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Procès Verbal - PV 09 10 2025
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 10 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
Ville
de TOU
RŸY LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
09
OCTOBRE
2025
{Article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales)
N°
de
+
Approuvée
/
délibération
PIE
Réjetes
Administration
générale
- Concession
de
revitalisation
commerciale
et
artisanale
(«
:
2025-58
Friche
Weldom
»)
: Bilan
de
la consultation
et
proposition
de
choix
de
concessionnaire
Apprauvée
2025-59
Administration
générale
- Fondation
du
patrimoine
: Proposition
d'adhésion
Approuvée
Administration
générale
- Convention
avec
la
Préfecture
d’Eure-et-Loir
relative
à
la
z
2025-60
ns
;
.
.
Approuvée
réalisation
de
la
mise
sous
pli
de
la
propagande
électorale
2025-61
Administration
générale
- SDIS
28
: Convention
d’utilisation
des
bâtiments
communaux
Approuvée
2025-62
Administration
générale - Tour
d’Eure etsLoir
2026
: Validation
de
la
convention
de
Approuvée
participation
Administration
générale
- Conseil
départemental
d’Eure-et-Loir
: Convention
2025-63
8
Fer
E
j
:
:
Approuvée
d'utilisation
des
équipements
sportifs
2025-64
Foncier-Urbanisme
- Projet
de
plateforme
logistique
(site
du
Rogeret)
: Dénomination
Approuvée
:
de
la voirie
2025-65
Foncier-Urbanisme
-Projet
de
plateforme
logistique
(site
du
Rogeret)
: Autorisation
Approuvée
d'occupation
du
domaine
public
2025-66
Foncier-Urbanisme
-Projet
logistique
(ancienne
sucrerie)
: proposition
de
désaffectation |
Approuvée
chemin
rural
dit
« du
luteau
à armonville
»
2025-67
Foncier-Urbanisme
-Cession
foncière
«
boissay
» —
modification
de
la surface
cédée
Approuvée
Foncier-Urbanisme
- Habitat
Eurélien
— Projet
de
rétrocession
foncière
(allée Julien
Approuvée
2025-68
;
Mercier)
2025-69
Finances-Budget
- Décision
modificative
(budget
principal)
Approuvée
2025-70
Finances-Budget
- Admission
de
créance
en
non-valeur
Approuvée
2025-71
Finances-Budget
- Approbation
de
la surtaxe
communale
«
eau
» 2026
Approuvée
2025-72
Finances-Budget
- Approbation
de
la surtaxe
communale
«
assainissement
» 2026
Approuvée
2025-73
RH
- Ouverture
de
poste
et
modification
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
2025-74
Foncier-Urbanisme
- Traversée
d’Armonville
: Avenant
à la
convention
de
déclassement |
Approuvée
de
la
RD
3.13
Publiée
le
10
octobre
2025
Ville
de
Toury
- Hôtel
de
Ville
- 5
Place
Suger
28310
TOURY
02
37
90
50
60
—
mairie@ville-toury.fr
- https://www.ville-toury.fr
ess