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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - C06. Ordre du Jour CONSEIL CC 04 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - C06. Ordre du Jour CONSEIL CC 04 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Jeunesse,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU JEUDI 04 DECEMBRE 2025
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 01/10/2025 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * * *
GESTION DES DECHETS
01 Donation assortie de conditions – conteneurs aériens Jacques COMMAYRAS
02
Plan d’actions pour la réduction et l’amélioration du tri des déchets
dans les salles communales (charte d’engagement à destination
des organisateurs d’événementiels, convention de coopération
avec les communes membres)
Jacques COMMAYRAS
03
Convention de prestation de services entre la Communauté de
communes Millau Grands Causses et la Communauté de communes
Larzac et Vallées
Jacques COMMAYRAS
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
04
Dispositif Campus connecté : anticipation de la fin des
financements au titre de l’Appel à Projet “Campus Connecté, tiers
lieux de proximité et poursuite d’études” et recherche de nouvelles
ressources
Séverine PEYRETOUT
05 Partenariat avec Millau Enseignement Supérieur : convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Séverine PEYRETOUT
06 Réponse à l’appel à projet Vie étudiante et de Campus 2026 pour le projet “amélioration de l’expérience étudiante à Millau” Séverine PEYRETOUT
07 Dérogation relative à l’ouverture dominicale des commerces 2026 : avis de la Communauté de communes de Millau Grands Causses Séverine PEYRETOUT 2
08 Dispositif d’aide à la rénovation des vitrines commerciales : attribution d’aide Séverine PEYRETOUT
09 Adhésion à l’association Club des Entrepreneurs Millavois (CEM) Séverine PEYRETOUT
10
Convention entre la Région, le Groupement d’Actions Locales (GAL)
LEADER Grands Causses Lévezou et les structures
intercommunales de son périmètre pour la mise en place d’aides
économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales
des aides LEADER
Emmanuelle GAZEL
FINANCES
11 Clôture Budget Annexe Comptoir Paysan Régis CARTAYRADE
12 Décision Modificative n°4 - Budget Annexe Transports Régis CARTAYRADE
13 Versement des subventions aux budgets annexes Régis CARTAYRADE
14 Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 Régis CARTAYRADE
PERSONNEL
15 Présentation du Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2024 Michel DURAND
16 Bilan RSU 2024 Michel DURAND
17 Modification du tableau des emplois Michel DURAND
18 Autorisation de recrutement dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité au sein du service collecte des déchets Michel DURAND
ADMINISTRATION GENERALE
19
Complexe sportif Alice MILLIAT (centre aquatique et salle d’escalade
artificielle) : modification n°6 au marché global de performance
(MGP) - phase entretien / maintenance et avenant n°2 au contrat
de concession de service public.
Emmanuelle GAZEL
20 Syndicat Mixte Millau Viaduc 2 : Approbation d’un protocole d’accord avec la Communauté de Communes Muse et Raspes du Tarn Emmanuelle GAZEL 3
21 Société d’Economie Mixte Causses Energia : augmentation du capital social Emmanuelle GAZEL
22 Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie Gilbert FAUCHER
TOURISME
23
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC pour l’exploitation, la gestion et
l’entretien du château de Peyrelade : choix du concessionnaire et
signature du contrat
Arnaud CURVELIER
AMENAGEMENT – HABITAT – GENS DU VOYAGE
24
Information du Conseil Communautaire sur les déclarations
d’intention d’aliéner concernant des immeubles relevant des
compétences communautaires, sur le territoire de la Communauté
de communes Millau Grands Causses
Gilbert FAUCHER
25 Pacte territorial pour le logement France Rénov’ - Projet de convention Didier CARRIERE
26 Pacte territorial France Rénov’ pour le logement - Convention de prestation In House avec le PNRGC Didier CARRIERE
27
Garantie d’emprunt aux organismes d’Habitations à Loyer Modéré -
Principes généraux d’intervention & application à l’Opération Sablon
– Centre-ville de Millau - portée par la Société HLM Polygone
Didier CARRIERE
28 Permis de louer – Instauration d’une grille d’amendes Didier CARRIERE
TRANSPORTS MOBILITE
29 Coopération Ville/CC pour la mise en place d’un parking Vélo sécurisé en sous-sol des Halles Yannick DOULS
30
Transports urbains : modification et renfort de l’offre de la ligne 1
les soirs à 19h15 et diminution du forfait de charge billettique -
Avenant n°2 au Contrat de concession de service public et ses
annexes
Yannick DOULS