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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
FFICHÉ LE
Rapporteur : Monsieur le Maire Ê
1-Positionnement dans le tableau des Adjoints ? 1 MARS 2095
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire (un eus
2-Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
3-Budget Communal - Fixation des taux de la fiscalité locale exercice 2025
4-Budget Communal
5-Conclusion d’avenant à la convention avec l'Office Municipal de l'Éducation Permanente
6-Conclusion d’avenant à la convention avec Association Avenir Jeunesse Mission Locale Wattrelos Leers
7-Conclusion d’avenant à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel
8-Commissions Municipales - Désignation des membres - Délibération modificative
9-Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants -
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10-Représentation du Conseil Municipal aux Conseils des écoles élémentaires et préélémentaires -
Groupe scolaire Condorcet
11-Établissements publics locaux d’enseignement - Modification des représentants - Collège Nadaud
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13-Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes 14-Politique de la Ville - Programmation 2025 - Phase 1 - Volet Wattrelosien du contrat de ville et des
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15-Versement de la participation financière de la ville aux associations - Convention Territoriale
Globale (CTG) / bonus territoires - Acompte 2025
16-Conclusion d’avenant à la convention avec l'Association des centres sociaux de Wattrelos
17-Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Actr Jeunes
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
18-Otganisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes - Convention de prise en charge par une entreprise de pompes funèbres
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Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
20-Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attribution
d’un fonds de concours pour la réalisation d’audits énergétiques de 16 bâtiments communaux
1/2 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteure : Madame Sylvie ZAIDI, Adjointe au Maire
21-Accueils périscolaires et extrascolaires - Mise à jour du règlement intérieur et participations des
familles aux frais de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué
22-Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville, l'Office Municipal des Sports et le
COW Handball
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24-Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l'Office Municipal des Sports
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autres occupations du domaine public- Fixation des tarifs
26-Festival de Foodtrucks de Wattrelos - Modification des tarifs
27-Convention d'objectifs entre la commune et l’association Wattrelos Découvertes
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28-Service de restauration des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Mise à jour du règlement intérieur
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