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Déliberation - Delib 3171
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 3171)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Ville
d’Apt
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
8
octobre
2024
19heures00
Le
08
octobre
2024
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
02
octobre
2024,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres prescrits
par
la
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY,
Maire
de
la
Commune
d’Apt.
ETAIENT
PRÉSENTS
: Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
Gaèlle
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjointe),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
municipale),
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal),
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe)
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS,
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint)
donne
pouvoir
à
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY,
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme Sylvie
TURC,
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Cédric
MAROS, Mme
Amélie LEBRETON
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO,
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS,
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Gaêlle
LETTERON,
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
BONNET
ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
Municipal)
ABSENTS
:
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal),
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale) La
séance
est
ouverte,
M.
Yannick
BONNET
est
nommé
Secrétaire.
Page
1 sur
2
AS/CR N°003171 Direction
Générale
des
Services
-
Présentation
du
Rapport
d’activités
2023
du
SIRTOM
de
la
région
d’Apt
Publié
le:
INFORMATION
SANS
VOTE
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
huit
octobre
deux
mille
vingt
quatre
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20241008-3171-DE Date de réception préfecture : 10/10/2024 Il est
rappelé
au
conseil
qu’en
application
de
l’article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales:
Le
président
de
l’Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
(EPCI)
adresse
chaque année,
avant
le
30
septembre,
au
Maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’établissement,
accompagné
du
compte
administratif
arrêté
par
l’organe
délibérant
de
l’établissement.
«
Ce
rapport
fait
l’objet
d’une
communication par
le
Maire
au
conseil
municipal
en
séance
publique au
cours
de
laquelle
les
délégués
de
la
commune à
l’organe
délibérant
de
l’EPCI
sont
entendus.
Le
président
de
l’EPCI
peut
être entendu,
à
sa
demande,
par
le
conseil
municipal
de
chaque
commune
membre
ou
à
la
demande
de
ce
dernier. «
Les
délégués
de
la
commune
rendent
compte
au
moins
deux
fois
par
an
au
conseil
municipal
de
l’activité
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale.
Lecture
est
donnée
du
Rapport
d’activités
2023
du
SIRTOM
de
la
région
d’Apt.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
de
la
présentation
du
Rapport
d’activités
2023
du
SIRTOM
de
la
région
d’Apt.
DECIDE
d’approuver
le
Rapport
d’activités
2023
du
SIRTOM
de
la
région
d’Apt.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
M.
Yannick
BONNET
LE
MAIRE
D’APT
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY
VILLE
DAPT
—
Conseil
Municipal
du huit
octobre
deux
mille
vingt
quatre
Page
2
sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20241008-3171-DE Date de réception préfecture : 10/10/2024