Conseil Municipal - CM 16 decembre 2021

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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 decembre 2

Procès Verbal - PV 16 mai 2024

Conseil Municipal - CM 16 decembre 2021 Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Wannehain. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16 decembre 2021)Thèmes du document : Budget, Sport, Jeunesse, Assistaient à la réunion : Jean-Luc LEFEBVRE, Alain FOURNIER, Anne-Sophie MOREAU,

Dominique REMY, Michel DEMEURE, Marie-Christine POLLET,

Jean-Gabriel DEPINOY, Stéphane VITIGE, Marianne KERRICH,

Isabelle ROBION, Nicole DEWAILLY, Perrine PANAROTTO,

Brigitte COLLET

Excusés : Christelle VANHERSECKE qui donne pouvoir à Jean-Luc LEFEBVRE,

Laurent SCHOLART qui donne pouvoir à Dominique REMY.

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 25 NOVEMBRE 2021

Monsieur le Maire sollicite les élus pour approuver le compte-rendu du conseil municipal qui a été envoyé à chaque conseiller.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

1.2 APPLICATION DES DECISIONS

Toutes les délibérations ont été envoyées au contrôle de légalité.

2 Actualité intercommunale

2.1 INFORMATIONS SUR LES REUNIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.

Monsieur le Maire informe les élus des différentes réunions de la C.C.P.C et notamment :

✓ Lundi 29 novembre : Bureau des Maires principalement consacré à l’attribution du marché « traitement des encombrants » et du marché de « tri de la collecte sélective ».

✓ Mercredi 01 décembre : réunion des maires sur l’actualité « COVID » ✓ Samedi 04 décembre : réunion en visio du service communication : « Gérer au mieux sa page Facebook »

✓ Jeudi 09 décembre : réunion de la Commission 6 « Sports, Culture Tourisme » : principalement sur le budget 2022 de cette commission. Une étude particulière a été faite sur le budget du réseau des médiathèques. Quelques audits seront réalisés sur les écoles de musique afin de vérifier l’équité de traitement afin que toute la Pévèle puisse profiter pleinement des moyens mis à disposition.

✓ Lundi 13 décembre : présentation de l’outil de gestion du périscolaire qui sera opérationnel en septembre 2022 et qui va nous simplifier toutes nos démarches et celles des familles.

Lundi 13 décembre : Conseil Communautaire, motion pour la ligne Ascq-Orchies, méthode et organisation de l’élaboration du PLUI et budget 2022 ont été les questions principales de ce conseil.

2.2 VŒUX DE LA PEVELE CAREMBAULT

• Monsieur le Maire informe les élus de la décision de la Pévèle Carembault d’annuler les vœux de la communauté de communes en « présentiel ».

3 Délégation Education, Enfance, Jeunesse

3.1 CONVENTION AVEC LES « JEUNES POUSSES »

Monsieur le Maire informe les élus du remboursement de la structure du trop perçu de subvention versée en 2020 suite au changement d’orientation/organisation de la CAF. Une nouvelle convention sera donc élaborée avec la structure pour l’année 2022 et sera présentée au conseil avant le vote du budget.

Compte-rendu du conseil municipal

du 16 décembre 2021

D E C E M B R E 2 0 2 1

Dans ce numéro

1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL .....................................1

2 ACTUALITE INTERCOMMUNALE ......1

3 DELEGATION EDUCATION,

ENFANCE, JEUNESSE.......................1

4 DELEGATION ACTION SOCIALE ........2

5 DELEGATION AMENAGEMENT

CADRE DE VIE .................................2

6 DELEGATION FINANCES ET

ADMINISTRATION ..........................3

7 DELEGATION ANIMATION VIE DU

VILLAGE ..........................................4

8 LISTE DES DECISIONS PRISES EN

APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22

DU CODE GENERAL DES

COLLECTIVITES TERRITORIALES ......5

9 INFORMATIONS / QUESTIONS

DIVERSES ........................................5COMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021 PAGE 2

3.2 POINT SUR LE DOSSIER PUMP TRACK/BIKE PARK AVEC LE C.M.J.

Monsieur le Maire informe les conseillers que les élus du Conseil Municipal des Jeunes continuent de travailler sur ce dossier avec, notamment deux visites programmées les 20 et 21 décembre au pump track de Saméon et au bike park de Landas avec les maires des communes respectives.

Un dossier sera préparé par les jeunes élus pour effectuer un choix définitif, au vu des éléments financiers, techniques et des possibilités de la commune, afin de faire les demandes de subvention.

4 Délégation Action Sociale

4.1 DECISIONS PRISES PAR LA COMMISSION DES AIDES INDIVIDUELLES (POUR AVIS)

Anne-Sophie Moreau détaille les décisions prises par la commission concernant des personnes en difficulté financière sur la commune et Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil sur ces décisions.

Vu l’avis favorable de la Commission Sociale du 15/12/2021, Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil :

- pour octroyer cinq bons d’achats alimentaires de 20 € pour un montant total de 100 euros (cent euros) à T. G (personne en très grande difficulté).

- Pour octroyer deux bons d’achats alimentaires de 50 € pour un montant total de 100 euros (cent euros) à D. P à titre exceptionnel.

Ces bons d’achats seront valables jusqu’au 01 mars 2022 au magasin SUPER U de Camphin en Pévèle.

Avis du conseil municipal : Favorable à l’unanimité.

4.2 POINT SUR LE DOSSIER DU BEGUINAGE

Comme évoqué lors du dernier conseil municipal la Société Tisserin Habitat souhaite déposer rapidement sa demande de permis de construire. L’architecte de la Société, Monsieur TORRES, est donc venu présenter à quelques élus de la commission les modifications apportées au projet. Ces modifications sont mineures et ne remettent pas en cause la philosophie globale du projet. Elles ont été acceptées par la commission.

4.3 PROLONGATION DU DISPOSITIF DE LA CANTINE A 1€ (POUR AVIS)

Ce point n’a pas lieu d’être car il a déjà été voté au conseil municipal du mois d’octobre.

5 Délégation Aménagement cadre de vie

5.1 POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS

Michel DEMEURE fait un point des travaux entrepris depuis le dernier conseil. Il s’agit notamment de travaux de maintenance des bâtiments. En parallèle, le débarrassage de la ferme Verstraeten se poursuit en préparation de la construction du béguinage. Les fossés de la route de la Justice ont été curés. Le curage des autres fossés de la commune est prévu courant 2022 avec un fond de concours de la CCPC.

Un chantier participatif a permis de réaliser des plantations devant le stade. Il a réuni une vingtaine de bénévoles. Monsieur DEMEURE tient à les remercier pour leur investissement. Il remercie aussi Dominique REMY pour la convivialité assurée durant cet événement.

La rédaction d’un plan communal de sauvegarde est en cours et doit être achevé avant le mois de juin 2022.

5.2 CONVENTION AVEC LA LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX (POUR AVIS)

Monsieur le Maire donne lecture de la convention avec la Ligue Protectrice des Animaux (LPA) et détaille les différentes conditions.

Il précise que la convention est établie pour deux années du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023.

La participation financière annuelle pour 2022 est fixée à 0,7104 euros HT par habitant. Elle sera révisée en 2023.

Monsieur le Maire sollicite donc le conseil pour l’autoriser à signer cette convention.

La commune aide ses

concitoyens dans le besoin…

Le Conseil Municipal des

Jeunes est sollicité pour tester

différents projets de Pump

track / Bike park

Projet de béguinage : ça

prend forme …

Les habitants participent aux

plantations de la commune…PAGE 3 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021

5.3 ADHESION DE PRINCIPE AU S.I.V.U DE GESTION DE FOURRIERE POUR ANIMAUX ERRANTS (POUR AVIS)

En application de l’article L211-24 du code rural et de la pêche maritime, chaque commune doit disposer soit d’une fourrière communale soit du service d’une fourrière établie sur le territoire d’une autre commune. La commune peut décider de confier à un tiers compétent les opérations de capture et de gestion de la fourrière par voie de contrat à titre onéreux. Pour éviter le formalisme prévu pour les contrats de commande publique, quelques communes, sous l’égide de la M.E.L ont décidé d’étudier la possibilité de création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion de fourrière des animaux errants.

Afin de recenser les communes souhaitant s’engager dans ce projet la préfecture du Nord nous sollicite pour connaitre notre intention d’adhésion.

Monsieur le Maire sollicite donc le conseil pour adhérer à ce SIVU en cours de création.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

5.4 PROJET DE SECURISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU F.I.P.D (POUR AVIS) (SI ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL)

Monsieur DEMEURE, conseiller délégué aux travaux, propose aux élus de sécuriser l’accès à l’école. Pour ce faire il propose le changement du portail d’entrée à l’école. Les sociétés qui ont fait la meilleure offre sont :

la société MS CONCEPT pour un montant de 11 685.00 € HT

la société KETELERS ELEC pour un montant de 2 621.00 € HT

soit un total de 14 306.00€ HT (quatorze mille trois cent six euros).

Monsieur le Maire sollicite donc le conseil pour l’autoriser à faire une demande de subvention dans la cadre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) pour un montant de 11 444.80 € HT

représentant 80 % du montant Hors Taxes des travaux envisagés et à signer tout document afférent à cette demande.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

6 Délégation Finances et Administration

6.1 DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 (POUR AVIS)

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2022, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le conseil municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits réalisés au budget de 2021.

A savoir : Chapitre 21 : 30 128,10€

Monsieur le Maire demande au conseil municipal, l’autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2022 dans la limite de 25% des crédits repris ci-dessus, et ce, avant le vote du budget primitif de 2022.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

6.2 ATTRIBUTION D’UN BON D’ACHAT AUX SALARIES (POUR AVIS).

Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil municipal pour attribuer un bon d’achat (Match) de 20 euros à l’ensemble du personnel municipal.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

6.3 VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL A UN PARTICULIER (POUR AVIS)

Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil municipal pour l’autoriser à vendre une parcelle de terrain qui se situe en bordure de l’allée des Pics Verts.

Cette parcelle (partie de AP758), après intervention du géomètre à la charge de l’acquéreur, sera d’une contenance de 855m². Le service des domaines, qui a été sollicité nous indique un prix de vente compris entre 80 et 100€ du m².

Monsieur le Maire indique au conseil qu’il a reçu une offre d’achat à 100€ du m² pour 855m² soit 85500€.

Monsieur le Maire sollicite donc le conseil pour l’autoriser à accepter cette vente et à signer tout document y afférent.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

Des bons d’achat pour les

salariésCOMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021 PAGE 4

6.4 CALENDRIER PREVISIONNEL D’ELABORATION DU BUDGET 2022.

Alain Fournier, 1er adjoint en charge des finances détaille aux élus le calendrier prévisionnel d’élaboration du budget 2022.

✓ L’analyse du réalisé pour l’année 2021 devrait s’achever autour du 15-20 janvier 2022.

✓ La commission Finances devrait se réunir avant les vacances de février pour préparer le budget 2022.

✓ Les autres commissions se réuniront en parallèle afin de prioriser leurs dépenses prévisionnelles

✓ La commission Finances devrait se réunir vers le 15 mars pour établir un premier projet de budget.

✓ Ce projet sera ensuite proposé en commission d’adjoints.

✓ Le budget 2022 devrait être voté autour de la première quinzaine d’avril.

6.5 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE. (POUR AVIS) (SI ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL)

Le Maire informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu de la possibilité pour un agent de bénéficier d’un avancement de grade, le Maire propose à l’assemblée :

La création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet (soit 35/35ème) chargé des activités polyvalentes relatives à la propreté des locaux à compter du 1er janvier 2022.

Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière technique.

S’il ne peut être pourvu par un fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un agent non titulaire dont les fonctions relèveront de la catégorie C dans les conditions fixées à l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984. Il devra dans ce cas justifier d’un diplôme ou d’une expérience professionnelle. La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade des adjoints techniques principaux de 2ème classe.

Le conseil municipal après en avoir délibéré,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment les articles 3 et 34,

Vu le tableau des emplois,

Décide à l’unanimité des membres présents d’adopter la proposition du Maire, de modifier ainsi le tableau des emplois, d’inscrire au budget les crédits correspondants.

7 Délégation Animation Vie du village

7.1 LES ACTIVITES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL.

Dominique REMY, adjoint en charge de l’animation du village, fait un point sur les animations et activités réalisées depuis le dernier conseil municipal.

27 novembre : Chantier participatif organisé par la commune. A partir de 9h, les habitants bénévoles se sont retrouvés sur le terrain de foot pour planter 200 arbustes et des arbres fruitiers. Malgré la météo peu clémente, une vingtaine de personnes étaient présentes dans une très bonne humeur.

11h : réunion Vigilance Citoyenne à la Grange Odette avec la présence de la gendarmerie de Cysoing. Peu de personnes étaient malheureusement présentes. 3 décembre : Spectacle et goûter de Noël financés par l’APE. Dominique REMY tient à remercier l’APE ainsi que toutes les personnes qui ont participé au démontage de l’estrade.

4 décembre : Téléthon. Des activités sportives étaient proposées dès le matin grâce à l’association Wann’et 1 sports, à l’APE, au CMJ et au comité d’animation. Le repas prévu le soir avec une tombola a permis de rassembler 120 personnes. Cette manifestation a permis de récolter près de 1000€.

11 décembre : Marché de Noël organisé par l’APE.

1000€ récoltés pour le

TéléthonPAGE 5 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021

7.2 CALENDRIER PROVISOIRE DES ACTIVITES ET ANIMATIONS JUSQU’A LA FIN D’ANNEE.

Dominique REMY, adjoint en charge de l’animation du village, expose aux conseillers les projets d’animation à venir :

17 décembre : Distribution des coquilles aux enfants (180 coquilles offertes par la municipalité)

18 décembre : Soirée jeux organisée à la Médiathèque.

Distribution des coquilles aux ainés (150 coquilles offertes par la municipalité et 1 litre de jus de pomme offert par le Comptoir de la Pévèle pour chaque aîné). Dominique REMY tient à remercier Christel FOUCART pour son investissement dans la préparation de cette distribution.

11 janvier : Vœux aux salariés.

16 janvier : Vœux du Maire. Cette cérémonie sera organisée en fonction des contraintes sanitaires du moment (peut-être en présentiel sans convivialité ?).

Dominique REMY tient à remercier toutes celles et tous ceux qui ont participé aux différentes manifestations et qui ont donné un coup de main en fonction de leur disponibilité.

8 Liste des décisions prises en application de l’article

2122-22 du code général des collectivités Territoriales

Néant

9 Informations / Questions diverses

- Recours de la société FREE sur le refus d’implantation d’une antenne 5G Ayant refusé l’autorisation de construire une antenne 5G dans la plaine de Maraîche, la société FREE nous a fait connaitre son intention de porter recours de notre décision devant les tribunaux. L’avocat de la commune a été contacté pour nous aider sur ce dossier.

- Aide éventuelle à la reconversion d’une exploitation d’élevage de vaches laitières Une rencontre a été organisée entre l’exploitant et Mickael POILLION, maire et agriculteur (engagé dans le syndicalisme agricole) qui a une activité de conseil notamment en "reconversion".

Nous avons rencontré l’exploitant et son épouse jeudi matin et précisé notre démarche éventuelle d'aide.

Monsieur POILLION considère que le cheminement du couple est plutôt bien avancé et que son aide pourrait être "limitée" à un point annuel après lui avoir suggéré qu'il se fasse aider par des structures connues.

Nous attendons le retour du couple sur cette aide.

Si la commission développement économique est d’accord pour ce suivi, un dossier sera présenté pour intégration budgétaire 2022.

- Modification de notre stratégie de communication

Après échanges en réunion de commission, il ressort que la fréquence de diffusion de l’ « info habitants » tous les 15 jours n'est pas judicieuse. Nous allons donc passer à une info mensuelle ce qui engendrera une organisation plus stricte de la remontée des infos. Nous allons aussi étudier le coût du remplacement du Wan’Info (3 par an) par un petit livret annuel.

- Rencontre de représentants de l’association Clélianine (association de lutte contre les cancers féminins). Cette association souhaite organiser un vélo-tour de 120 km les 21 et 22 mai 2022 sur les routes de la CCPC. Elle cherche à composer 6 équipes de 4 personnes (en priorité des femmes ayant eu un cancer ou étant malades en rémission ou, à défaut, des aidants ou des soignants). L’ensemble des dons sera reversé à l’Institut de lutte contre le cancer de Lille.

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 20 janvier à 20 heures

La séance est levée à 22h00

La municipalité offre 330

coquilles

L’association Clélialine

recherche des femmes…

L’info habitants passe à une

diffusion mensuelle et le

Wan’Info sera maintenant

annuel