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Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 09 10 2025 modificatif)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Tourisme,
Ville de Toury - Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
02 37 90 50 60 – mairie@ville-toury.fr - https://www.ville-toury.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 09 OCTOBRE 2025, 20 heures,
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2025
2. Informations sur les décisions du Maire
Administration générale :
3. Concession de revitalisation commerciale et artisanale (« Friche Weldom ») : Bilan de la
consultation et de la commission de « la Collectivité concédante »
4. Fondation du patrimoine : Proposition d’adhésion
5. Convention avec la Préfecture d’Eure-et-Loir relative à la réalisation de la mise sous pli
de la propagande électorale
6. SDIS 28 : Convention d’utilisation des bâtiments communaux
7. Tour d’Eure-et-Loir 2026 : Validation de la convention de participation
8. Conseil départemental d’Eure-et-Loir : Convention d’utilisation des équipements sportifs
Foncier/Urbanisme :
9. Projet de plateforme logistique (site du Rogeret) : Dénomination de la voirie
10. Projet de plateforme logistique (site du Rogeret) : Autorisation d’occupation du domaine
public
11. Projet logistique (ancienne sucrerie) : proposition de désaffectation chemin rural dit « du
luteau à armonville »
12. Traversée d’Armonville : Avenant à la convention de déclassement de la RD 3.13
13. Cession foncière « boissay » – modification de la surface cédée
14. Habitat Eurélien – Projet de rétrocession foncière (allée Julien Mercier)
Ville de Ville de Toury - Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
02 37 90 50 60 – mairie@ville-toury.fr - https://www.ville-toury.fr
Finances/Budget :
15. Décision modificative (budget principal)
16. Admission de créance en non-valeur
17. Approbation de la surtaxe communale « eau » 2026
18. Approbation de la surtaxe communale « assainissement » 2026
Ressources humaines :
19. Ouverture de poste et modification du tableau des effectifs
20. Informations et questions diverses