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Déliberation - 2023 120 30 PTech Espaces verts Subventions fonctionnement 2023
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 120 30 PTech Espaces verts Subventions fonctionnement 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230328-2023-120-DE
Accusé certifié exécutoire LL =
srvrrnlte-firmty. h WJ Réception par le préfet : 31/03/2024
Le Corbusier Publication : 31/03/2023
HE HR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-120
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle technique Patrimoine Aménagement et Développement territorial
Service en charge : Propreté — Cadre de Vie — Espaces Verts
OBJET : Attribution et versement de subventions de Fonctionnement au titre de l’année 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12-10è"e alinéa ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs
groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,
Vu les dossiers de demande de subvention de fonctionnement pour l'année 2023 déposés respectivement par les Associations dénommées Société Colombophile l'Eclair et Société
de Chasse de Chazeau,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations qui de par leurs actions, leur mobilisation et leur engagement auprès de la population favorisent ainsi le rayonnement de la Ville,
Considérant que lesdites demandes de subventions sont d’un montant égal ou inférieur à 1.000,00 €.
ILest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
-__ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023 d’un montant de :
o 150,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société Colombophile l'Eclair »,
o 110,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société de Chasse de
Chazeau »,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- _ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. ere . a rm in
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Le Corbusier
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UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-120
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
-__ APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au
titre de l’année 2023 d'un montant de :
o 150,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société Colombophile l'Éclair »,
o 110,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société de Chasse de Chazeau »,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget de la Commune,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 Mars 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application «Télérecours citoyens sur le site www.telerecours. fr. a!
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-120
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023
OBJET : Attribution et versement de subventions de Fonctionnement
au titre de l’année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mars 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mars 2023 à
18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 20 h 14), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 45), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 08), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc (à partir de 48 h 28), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. MADO Patrick (jusqu’à 20 h 14), M. ROBERT Loïc à
M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 45), M. CHANUT Robert à M. LEVET Vincent, M.
LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia.
ABSENT : M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18 h 08), M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 28).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. VALLER Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assembiée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33