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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - signatures CA 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Exploration spatiale,
_—
ARRETE ET SIGNATURES
VILLE DE CHAMPAGNEY - BUDGET CCAS 00327
Présentation
Présenté par le Président,
A Champagney, le 02/03/2026
Le Président
Délibération
Délibéré par le Conseil d'administration, réuni en session ordinaire.
| A Champagney, le 02/03/2026
Les membres du Conseil d'administration,
seine ll
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le EM
ID : 070-217001205-20260302-CFU_2025_32700-BF
02/03/2026 09:18 Page1 / 1
Votes
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents : ©
Nombre de suffrages exprimés : 4
Pour : 6
Contre: O
Abstention : (©)
Date de convocation : 24/02/2026
Signataire
AMAROT HOUSSARD Christel - = ni Gas:
BRIOT GHISLAINE gro
Er pee
FAIVRE Marie-Claire qua Asus
GRANDJEAN Brigitte
HEQUET Marta ;
PY béatrice
TRARI MEDJAOUI Valérie =
KEHRWILLER Frédéric
METTETAL Jocelyne
nu | SIRON Françoise
Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/03/2026, et de la publication le
A Champagney, le
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