superficie
d’environ
2
942_m?
appartenant
aux
consorts
MATHIEU
et
GRANGET.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à lunanirmité
23.03.14
—
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
BO
N°160,
d’une
superficie
d’environ
2300
m?
appartenant
aux
consorts
PINA
et
DUBOURG.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanimité
23.03.15
— Acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
BE
N°159, d’une
superficie
d’environ 10
me
et
appartenant
à
M.
REYNAUD
Patrick.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l'unanimité
23.03.16
—
Avis
sur
le
programme
Local
de
l'Habitat
(PLED
2023-2028
arrêté
par
la
Métropole
AÏX-
MARSEILLE-PROVENCE
le
16
mars
2023.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette.
délibération
: 30
pour,
0 contre,
2 abstentions
(Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE)
23.03.17
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
de
Vaide à
la
préservation
et
à
la
valorisation foncière
en zone
naturelle
ou
agricole
dans
le
cadre de
l'acquisition
de
la
parcelle
AN
N°60
lieudit
«
Valcres
».
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire met aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l'unanimité23.03.18 — Création de deux nouvelles formules pour le mercredi au Centre de Loisirs et modification de la grille tarifaire des accueils de loisirs à compter du 1°’ septembre 2023, Madame LE MEUT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.19 — Contrat de
Concession
de service public
pour la gestion
de l’accueil
collectif de mineurs
de la
Ville de Bouc Bel Air — Délibération sur le choix du délégataire, l'approbation du contrat et l’autorisation à signer. Madame LE MEUT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.20 — Contrat de
concession de service
public
pour la gestion
des crèches
municipales
de la Ville de
Bouc
Bel
Air
—
Délibération
relative
à
lapprobation
du
projet
de
modification
du
contrat
en
cours
d’exécution N°1 et l’autorisation à signer. Madame LE MEUT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.21
—
Approbation
des
conventions
de
financement
de
travaux
entre
Bouc
Bel
Air
/
le
SMEDi3
relatives à l'intervention des ouvrages de distribution d’énergie électrique et à l’intégration des réseaux de communications électriques dans l’environnement — programme 2023. Monsieur BERGÈRE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.22
— Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au titre
du
Fonds Départemental d’aide au développement local (FDADL) pour la rénovation du pare éclairage public de Ia commune — exercice 2023. Monsieur BERGÈRE rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.23 — Examen du compte administratif du budget de la Commune : exercice 2022. Madame SURACE présente le Compte Administratif de la Commune. Puis, Monsieur PIETRI met
aux voix le
Compte
Administratif,
Monsieur le Maire ne participe pas
au vote
du
compte administratif
: 29 pour, 2 contre (Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la
Majorité23.03.24
—
Examen
du
compte
administratif
du
budget
SPIC
Cimetières
: exercice
2022.
Madame
SURACE
présente
le
Compte
Administratif
SPIC
Cimetières.
Puis,
Monsieur
PIETRI
met
aux
voix
le
Compte
Administratif,
Monsieur
le
Maire
ne
participe
pas
au
vote
du
compte
administratif
: 29
pour,
2
contre
(Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE),
0 abstention
: elle
est
votée
à
la
Majorité 23.03.25
—
Examen
du
compte
de
gestion
budget
de
la
Commune
: exercice
2022.
Madame SURACE présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération:
30
pour,
2
contre
ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la Majorité
(Geneviève
23.03.26
—
Examen
du
compte
de
gestion
budget
du
SPIC
Cimetières
: exercice
2022.
Madame SURACE présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération:
30
pour,
2
contre
ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la Majorité 23.03.27
—
Affectation
des
résultats
du
budget
de
la
Commune
: exercice
2022.
Madame SURACE présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
:
30
pour,
2
contre
ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la Majorité 23.03.28
—
Affectation des
résultats
du
SPIC
Cimetières
: exercice
2022.
Madame SURACE présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération:
30
pour,
2
contre
ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la Majorité 23.03.29
—
Budget
commune
: décision
modificative
n°1
—
exercice
2023,
Madame SURACE présente Le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération:
30
pour,
2
contre
ACHACHE), 0 abstention : elle est votée à la Majorité 23.03.30
—
Budget du
SPIC
Cimetières
: décision
modificative
n°1
—
exercice
2023.
Madame
SURACE
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération:
30
pour,
2
contre
ACHACHE),
0
abstention
: elle
est
votée à
la
Majorité
(Geneviève (Geneviève (Geneviève (Geneviève (Geneviève
MARTIN, MARTIN, MARTIN, MARTIN, MARTIN, MARTIN,
Saïd Saïd Saïd Saïd Saïd Saïd6
23.03.31
—- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil Départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
des
travaux de proximité — 2023 — 1°° partie - Aménagement d’un cheminement piéfonnier Boulevard Valcros — Rénovation de la toiture du Château- Rénovation de la salle polyvalente de l’école maternelle des Pins. Madame SURACE présente le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
elle est votée à l’unanimité
23.03.32
—
«Stage
de
récompense »
des
jeunes
bénévoles
effectuant
la
surveillance
en
forêt
pendant l’été
2023 — Saint Chaffrey - Hautes Alpes. Monsieur
PIERRACCINI
rapporte
le
dossier.
Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.33 — Demande
de subvention
auprès de l’agence nationale du sport au titre du
plan 5009
terrains de
spert pour la construction de deux terrains de basket 3x3. Monsieur PIERRACCINT rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.34 — Mise en place d’une charte de la vie associative. Monsieur
PIERRACCINI
rapporte
le
dossier.
Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.35 — Renouvellement de la convention avec la Mission Locale. Madame GAUTELIER rapporte Le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité 23.03.36 — Dépôts sauvage de déchets — instauration d’une amende administrative. Monsieur CASSARO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération :
elle est votée à l’unanimité
23.03.37 — Autorisation de signature d’une convention relative à la mise à disposition de locaux techniques de
la
commune
de
Bouc
Bel
Air
pour
l’hébergement
d’infrastructures
informatiques
du
Syndicat
Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). Monsieur CASSARO rapporte le dossier. Puis, Monsieur le Maire met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité7
23.03.38
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
de
l'aide
du
département
pour
la
sécurité
publique
(déploiement
de
caméras
de
vidéoprotection
et
de
la
fibre
optique). Monsieur
CASSARO
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
FPunanimité
23.03.39
—
Etat
d’assiette
des
coupes
dans
la
forêt
communale
de
Bouc
Bel
Air
pour
l’année 2023.
Monsieur BIÈCHE rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanimité
23.03.40
—
Création
de
cinq postes
permanents
au
registre
des
effectifs.
Madame VITIELLO présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.03.41
—
Création
de
postes
non
permanents
pour
faire
face
à des
accroissements
femporaires
d'activité.
Madame VITIELLO présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.03.42
—
Création
d’un
poste
temporaire dans
le
cadre
d’un
contrat
de
projet
(L.332-24
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique).
Madame VITIELLO
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanümité
23.03.43
—
Suppressions
de
postes
permanents au
registre
des
effectifs.
Madame VITIELLO présente le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanimité
23.03.44
—
Modification
de
poste
permanent
au
registre
des
effectifs.
Madame VITIELLO
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.03.45
—
Modification
de
la
durée de
service
d’un
emploi.
Madame VITIELLO
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire met aux voix
cette
délibération
: elle
est
votée à l'unanimité23.03.46 — Actualisation — contrats d’apprentissage. Madame
VITIELLO
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.03.47
—
Autorisation
d’engagement,
modalités
de
recrutement
et
de
rémunération
des
vacataires
participants
à
des
temps
périscolaires
et
du
service
minimum
d’accueil.
Madame
VITIELLO
présente
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
aucune
question
diverse
n’ayant
été
déposée,
la
séance
est
levée
à
20h45.
Fait
à
Bouc
Bel
Aïr,
le
13
juin
2023
Affiché
en
exécution
de
l'article
L 2121 25 du Code Général des Collectivités
Territoriales