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Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28020222 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Éducation,
({Chauché
MM. et Mmes BARON Myriam, BONNAUD Alain, CAILLON Elise, FAUCHARD Présents
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
28 Février 2022
| Ghislain, FROUIN Lydie, GOUDEAU Céline, GRIS Christopher, GUILBAULT Marie-
Claire, JAUNET Jean-Yves, LOUINEAU Michel, LUCAS Martine, MERLET Christian,
MIGNET Thierry, PEROCHEAU Annick PUAUD Aurore
Absents excusés DUHAIL Guillaume quia donné pouvoir à MERLET Christian, FOURNIER Bertrand
| qui a donné pouvoir à LUCAS Martine
Secrétaire de séance
Date de convocation
A l'ORDRE DU JOUR :
CALLON Else 22 Février 2022
1) Restaurant Scolaire : Avenant n°1 Lot 5 Couverture
Etanchéité, Avenant n°2 Lot 9 Menuiseries Bois,
Avenant n°1 Lot 11 Plâtrerie isolation, Avenant n°1
Lot 15 Peinture
2) Subventions 2022
3) Ecole Saint Christophe : Participation Communale 2022
2022 (Forfait Contrat d'association)
4) Familles Rurales: Participation Communale 2022
pour le Centre d'accueil et de loisirs, le transport
scolaire, l'accueil jeunes
5) Ecole privée Pierre Monnereau de Saint André
Goule d'Oie: Participation année scolaire 2021-
6) Budget Salle Arc en Ciel 2022: Autorisation de
dépenses avant le vote du Budget Primitif
7) Questions diverses
Le procès-verbal de la séance du 31 Janvier a été approuvé.
Les avenants ci-après ont été validés
% d'écart
Lot . | Montant HT Montant HT introduit
e Entreprise Objet de l’avenant ; | de l'avenant par n du marché Sd LE 4
n°1 présenté | l'avenant
présenté
SAS NKL Agrandissement de la réservation du GO, mise en place 29 510.95 € +650.00 € 2.20% 5 ENTREPRISE du nouveau fourreau, reconstitution du complexe, traitement de la sortie
11 SARL GUIGNE Suppression membrane dans doublage et moins-value 56 633.73 € - 686.02 € -1.21%
pour la dépose et repose de plafonds existants
15 | SARLCLAUDE Suppression de peintures sur sol 15 079.00 € -2 329.38 € -15.45% BETARD
SARL APH Salle à manger adultes - Suppression d'une façade 20 096.54 € +838.00 € 4.16 %
CONCEPT coulissante et d’une étagère haute, intégration d’un
meuble bas pour intégration lave-vaisselle avec tiroir,
8 ensemble haut avec 3 portes ; Hall suppression d’un
miroir; ajout de miroir, augmentation hauteur des
façades ; panneau de protection soubassement plonge
Avenants 1 et 2 cumulés | 5.79%
Le Conseil Municipal a attribué les subventions suivantes pour l’année 2022
Associations Communales Montant voté K. Den's 800 €
Chauché VTT 500 € Comité des Fêtes (1) 500 €
BCCF Vendée 1500€ Au Plaisir de Lire 800 €
US Chauché Tennis de Table 800 € APEL 450 €
US Football 1 600 € Familles Rurales Service Culturel 1000€ |
Chauché Chess Club 500 € Ecole Saint Christophe : Participation Communale 2022 (Forfait Contrat d'association)
Après analyse des éléments chiffrés présentés, le Conseil Municipal a décidé d'augmenter le forfait pour
l’école privée St Christophe de Chauché, sous contrat d'association. Ce forfait s’élèvera pour l’année 2022 à
615 € (595 € en 2021) par élève inscrit au 1° janvier 2022 (classes maternelles + élèves non domiciliés à
Chauché compris). 241 élèves ont été comptabilisés au 1/1/2022, soit une participation globale de 148 215€.
Familles Rurales : Parti
l'accueil jeunes :
ipation Communale 2022 pour le Centre d'accueil et de loisirs, le transport scolaire!
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a :
-__ décidé d'attribuer les subventions suivantes : Centre d’accueil et de loisirs : 80 000 €, Transport Scolaire : 4 060 €, Accueil Jeunes : 2 850€.
- autorisé M. le Maire, où en cas d’empêchement la 1°® Adjointe, à signer l'avenant nécessaire à la
convention mise en place en 2003 avec Familles Rurales qui sera modifiée en conséquence.
ndré Goule d'Oie ; J
Le Conseil Municipal a décidé de verser une participation de 10767.96€ pour 18 élèves inscrits au 01/01/2022
soit 598.22 € par élève, montant correspondant au forfait du contrat d'association fixé par la Commune de
Saint André Goule d'Oie.
Le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire, ou en cas d’empêchement la 1° adjointe, à engager, liquider,
mandater les dépenses indiquées ci-dessous dans la limite des crédits ci-après :
Budget Salle Arc en Ciel (78105) 2022 :
Compte 2188 : 3 000 € pour l’acquisition d’une autolaveuse
pepe
0 DIA déposées depuis le 31/01/2022
2022/01 14/01/2022 | La Coumaillère Bâti sur terrain propre | AC 118 Renoncé le 27/01/2022
2022/02 28/01/2022 | Rue de la Roche Bâti sur terrain propre | AH 136, 141 | Renoncé le 10/02/2022
2022/03 28/01/2022 | Impasse des Frênes | Non bâti AC 176 Renoncé le 10/02/2022
2022/04 04/02/2022 | Impasse des Frênes | Non bâti AC 177 Renoncé le 10/02/2022
2022/05 10/02/2022 | Rue du Rocher Bâti sur terrain propre | AB 227 Renoncé le 18/02/2022
{ Réunions et invitations diverses
07/03/2022 : 18h30 Commission Finances avec JMS Consultant 10/04/2022 : Elections Présidentielles 1°"tour
08/03/2022 : 19h30 Commission Urbanisme 24/04/2022 : Elections Présidentielles 2èe tour
14/03/2022 : 18h30 Commission Finances 02/05/2022 : 20h Conseil Municipal
15/03/2022 : 18h30 Conseil Municipal des Jeunes 30/05/2022 : 20h Conseil Municipal
17/03/2022 : 18h30 Commission Voirie 10/06/2022 : 17h Forum Projet de Territoire Les Brouzils
21/03/2022 : 18h30 CCAS (Vote CA 2021 et BP 2022) 12/06/2022 : Elections Législatives 1° tour
28/03/2022 : 20h Conseil Municipal (Vote CA 2021 et BP 2022) 19/06/2022 : Elections Législatives 2èe tour
31/03/2022 : 18h30 RS Restoria/Elus 19h Comité Gestion 23/06/2022 : 18h30 RS Restoria/Elus 19h Comité Gestion
07/04/2022 : Visite centre de tri Trivalis 27/06/2022 : 20h Conseil Municipal
[1 Marchés HT signés depuis le 31/01/2022 :
28/01/2022 | EFFIVERT SPORT 01/02/2022 | FAUCHET 96.40€
Terrain de football - 1140.00 € Nettoyage chauffe-eau gaz °
fourniture de 10 arroseurs 02/02/2022 | FAUCHET
28/01/2022 | CHAMOULAUD SAS Mairie — fourniture et
Espaces Verts — fourniture 1024.59 € remplacement de la carte du 1171.68 €
plantes massifs démarreur progressif
28/01/2022 | BHS géothermie
Espaces Verts — Fournitures 1981.16 € 04/02/2022 | FAUCHET
gazon Salle de tennis de table —
28/01/2022 | BHS relais temporisé de 28391
Terrains de football : engrais 6518.71€ l’extracteur d’air
et gazon de regarnissage 11/02/2022 | FIGOMEX
28/01/2022 | FAUCHET Vêtements de travail pôle 2011.50 €
Maintenance chauffage- 3827.38 € technique _
ventilation des bâtiments : 11/02/2022 | LE FROID VENDÉEN 213.26 €
communaux Sonde à piquer — restaurant 14/02/2022 | FABREGUE
scolaire Enveloppes électorales 147.40 €
14/02/2022 | BERGER-LEVRAULT (2000)
Code électoral 2022 (2 24.20€
exemplaires)
0 Retour par les élus des réunions à la Communauté de Communes :
Commission Aménagement Habitat 01/03 (A. PEROCHEAU) : Bilan du guichet unique, PLUih enquête publique à venir
Commission Finances 08/02 et 24/02 (M. le Maire) : Subventions 2022, point sur les budgets de fonctionnement et
investissement
O Restaurant scolaire
e Avancement des travaux : planning respecté, réception des travaux prévue le 18/03/2022, commission de sécurité
le 01/04/2022
e Information sur la transition vers le nouveau restaurant scolaire : déménagement du matériel de cuisine et mobilier
semaine 16, formation des agents le 22 Avril, accueil des enfants à compter du 25 Avril 2022.
[J Elections Présidentielles du 10 et 24 Avril 2022 : Echange sur l’organisation des 2 bureaux de vote.
Fait à Chauché, le01° Mars 2022.
e Maire, Le Secrétaire de séance,
Christian MERLET Élise CAILLON