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Procès Verbal - PV conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 30 septembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 31 mars 2025)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Fiscalité,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI
31 MARS 2025
À
18
H
30
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
|
_ RAPPORTEUR
25.02.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 24/02/2025
M. LE MAIRE
25.02.02
|Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale.
M. LE MAIRE
25.02.03
| Mandat spécial donné à une délégation du conseil municipal — signature de la charte de jumelage avec la ville de VALEGGIO SUL MINCIO (Italie).
M. LE MAIRE
25.02.04
| Subventions aux associations — programmation 2025.
M. PIETRY/S. PIERRACCINI
25.02.05
| Contrat d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association « Ecole de musique de Bouc Bel Air » subvention — année 2025.
M. PIETRI
25.02.06
| Adhésion au réseau Chainon et au Réseau Cercle du Midi — année 2025.
M. PIETRI
25.02.07
| Séjour d’été, éducatif et sportif pour
les 6-17 ans du 21 au 25 juillet 2025.
C. LE MEUT
25.02.08
| Règlement
intérieur
des
services
périscolaires
: garderie
matin
et
soir
; pause
méridienne ; étude surveillée.
C. LE MEUT
25.02.09
Règlement intérieur des restaurants scolaires — année 2025/2026
C. LE MEUT
25.02.10
Approbation
de
l’avenant
n°
3
de
la
convention
d’intervention
foncière
en
phase
réalisation
établie
entre
la
commune,
l’établissement
EPF
PACA
et
la
Métropole Aix-Marseille-Provence — Site « Bel Ombre ».
Ÿ. PERTUISEL
25.02.11
| Approbation de la convention tripartite de projet urbain partenarial (PUP) N° 3 / Secteur Montaury entre la commune, la métropole Aix-Marseille-Provence et Popérateur SNC Les Champs de Brassens.
Y. PERTUISEL
25.02.12
| Dénomination d’une voie « Impasse des Mirabelliers ».
V. PERTUISEL
25.02.13
| Dénomination des voies de desserte au sein de l’opération « Bel Ombre ».
Y. PERTUISEL
25.02.14
|Bilan
des
marchés
et
avenants
conclus
pour
la
période
de
décembre
2024
à
mars 2025.
S. SURACE
25.02.15
| Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget de la commune : exercice 2024.
S. SURACE
25.02.16
| Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget SPIC Cimetières : exercice 2024.
S. SURACE
25.02.17
| Affectation des résultats budget Commune : exercice 2024.
S. SURACE
25.02.18
| Affectation des résultats budget SPIC Cimetières : exercice 2024.
S. SURACE
25.02.19
| Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2025.
S. SURACE
25.02.20
| Budget primitif de la commune : exercice 2025.
S. SURACE
25.02.21
| Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2025
S. SURACE
25.02.22
|Versement de la quote-part de la commune aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l’exercice 2025.
J. CASSARO
25.02.23
|Plan Vélo communal — Financements d’aménagements cyclables — demande de subvention
auprès
de
l’Etat
au
titre
du
Fonds
d’accélération
de
la
transition
écologique dans les territoires (« Fonds vert ») — année 2025.
D. BIÈCHE
25.02.24
[Convention
de partenariat entre
la commune
et le
Conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône pour la lutte contre les frelons asiatiques et orientaux.
D. BIÈCHE
25.02.25
[Création de postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
25.02.26
| Création d’un poste permanent au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
25.02.27
| Suppression de postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
25.02.28
|Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement d’activité.
M.P VITIELLO
25.02.29
|Création d’un poste temporaire pour faire face
à
un
accroissement saisonnier
d’activité.
M.P VITIELLO
25.02.30
| Actualisation — contrats d’apprentissage.
M.P VITIELLO
25.02.31
Questions diverses.
M. LE MAIRE