Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 06.02
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 06.02.2024
Déliberation - Deliberations votees au conseil municipal du 05.03
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 06.02.2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 06.02.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZE EN DATE DU 6 FEVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2024-01 Résultat de l'enquête publique en vue de l'aliénation du chemin Approuvée à rural, dans dénomination, au lieu-dit « Ruissel » l'unanimité
2024-02 Aliénation du chemin rural, sans dénomination, au lieu-dit Approuvée à « Ruissel » l'unanimité
2024-03 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement Approuvée à préalablement au vote du budget 2024 l'unanimité
2024-04 Répartition 2023 du produit 2022 des amendes de police : Approuvée à réalisation des travaux et acceptation de la subvention l'unanimité
2024-05 Plan de financement de l'opérations « Aménagement des Approuvée à abords extérieurs et paysagers de la salle pluraliste Michel l'unanimité Moriaud »
2024-06 Fin des compétences, cession d'activité et dissolution du Approuvée à Syndicat Rhodanien de Développement Durable (SRDC) l'unanimité
2024-07 Convention d'accompagnement territorialisé pour l'opération Approuvée à « nouveau quartier ouest du Bourg » l'unanimité
2024-08 Plan de prévention des risques naturels d'inondation du Morgon Avis favorable
et du Nizerand (PPRNi)
Publication en ligne le Z/O£2/£4 Le Maire,
Affichage en mairie le 8/C2/24 Christian VIVIER MERLE
Le secrétaire de Séance,
Blanane mazallon
e>y
-
REA lee
2
CS
Mairie — 7 rue Saint Antoine — 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com