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Ordre du Jour - ODJ 09 10 2025 modificatif
Conseil Municipal - CM 10 07 2025
Procès Verbal - PV 10 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 10 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
10
JUILLET
2025
(Article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales)
N°
de
è
Approuvée
/
délibération
GÊIE:
ee
2025-034
Administration
Générale
— Tirage
au
sort des
jurés
d’assises
2026
,
Approuvée
2025-035
Administration
Générale
- Transfert
de
l’eau
et
de
l'assainissement
à
la Communauté
de
communes
Coeur
de
Beauce
- Délibération
de
principe
Approuvée
2025-036
Administration
générale
- Mission
d'étude
sur
les
abords
du
«
silo
à
sac
»
(ancienne
,
c
cr
ane
Approuvée
école...)
- Décision
- Décision
2025-037
Administration
générale
- Renouvellement
de
la concession
de
distribution
d'électricité
—
Approbation
de
la
Convention
d’aide
et
de
suivi
proposée
par
YP
Energies
conseils
-|
Approuvée
Décision
2025-038
Administration
générale
-
Renouvellement
de
la
convention
partenariale
VilleCiclic
—
Abpiouvés
«
Cinémobile
» - 2025-2027
- Décision
2025-039
Administration
générale
- Approbation
de
la
convention
pour
l’organisation
des
jeux
L
sportifs
— CDOS
28
Approuvée
2025-040
Administration
générale
-
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
bureau
pour
les|
Approuvée
permanences
de
l’ASFEDEL
2025-041
Foncier-Urbansime
-Approbation
de
la
convention
d'occupation
temporaire
SNCF
- Voie|
Approuvée
verte
avec
piste
cyclable
Toury/Janville
en
Beauce
- décision
2025-042
Foncier-Urbansime
-Approbation
de
la
charte
sur
l’observatoire
départemental
des|
Approuvée
friches
— Décision
2025-043
Assainissement
collectif
- Mise
en
place
d'un
contrôle
obligatoire
des
branchements
au|
Approuvée
réseau
eaux
usées
lors
de
ventes
- Décision
2025-044
Assainissement
collectif
-
Station
d'épuration
—
Epandage
des
boues
—
Fixation
du|
Approuvée
montant
de
la prime
pour
l’enfouissement
des
boues
- Décision
2025-045
Assainissement
collectif
- Station
d'épuration
—
Epandage
des
boues
— Approbation
de
la|
Approuvée
convention
et fixation
du
montant
de
prestation
de
la chambre
d’agriculture
2025-046
Distribution
d'électricité
- approbation
du
rapport
annuel
d'activités
de
la
SICAP
2024
-|
Approuvée
décision
2025-047
Fourniture
en
gaz
-approbation
du
rapport
annuel
d'activités
de
GRDF
2024
- décision
Approuvée
2025-048
Eau
Potable
- Approbation
du
rapport
du
délégataire
AQUALTER
pour
l'année
2024
Approuvée
2025-049
Assainissement
collectif
—- Approbation
du
rapport
du
délégataire
VEOLIA
pour
l’année |
Approuvée
2024
2025-050
Gestion
des
déchets
—
approbation
du
rapport
annuel
d'activités
du
SICTOM
2024
-|
Approuvée
décision
2025-051
Social
- Fonds
de
solidarité
pour
le logement
- 2025
- décision
Approuvée
2025-052
Ressources
Huamines
- Mise
en
place
de
la
participation
financière
aux
contrats
santé|
Approuvée
individuels
des
agents
municipaux
(mutuelle)
- Décision Ressources
Humaines
-
Ouverture
de
poste
- adjoints
administratifs
principale
2ème|
Approuvée
2025-053
se
.
a
so
classe
et adjoint
technique
- mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2025-054
Foncier
- Projet
de
vente
de
la parcelle
ZT 32
(pour
partie)
à la société
BAYER-MONSANTO |
Approuvée
- Décision
.
.
\
Lure
ee
Approuvée
2025-055
Foncier
- Projet
de
vente
de
la parcelle
AD
71
à
la société
SM
DEKEISTER
- Décision
Administration
générale
-
Approbation
de
la
convention
financière
fonds
vert
-|
Approuvée
2025-056
EE
Gé
:
ge
requalification
friche
weldom
- décision
2025-057
Ressources
Humaines
-
Recrutement
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
-|
Approuvée
Service
Technique
Publiée
le
11
JUILLET
2025
Le
Maire,