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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - C01. Ordre du Jour CONSEIL CC 04 FEVRIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - C01. Ordre du Jour CONSEIL CC 04 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Jeunesse,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU MERCREDI 04 FEVRIER 2026
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 04/12/2025 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * * *
FINANCES
01 Budget Primitif 2026 Régis CARTAYRADE
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
02 Espace Créateur et OpenSpace : ouverture de l’offre aux entreprises en dispositif "Hôtel d’Entreprises” Séverine PEYRETOUT
03 Couveuse d’entreprises : convention de partenariat et de participation 2026 Séverine PEYRETOUT
04
Office du Commerce et de l’Artisanat : convention d’objectifs 2026
entre l’association, la Ville de Millau et la Communauté de
communes de Millau Grands Causses
Séverine PEYRETOUT
05
Association des Halles Gourmandes de Millau : convention
d’objectifs 2026 entre l’association, la Ville de Millau et la
Communauté de communes de Millau Grands Causses
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06
Association des commerçants de la Rue Droite : convention
d’objectifs 2026 entre l’Association, la Ville de Millau et la
Communauté de communes
Séverine PEYRETOUT
07 Jeune Chambre Economique de Millau : convention annuelle de partenariat et participation financière 2026 Séverine PEYRETOUT
Publié par Emmanuelle Gazel, présidente de la Communauté de communes Millau Grands Causses le 29/1/26 2
08
Filière cuir & Savoir Faire d’Excellence – Association Millau Art &
Savoir Faire : convention de partenariat et de participation
financière 2026
Séverine PEYRETOUT
09 Initiative Aveyron : convention de partenariat et de participation financière 2026 Séverine PEYRETOUT
10 Dispositif d’aide à la rénovation des vitrines commerciales : attribution d’aides Séverine PEYRETOUT
11 Demande de financement LEADER pour le campus connecté (année universitaire 2026-2027). Séverine PEYRETOUT
TOURISME
12
Etude de l’Université de Montpellier sur la place des sports et loisirs
de nature dans l’attractivité territoriale et résidentielle du Parc
Naturel Régional des Grands Causses : participation financière.
Christian FORIR
13
Trek UCI Gravel World Series 2026 : convention d’objectifs entre la
Communauté de communes Millau Grands Causses, l’Office de
tourisme et l’association Wish One Racing.
Christian FORIR
14
Course Eiffage du Viaduc de Millau en Aveyron : convention
d’objectifs entre la Communauté de communes Millau Grands
Causses, l’Office de tourisme et l’Association Course Viaduc Millau
Aveyron Organisation.
Christian FORIR
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Démarche d’inscription UNESCO des savoir-faire liés à la ganterie
Millavoise : convention d’objectifs 2026 avec l’association «
Sauvegarde du Patrimoine Culturel Immatériel du Pays de Millau »
(SPCIPM)
Arnaud CURVELIER
16 Labellisation et Extension Pays d’Art et d’Histoire - Convention Etat/ CCMGC - Arnaud CURVELIER
PERSONNEL
17 Mise à disposition de personnel – Ville de Millau/CCMGC - Directrice du Service des Archives et du Patrimoine de la Ville de Millau Michel DURAND
18 Convention de gestion des prestations sociales avec l’amicale du personnel Michel DURAND
19 Modification du tableau des emplois Michel DURAND
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ADMINISTRATION GENERALE
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commerciale du centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle
(SEA) : avenant n°2 au contrat de concession
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22 Complexe sportif Alice Milliat : marché global de performance – changement de mandataire Emmanuelle GAZEL
23 Photographies réalisées par le service commun communication : conditions et prix de vente Michel DURAND
GESTION DE L’EAU
24
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn
AMont (SMBVTAM) : adhésion de trois nouvelles Communautés
de communes
Gilbert FAUCHER
AMENAGEMENT – HABITAT – GENS DU VOYAGE
25 Bilan des acquisitions et ventes 2025 Didier CADAUX
26 Cession d’un immeuble de la Communauté de communes - sis au 12 Rue de la Capelle Didier CADAUX
27 Cession d’un immeuble de la Communauté de communes - ancienne Friche Mercier Didier CADAUX
28 Cession d’un immeuble de la Communauté de communes - Parcelle cadastrée Commune de MILLAU, Section AL numéro 232 Didier CADAUX
29 Régularisation du bail emphytéotique du méandre de ST HILARIN Didier CADAUX
30 Régularisation de servitudes ENEDIS par acte notarié Didier CADAUX
31
Information du Conseil Communautaire sur les déclarations
d’intention d’aliéner concernant des immeubles relevant des
compétences communautaires, sur le territoire de la Communauté
de communes Millau Grands Causses
Didier CADAUX
32
Mission de suivi et d'animation du Pacte territorial France Renov
2026 – 2031 de Millau Grands Causses : autorisation à signer et
exécuter le marché
Didier CARRIERE
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TRANSPORTS MOBILITE
33
Convention de prestations de services sur une mission
“Prospectives et mobilités alternatives” - CCMGC/Parc Naturel
Régional des Grands Causses
Yannick DOULS
34 Stationnement vélo des halles : règlement de fonctionnement du service et approbation des tarifs Yannick DOULS
35 Transports scolaires : passation de marchés de prestations de services en appel d'offres ouvert -2 lots Yannick DOULS
36 Covoiturage “MiO AUTO SOLIDAIRE” : règlement de fonctionnement du service Yannick DOULS
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