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Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 22 MARS 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 22 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 22 MARS 2026
PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-six, le vingt-deux mars, à 11h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 18 mars 2026, par Monsieur Claude REGNIEZ, maire sortant, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Dominique CARPENTIER, doyen d'âge, en vertu de l’article L.2122-8 du CGCT.
N° NOM Prénom P/A/E | Détenteur | Si absent ou excusé | Heure d'une : procuration à | d'arrivée
procuration si retard
REGNIEZ Claude
MENEGHETTI Audrey
CARPENTIER Dominique
PLACIDE Carole
FIEVEZ Daniel
FLEUET Laurence
RAMETTE Jean Marie
DELOFFRE Virginie
LEPAN Bernard
DUPONT Charlotte
DELSAUX Corentin
LALOYAUX Sophie
COLEAU Olivier
DELVAUX Eric
COLOMBEL Laëtitia
ODA
ul
R&D
mm OS
= =
D
= So
5
DH
ml
ml
ml
ml
= un
Nombre de conseillers présents | 15 Nombre de procuration 0
Nombre de conseillers absents 0 Nombre de voix 0
Secrétaire de séance : Monsieur Corentin DELSAUX
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre d’adjoints au Maire
3) Election des Adjoints au Maire
4) Lecture de la Chartre de l’élu local
5) Fixation des indemnités de fonction des élus
6) Questions et informations diverses
Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
Conseil municipal — séance du 22-03-2026 -— clôture du procès-verbal 1 Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Monsieur Delvaux Eric demande à ce que les montants des indemnités des élus soient ajoutées. Ces précisions seront annexées au procès-verbal, Le compte rendu de la séance du 22 mars 2026 est approuvé.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Corentin DELSAUX Claude REGNIEZ
Ù
Conseil municipal — séance du 22-03-2026 - clôture du procès-verbal 2