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Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 09 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 09 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 09 AVRIL 2026
PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-six, le neuf avril, à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 02 avril 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
N° NOM Prénom P/A/E Détenteur Si absent ou excusé : Heure
d'une procuration à d'arrivée
procuration si retard
X
X
1 | REGNIEZ Claude
MENEGHETTI Audrey
CARPENTIER Dominique
PLACIDE Carole Meneghetti Audrey
RAMETTE Jean Marie
LEPAN Bernard
NI
|IB
|S%S
IWD
FLEUET Laurence Deloffre Virginie
Ge
FIEVEZ Daniel
COLEAU Olivier Regniez Claude
10 | DELOFFRE Virginie
11 | DUPONT Charlotte
12 | LALOYAUX Sophie
13 | DELSAUX Corentin
14 | DELVAUX Eric
15 | COLOMBEL Laëtitia TT
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Nombre de conseillers présents 12 Nombre de procuration 3
Nombre de conseillers absents 3 Nombre de voix 15
Secrétaire de séance : Monsieur CARPENTIER Dominique
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Règlement intérieur du Conseil Municipal
2) Constitution de la Commission d’ Appel d’Offres
3) Composition des Commissions Communales
4) Renouvellement des membres du Comité consultatif d’action sociale et communale
5) Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunale d’ Assainissement
6) Désignation des délégués au sein du SIDEGAV
7) Désignation du correspondant défense
8) Délégation du conseil municipal au Maire
9) Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
10) Taux de fiscalité directe locale 2026
11) Fiscalisation de la contribution « DECI » 2026
Conseil municipal — séance du 09-04-2026 — clôture du procès-verbal 1 12) Elections du SIDEN-SIAN : désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou
d’arrondissement au titre de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »
13) Annulation de location de la salle annexe
14) Questions et informations diverses
Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Dominique CARPENTIER Claude REGNIEZ
Conseil municipal — séance du 09-04-2026 - clôture du procès-verbal 2