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Arrêté - arrete signatures budget CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - arrete signatures budget CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Exploration spatiale,
ARRETE ET SIGNATURES
VILLE DE CHAMPAGNEY - BUDGET CCAS 00327
Présentation
Présenté par le Président,
A Champagney, le 02/03/2026
Le Président
Délibération
A Champagney, le 02/03/2026 {
Les membres du Conseil d'administration,
Signataire
AMAROT HOUSSARD Christel
BRIOT GHISLAINE
FAIVRE Marie-Claire
GRANDJEAN Brigitte
HEQUET Marta
PY béatrice
. TRARI MEDJAOUI Valérie
| +
KEHRWILLER Frédéric
METTETAL Jocelyne
è|
| SIRON Françoise
L
Délibéré par le Conseil d'administration, réuni en session Ordinaire.
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le ER
ID : 070-217001205-20260302-BP2026_32700_2-BF en me meme mere
02/03/2026 09:42 Page 1 11
Votes
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés : &
Pour : &
Contre: OÔ
Abstention: Ô
Date de convocation : 24/02/2026
Æne ne ue + 0
Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission
en préfecture, le175 103 At de la publication le JO
3 | 20 26
A Champagney, le 05103 (2026
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