Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal du
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal du
Procès Verbal - Conseil municipal février 2024 ordre du jour
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Aménagement du territoire,
Affiché le 4 avril 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Villeneuve-Tolosane (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
le mercredi 10 avril 2024 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délégations au maire consenties par le Conseil municipal
CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE
Convention de partenariat avec l'association Culture du cœur 31
Convention de partenariat avec l'association 100% solidaires pour l'organisation de la Ronde des lacs
Convention de partenariat avec l'association du Comité des fêtes de Villeneuve-Tolosane pour l'organisation d'un vide-grenier
Subvention exceptionnelle groupe sport, jeux olympiques et inclusion
ENVIRONNEMENT
Charte des jardins partagés de Villeneuve-Tolosane (portant règlement intérieur)
Modalités d'attribution des parcelles et tarifs des jardins partagés
Convention de gestion et d'animation des jardins partagés - Association Nature et jardins villeneuvois
Convention d'occupation et d'utilisation précaire de terrain municipal - Jardins partagés
-__ Convention de partenariat 2024 - Association Arbres et paysages d'Autan
1/2
Affiché le 4 avril 2024
FINANCES - ACHAT
Compte de gestion 2023
Compte administratif 2023
Affectation définitive des résultats 2023
Fiscalité directe : vote des taux communaux pour l'année 2024
Fongibilité des crédits pour l'exercice 2024
Budget primitif 2024
RESSOURCES HUMAINES
Actualisation du tableau des emplois
URBANISME
Avenant général aux conventions de portage EPFL
Avis de la commune de Villeneuve-Tolosane sur le projet de centrale solaire des Cerisiers et Cerisiers Est - PC n°031 433 23 M0030 - Commune de Portet sur Garonne
Avis de la commune de Villeneuve-Tolosane sur le projet de centrale solaire de Bramofan - PC n°031 458 23 P0027 - Commune de Roques
VOIRIES ET RÉSEAUX
Convention d'occupation temporaire du domaine privé communal - Ombrières
photovoltaïques au centre technique municipal
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
2/2