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Déliberation - liste des deliberation examinees en conseil municipal lors de la seance du 9 juin
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation examinees en conseil municipal lors de la seance du 9 juin)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
1/2
Rapporteur : Monsieur le Maire
01 - Adoption du compte administratif 2022
02 - Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
03 - Versement de la participation financière de la Ville dans le cadre de la Convention Territoriale Globale 2023
04 - Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes 05 - Remboursement des frais liés à l’exercice du mandat spécial
Rapporteur : Monsieur Sébastien FITAMANT, Adjoint au Maire
06 - Occupation du Domaine Public pour activité de location d’engins de déplacement personnel motorisés en libre-service sur le territoire de Wattrelos – Fixation du montant de la redevance
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
07 - Révision du plan local d’urbanisme-Avis du Conseil Municipal sur le projet PLU3 08 - Désaffectation et déclassement de terrains angle rue Lamartine et allée Bossuet 09 - Désaffectation et déclassement de terrains angle rues Pierre Mendès France et Stéphenson pour construction d’un site funéraire
10 - Vente du logement 6 rue Ferdinand Buisson – Parcelle BC 354
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
11 - Adhésion au CEREMA (Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement).
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe DUMOULIN, Conseiller Municipal Délégué
12 - Modernisation de l’éclairage du Stade Debergue – Recherche de subventions
Rapporteur : Monsieur Steeve DE MATOS, Conseiller Municipal Délégué
13 - Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
Rapporteure : Madame Annie CHANTRIE, Conseillère Municipale Déléguée
14 - Participation financière pour le 1 er semestre 2023 de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d’association
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
15 - Délégation de Service Public – Gestion des marchés d’approvisionnement – Choix du délégataire (contrat et règlement en annexe)