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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du Jour CONSEIL CC 04 07 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du Jour CONSEIL CC 04 07 2024)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Travail et emploi,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU JEUDI 04 JUILLET 2024
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 29/05/2024 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * *
DECHETS
01
Convention avec l’éco-organisme ECOLOGIC relative à
l’organisation et au soutien de la collecte séparée des
Articles de Sport et Loisirs (ASL).
Jacques COMMAYRAS
02
Convention avec l’éco-organisme ECOLOGIC relative à
l’organisation et au soutien de la collecte séparée des Articles de
Bricolage et de Jardin (rep ABJ)
Jacques COMMAYRAS
03 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets. Jacques COMMAYRAS
04
Rapport annuel 2023 présenté par le Syndicat Départemental des
Ordures ménagères de l’Aveyron (SYDOM) sur le prix et la qualité
du service public d’élimination des déchets.
Jacques COMMAYRAS
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
05 Dispositif d’aide à la rénovation des vitrines commerciales : attribution d’aides Thierry PEREZ
06 Aide à l’immobilier d’entreprise - attribution d’une aide à l’atelier de Julien H. Thierry PEREZ 2
FINANCES
07 Cession d’un immeuble de la Communauté de communes – HALLE VIADUC – Abroge et remplace la délibération n° 2024 01 DEL 021. Didier CADAUX
PERSONNEL
08 Accroissement temporaire activité collecte : activité saisonnière Jacques COMMAYRAS
09 Création emploi filière technique – Cat C – agent de maintenance en Bâtiment Emmanuelle GAZEL
10 Création emploi - responsable exploitation eau et assainissement Gilbert FAUCHER
11 Modification du tableau des emplois Emmanuelle GAZEL
ECOLOGIE
12 Obligations Légales de Débroussaillement OLD - Démarche d’appui opérationnel aux communes : demande de subventions Séverine PEYRETOUT
TRANSPORTS MOBILITE
13 Transports urbains : rapport d'activités 2023 du délégataire du réseau MiO (aires urbaines de Millau et Creissels). Yannick DOULS
14
Organisation et réalisation d’un bouquet de mobilités en zone rurale
et milieu peu dense : demande de subvention au titre du fonds vert Yannick DOULS