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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023 09 05)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 05 septembre 2023 à 20h30
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 12/09/2023
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2023-028 : IDEALP - Contrat prestation services pour distributeur de boissons Décision n° 2023-029 : UGAP - Contrat location + maintenance copieur E-Studio 3525AC Décision n° 2023-030 : UGAP - Contrat location + maintenance copieur E-Studio 2525AC Décision n° 2023-031 : Voyages GAL - Contrat de transport de cantine scolaire Décision n° 2023-032 : CHUBB France - Contrat maintenance détection incendie Groupe scolaire Les Gommettes
Décision n° 2023-033 : CHUBB France - Contrat maintenance détection incendie Ellipse Décision n° 2023-034 : Cabinet AKLEA - Convention d’honoraires
Décision n° 2023-035 : ATELIER PAYSAGER - Avenant n° 1 au marché relatif à la réalisation de l’étude d’aménagement du parvis de la chapelle d’Humilly
Décision n° 2023-036B : CHOLLAT Bruno - Contrat colocation logement communal meublé
1. DEL 2023-046 – PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs - Service administratif
Avancement de grade Approuvée
2. DEL 2023-047 – PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire Approuvée
3. DEL 2023-048 – PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs - Service communication
Contrat d’apprentissage en alternance Approuvée
4. DEL 2023-049 – ACQUISITION FONCIERE – CONSORTS SAULTIER
Chef-lieu - Rue du Marronnier - Parcelles B1430, B1585, B1587 et B1589
Sous La Rippe - Parcelle A605 Approuvée
5. DEL 2023-050 – BUDGET PRINCIPAL
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuvée
6. DEL 2023-051– POLICE MUNICIPALE DE VIRY
Convention Haute-Savoie Habitat - Procédure de mise en fourrière Approuvée
7. DEL 2023-052– BATIMENTS COMMUNAUX
Dénomination du nouvel espace communal de service Approuvée
8. DEL 2023-053 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Renouvellement intégral des membres suite à une démission Approuvée
9. DEL 2023-054– COMMISSIONS COMMUNALES
Renouvellement des commissions communales spécialisées
(hors commission « Finances ») Approuvée