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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 17 octobre 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL 1/2 Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire 01 -Personnel Municipal – Détermination du taux de promotion des avancements de grade 02 -Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Création de postes 03 -Personnel Municipal – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Nouvelles règles relatives au sort du régime indemnitaire en cas d'absences pour raison de santé – Modification 04 -Personnel Municipal – Modulation du régime indemnitaire des agents appartenant au cadre d’emploi de l’enseignement artistique – Nouvelles règles relatives au sort du régime indemnitaire en cas d’absences pour raison de santé – Modification 05 -Personnel Municipal – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les agents du cadre d’emploi de la Police Municipale 06 -Personnel Municipal – Autorisation du recours au contrat d’apprentissage Rapporteur : Monsieur Sébastien FITAMANT, Adjoint au Maire 07 -Création d’une nouvelle micro-forêt urbaine – Quartier du Beck 08 -Règlement du Parc Urbain dénommé « Parc du Lion » Rapporteure : Madame Michèle COQUELLE, Adjointe au Maire 09 -Mise à disposition des salles municipales – Avenant aux nouvelles dispositions de location Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire 10 -Lancement de la procédure de modification du plan local d’urbanisme – PLU 3.1 11 -Programme Métropolitain de PNRQAD – Site du Crétinier – Approbation de l’avenant n°3 à la convention pluri-annuelle de l’opération 12 -Désaffectation et déclassement d’une parcelle sise rue Edouard Blomme 13 -Acquisition de parcelles à Vilogia – Quartier des Villas 14 -Cession de lots issus de la parcelle AH3 à Vilogia – Quartier des Villas 15 -Cession d’une parcelle à 3F Notre Logis – Quartier des Villas 16 -Cession d’une parcelle publique communale – 308 rue Jules Guesde 17 -Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de concertation 18 -Dénomination – Quartier des Villas – Rue Noël Turpin SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL 2/2 19 -Dénomination d’une voirie – ZAC de l’Hippodrome – Rue Jacques DELORS Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire 20 -Pôle Culture – Partenariat avec l’Association LILLE3000 Rapporteure : Madame Emeline BOITTE-DEBAERE, Conseillère Municipale Déléguée 21 -Règlement intérieur de la Ferme Pédagogique située au « Parc du Lion » Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée 22 -Appel à Manifestation d’intérêt « Objectif Centralité » de la Métropole Européenne de Lille – Candidature de la Ville de Wattrelos 23 -Ouvertures dominicales dérogatoires dans le commerce Rapporteur : Monsieur Steven MARROUKI, Conseiller Municipal Délégué 24 -Convention entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Wattrelos – Coopération pour la mise en place d’un logiciel de gestion du temps de travail – Avenant n°1.