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Déliberation - DE 2023 0036 Deecision modificative
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 0036 Deecision modificative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne — 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY
Téléphone 09 60 43 69 05
mairie.vauchelles-lesquesnoy@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 12 Septembre 2023
Membres en exercice : 15
Membres présents : 14
Votants #15
Date de la convocation : 05.09.2023
OBJET : Décision modificative
L’an deux mil vingt-trois, le douze septembre, à 20h00, le Conseil municipal de Vauchelles-les-Quesnoy,
régulièrement convoqué en session ordinaire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence
de Monsieur PATTE, Maire.
PRESENTS : MM PATTE, MAILLET, LEDUC, DELASSALLE, Mme CORNU, M. HANQUIER, Mmes BAILLEUL, FAUQUET, MM BLED, Mme BOURDON, MM VASSEUX, CORDONNIER, PRAMAYON.
ABSENT EXCUSÉ : M. Jean-René DUMONT qui a donné pouvoir à M. Régis PATTE
ABSENT : Néant
M. Giovanni HANQUIER a été nommé secrétaire de séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
681 (042)| Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 5043.77€
77681 (042)| Neutralisation des amortissements 5043.77€
TOTAL : 5043.77€ 5043.77€
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
198 (040)| Neutralisation des amortissements 5043.77€
28041483 (040)| Subv.Autres cnes:Projet infrastructure 5043.77€
TOTAL : 5043.77€ 5043.77€
TOTAL : 10087.54€ 10087.54€
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus. Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Giovanni Régis PATTE
Extrait de la délibération DE_2023_0036 :
Transmis au représentant de l'Etat le...
Publié sur le site internet de Ja Commune le .................,..,,,,,,,.