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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du Jour CONSEIL CC 13 03 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du Jour CONSEIL CC 13 03 2024)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Culture et patrimoine,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU MERCREDI 13 MARS 2024
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 29/01/2024 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * *
TRANSPORTS MOBILITES
01
Concession de service public pour l’exploitation et la gestion du
réseau de transports urbains MiO : choix du concessionnaire -
approbation du contrat et autorisation à signer
Yannick DOULS
02 Transports scolaires 2024 - 2029 : appel d’offres ouvert – 2 lots Yannick DOULS
DECHETS
03
Transfert du traitement des déchets issus des déchèteries
intercommunales au SYDOM Aveyron : positionnement de la
collectivité
Jacques
COMMAYRAS
04 Avis du conseil sur la modification et la mise à jour du règlement intérieur du service collecte Jacques COMMAYRAS
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
05
Opération « la Fabrique à boutiques » : modification du règlement
pour la mise en place d’un dispositif accessible en continu
(suppression de l’appel à candidature).
Thierry PEREZ
06 Filière Maraîchage Bio - Association « Le Jardin du Chayran » : convention d’objectifs et participation financière 2024. Thierry PEREZ
07 EGEE : convention de partenariat 2024 et participation financière. Thierry PEREZ 2
08
Filière cuir & Savoir Faire d’Excellence – Association Millau Art &
Savoir Faire : convention de partenariat et de participation financière
2024.
Thierry PEREZ
09
Aide à l'immobilier “entreprises “ et dispositif d’aide à la rénovation
des vitrines commerciales : attribution d’aides à la Boulangerie des
Grands Causses
Thierry PEREZ
10 Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) : partenariat 2024-2026 et participation financière Thierry PEREZ
11 Réseau Entreprendre Tarn Aveyron : convention de partenariat 2024 et adhésion au Réseau Thierry PEREZ
12 ADEFPAT : convention d’objectifs 2024 - 2026 Bouchra EL MEROUANI
13 Couveuse d’entreprises : convention de partenariat et de participation 2024. Thierry PEREZ
FINANCES
14
Fiscalité 2024 : Maintien des taux des taxes foncières, taxe
d’habitation sur les résidences secondaires et de la cotisation
foncière des entreprises
Régis CARTAYRADE
15 Fiscalité 2024 : Maintien des taux de TEOM Régis CARTAYRADE
16 GEMAPI : vote du produit attendu 2024 Régis CARTAYRADE
17 Extension du versement mobilité au ressort territorial et évolution du taux de versement mobilité Yannick DOULS
18 Modification de la dotation de solidarité (Peyreleau) Régis CARTAYRADE
PERSONNEL
19 Mise en place de la participation employeur complémentaire santé Michel DURAND
20 Règlement intérieur Michel DURAND
21 Règlement de formation Michel DURAND
22 Modification tableau des emplois : avancements de grade 2024 Michel DURAND 3
23 Accroissement temporaire d’activité au service Bâtiment / Travaux et infrastructure : création d’un emploi non permanent (0.55 ETP). Michel DURAND
ADMINISTRATION GENERALE
24
Aménagement de la rue des Abeillous à Peyreleau : approbation du
principe de l’opération en maitrise d’ouvrage déléguée et signature
de la convention
Didier CADAUX
TOURISME
25
Démarche d’inscription UNESCO des savoir-faire liés à la ganterie
millavoise : convention d’objectifs 2024 avec l’association «
Sauvegarde du Patrimoine Culturel Immatériel du Pays de Millau »
(SPCIPM)
Arnaud CURVELIER
26 Revitalisation de l'artisanat d'art à Millau : convention de partenariat 2024 avec l'Association Passage à l'Art Arnaud CURVELIER
27
TREK UCI Gravel World Series 2024 : convention d’objectifs entre la Communauté de Communes Millau Grands Causses, l’Office de
tourisme et l’association Wish One Racing
Christian FORIR
AMENAGEMENT – HABITAT – VOIRIE
28
Programme pluriannuel d’aménagement des routes départementales sur le territoire de la Communauté : projet de partenariat avec le Département
Didier CADAUX
GESTION DE L’EAU
29
Requalification de la station d’épuration du bourg de la Roque Sainte Marguerite : approbation du principe de l’opération en maitrise d’ouvrage déléguée et signature de la convention
Gilbert FAUCHER