Déliberation - delib17

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Déliberation - delib17 Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray. Lien du pdf (Déliberation - delib17)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Conseil municipal | Séance du 14 octobre 2021

Extrait du registre des délibérations

Délibération n°2021-10-14-17 | Affaires sportives - Subventions

exceptionnelles aux associations

Sur le rapport de Monsieur Bénard Edouard

Nombre de conseillers en exercice : 35

Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 31

Date de convocation : 8 octobre 2021

L’An deux mille vingt et un, le 14 octobre, à 18h30, le Conseil municipal légalement

convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur

Joachim Moyse, Maire.

Etaient présents :

Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Léa Pawelski, Monsieur Edouard Bénard, Madame Murielle Renaux, Monsieur David Fontaine, Madame Nicole Auvray, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Ahmed Akkari, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Najia Atif, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Madame Christine Leroy, Monsieur José Gonçalves, Madame Laëtitia Le Bechec, Monsieur Mathieu Vilela, Monsieur Grégory Leconte, Madame Aube Grandfond-Cassius, Madame Juliette Biville, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Jocelyn Chéron, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Monsieur Brahim Charafi, Madame Sarah Tessier.

Etaient excusés avec pouvoir :

Madame Agnès Bonvalet donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur Romain Legrand donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel.

Etaient excusés :

Madame Noura Hamiche.

Secrétaire de séance :

Madame Laëtitia Le Bechec

Conseil municipal 2021-10-14-17 | 1/2Le Conseil municipal,

Vu :

 Le Code général des collectivités territoriales,

Considérant :

 Les demandes de subventions des associations pour les accompagner dans leur

projet,

 La demande de L’Agglo sub volley ball 76 désignée organisatrice de la Silver Nation

League Women de volley assis, par la confédération européenne de paravolley, des 9,

10 et 11 juillet 221 à Petit-Couronne,

 La sollicitation de M. Moufid TALEB, Stéphanais préparant une expédition en solitaire

d’Est en Ouest du Groenland,

 La demande de Monsieur Prévost pour sa fille Louise jeune Stéphanaise ayant intégré

le Pôle espoir de tennis de table depuis l’an dernier,

Décide :

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l’Agglo sud volley ball 76,

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’Association Explorateur

terrien,

 D’accorder une subvention exceptionnelle de 500 € à l’ALCL tennis de table.

Précise que :

 Ces dépenses seront imputées au budget 2021 de la ville prévu à cet effet.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,

par 34 votes pour.

Pour extrait conforme

Monsieur Joachim Moyse

Maire

Accusé certifié exécutoire

Réception en préfecture : 15/10/2021

Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20211014-lmc123748-AR-1-1

Affiché ou notifié le 19 octobre 2021

Conseil municipal 2021-10-14-17 | 2/2