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Note de Synthèse - 000 02 Note de Synthese 1 Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Note de Synthèse - 000 02 Note de Synthese 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, 1

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

des questions à l’ordre du jour

du Conseil municipal du 21 février 2025

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Les documents annexes relatifs à cette séance sont joints au présent envoi.

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Dès l’ouverture de la séance, présentation des motifs et des mobiles justifiant l’abrègement du délai légal de convocation du Conseil municipal, conformément à l’article L.2121-12 du CGCT.

Dans l’intérêt d’une bonne administration de la commune, il apparaît nécessaire qu’une question soit examinée plus rapidement. Le recours à la procédure d’urgence est justifié par les circonstances de l’affaire. Monsieur le maire expose ces circonstances.

Le Conseil municipal est amené à se prononcer sur l’urgence : approbation ou désapprobation.



Délibération :

Délibération n°2025-001 – Sur le rapport de monsieur Jean-Christophe Landreau,

adjoint délégué au personnel

Objet : RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL – Avancements de grade – Mise à jour du tableau des emplois

Dans le cadre de la gestion du personnel communal et pour faire suite aux avancements de grade 2025, il est proposé certains mouvements de personnels au 1er mars 2025. Suite à des départs à la retraite, il convient de supprimer certains postes suivants, au 1er mars 2025. Parallèlement, il est proposé de mettre à jour le tableau des emplois, comme joint à la présente.