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Procès Verbal - Cloture du proces verbal seance du 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Cloture du proces verbal seance du 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 23 FEVRIER 2024
CLOTURE DU PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois février, à 14h15, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 19 février 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
La présente séance fait suite à l’absence de quorum constatée lors de la séance du 16 février 2024, au procès-verbal de carence qui a été dressé le même jour, affiché à la porte de la mairie et inséré au registre des délibérations, et à la convocation adressée le 19 février 2024 à l’ensemble des conseillers municipaux, sans modification de l’ordre du jour. Ainsi, les délibérations peuvent valablement être adoptées ce jour sans condition de quorum.
[N° NOM Prénom P/A/E | Détenteur | Si absent ou excusé | Heure
d'une : procuration à |d'arrivée
procuration si retard
X REGNIEZ Claude
COLEAU Olivier
PLACIDE Carole
CARPENTIER Dominique
MENEGHETTI Audrey
RAMETTE Jean Marie
FLEUET Laurence
FIEVEZ Daniel
HELBECQUE Nathalie
DELOFFRE Virginie
BAYET Geoffrey
DOUCHEMENT Marie
DELVAUX Eric
TISON Sophie
MUYS Vincent
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=
Placide Carole
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Regniez Claude = —
Meneghetti Audrey = D
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lol
= un
a Nombre de conseillers présents Nombre de procuration
Nombre de conseillers absents 9 Nombre de voix 9
Secrétaire de séance : Madame Placide Carole
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Accueil de loisirs 2024 : recrutement - rémunération
2) Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charge de la CAPH du 29
janvier 2024
3) Questions et informations diverses
Conseil municipal — séance du 23/02/2024 — clôture du procès-verbal 1 Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit : NEeut
Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Sans observations, le procès-verbal est arrêté.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Carole PLACIDE Claude REGNIEZ
fe
Conseil municipal — séance du 23/02/2024 — clôture du procès-verbal 2