Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n del 30 2025 communication des decisions du ma
Déliberation - n del 46 2023 communication des decisions du mai
Déliberation - del 07 2026 communication des decisions du maire
Déliberation - DEL 135 COMPTE RENDU DE M LE MAIRE AU CONSEIL EN
Déliberation - DEL 012 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CON
Déliberation - DEL 062 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CON
Déliberation - n del 42 2025 communication des decisions du mai
Déliberation - DEL 088 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CON
Déliberation - DEL 001 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CON
Déliberation - DEL 040 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CON
Déliberation - n del 01 2026 communication des decisions du maire en vertu de larticle l2122 22 du cgct
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lavardac.
Lien du pdf (Déliberation - n del 01 2026 communication des decisions du maire en vertu de larticle l2122 22 du cgct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
L’an deux mille vingt-six le vingt-six janvier le Conseil Municipal de la Commune de Lavardac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Ludovic BIASOTTO, Maire, à la suite de la convocation du 15 janvier 2026.
Présents : Mmes et M. Ludovic BIASOTTO, Maire, Nathalie MONCEAU, Sébastien CRUSSIERE, Isabelle SALIS, Hélène DEMESTE, adjoints au Maire, Mmes et M. Christelle PRUVOST, Corinne BOUSQUET, Samir LAMSSIRINE, Anne-Sophie AIROLA, Damien PASELLO, Philippe BARRERE,Cyrille BORNAT, conseillers municipaux.
Absents excusés : Mmes et Mrs Gilles FOUYSSAC, Sabah AZARFANE, Mathieu BARBARA, Laurie VINZENT, Georges BARBARA, Manon CLAVE, conseillers municipaux.
Absents non excusés, : Mr. Joël JANCOVEK.
Procurations : M. Gilles FOUYSSAC a donné procuration à M. Ludovic BIASOTTO, Mme Sabah AZARFANE a donné procuration à Mme Nathalie MONCEAU, Mme Manon CLAVE a donné procuration à M. Sébastien CRUSSIERE.
Mme Corinne BOUSQUET est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et prend place au bureau. L’avis de convocation a été affiché conformément à la Loi.
Le compte rendu de la séance du 26 janvier 2026 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT.
Communication des décisions du Maire en vertu de l’article L2122-22 du C.G.C.T.
Par délibération du Conseil du 22 juillet 2020, Monsieur le Maire a reçu un certain nombre de compétences, telles qu'énumérées à l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
L’usage de cette délégation doit faire l’objet d’une information du Conseil Municipal par le Maire lors de la plus proche des séances obligatoires.
Mr le maire communique donc les décisions qu’il a prises depuis la dernière réunion du conseil municipal :
Objet N° décision Date décision Observations
Contrats d’assurances de la ville de LAVARDAC
– Attribution du marché des assurances De-11-2025 12/12/2025 //
Travaux de mise en conformité du stade municipal
« Jean Barreteau » à Lavardac – Demande de
subvention au Conseil Départemental de Lot et
Garonne
De-12-2025 23/12/2025 //
Travaux de mise en conformité du stade municipal
« Jean Barreteau » à Lavardac – Demande de
subvention au titre de la DETR – exercice
budgétaire 2026
De-01-2026 09/01/2026 //
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus,
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Ludovic BIASOTTO.
République Française
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAVARDAC
Séance du 26 janvier 2026
DEPARTEMENT DE
LOT ET GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE NERAC
VILLE
De
LAVARDAC
Nombre de membres :
Afférents au
Conseil municipal : 19
En exercice : 19
Présents : 12
Excusés : 6
Procurations : 3
N° DEL-01-2026